‹ Première et seconde années de droit romainChapitre 46 sur 227 · Réformes de Justin îen : Justioien · texte numérisé non relu

Réformes de Justin îen : Justioien

bouleversa coVnpIèlement ce système. D'après la loi 10 au Coded^ adoptionibus, l'enfant adoptif ne perd en aucun cas ses droits de succession dans sa famille naturelle, et il en acquiert de nouveaux dans la famille où il entre par adoption.

En ce qui concerne la puissance paternelle, Justinien dislingue entre le cas où l'enfant est adopté par un étranger et celui où il est adopté par un de

1 Inst. de adopt,, 5, 6, 7,

2 Girard, Manuel^ p. 174.

ses ascendants maternels. — Dans le premier cas, l'adoption est dite minus plena^ et Tadopté reste sous la puissance paternelle de son chef de famille originaire. L'adoption n'a d'autre efiet que de lui conférer des droits de succession dans la famille adoptive. — Dans le second cas, l'adoption est dite plena^ et l'enfant passe sous la patria potestas de l'ascendant maternel qui l'a adopté ^

SECTION III La légitimation.

Page 1