Au vol manifeste on assimile ie Yol
1 AulTi-aelle, NuiU attiquee, 11, 18.
2 Gaius, 3, 180.
3 Dlg., de cond.fuH. fl. 7, 1 (Ulplen).
4 Gains, 3, 183. 184.
lance licioque conceptum : c'est-à-dire le cas où Tobjel esl trouvé chez le voleur au cours d'uoe perquisition accomplie par le volé avec un rituel bizarre. Le volé entre chez le voleur tout nu, vêtu seulement d'un caleçon {licius) et tenant à la main un plateau {lanxY,
934. — Si le furtum est conceptum sans perquisition solennelle, la peine est du triple. Si l'objet volé est trouvé chez un tiers, ce tiers est bien condamné au triple, mais il a, lui-même, s'il a reçu la chose de bonne foi, un recours contre le voleur (Faction furti oblati) pour se faire reslijuer le triplum qu'il a été obligé de payer*.
935. — Actions réipersécutoires ; coxdict/o for- TivA. — L'action réiperséculoire dont le voleur est tenu, en même temps queTac/Zo/wr/îsera la revendication si le voleur possède encore la chose volée, ou s'il a cessé de la posséder par dol. Il serait tenu aussi de l'action ad exhibendum dont nous avons expliqué le rôle dans notre cours de première année (V. 1'* partie, n. 626)^
9^6. — Il peut se faire que la revendication échappe au propriétaire : cela arrivera dans le cas où l'objet volé aura péri : extinctœ res vindicari non possunt.
Les jurisconsultes romains ont imaginé de donner, en pareil cas, au propriétaire de la chose, à la place de Faction en revendication qu'il ne peut pas exercer, une action personnelle : la condictio ftirliva^.
1 Ihid.t 3, 192, 193. Ck>nf. Esmein, Mélanges, p. 233.
2 Gains, loc, cit.
3 Dig., de cond. furt., fl. 7, 1.
4 Dlg., de cond. fur U, ff. 3, 8.
Juridiquement, la concession au propriétaire de la condictio furliva ne peut pas se soutenir : en effet, la condictio tend à obliger le défendeur à transférer au demandeur la propriété d*une chose : a Si paret dare oportere », dit la formule. Or le propriétaire ne peut pas demander raisonnablement que le voleur lui transfère une propriété çu*il n'a pas perdue.
Les jurisconsultes romains ne se sont pas fait illusion sur Tanomalie constituée par^la concession au propriétaire de Tobjet volé de la condictio furtiva; ils ont avoué franchement l'hérésie commise et reconnaissent que cette hérésie juridique n'a été admise par eux qu'en haine des voleurs, odio furum^.
937. — Il n'est pas sans intérêt de remarquer que la con-~ dictio furtiva et l'action furti n'appartiennent pas toujours à la même personne. Tout individu qui souffre d'un vol peut intenter l'action furti, mais la condictio furtiva n'est donnée qu'au propriétaire de la chose volée. Les Institutes de Justinien précisent cette théorie par un exemple très frappant. Des vêtements sont volés chez un foulon à qui on les a confiés pour les nettoyer. Seul, le propriétaire des vêtements pourra intenter la condictio furtiva; mais le foulon qui est obligé de payer à son client la valeur des effets qu'il s'est laissé dérober, et qui est, par conséquent, la véritable victime du vol, aura Vactio furti^.
SECTION II
La rapina,
