‹ Première et seconde années de droit romainChapitre 47 sur 227 · Liheri naturâles; — Spurii : Les · texte numérisé non relu

Liheri naturâles; — Spurii : Les

enfants nés hors mariage se divisaient à Rome ea deux catégories : 1^ ceux qui sont issus d'un concubinat ; 2"^ ceux qui sont nés de rapports accidentels. Les premiers s'appellent /tôm naturales^ les seconds spurii ou vulgo concepti. Pour les uns comme pour les autres, il n'existe aucun lien avec le père qui les a engendrés, ce qui a fait dire avec assez d^à-propos qu'à Rome, il n'y a que des pères légitimes et des mères naturelles (nous savons en effet que la mère légitime n'exerce aucune autorité sur les enfants nés de son mariage).

325. — Les liberi nàturales ne sont point entachés ; mais pas plus pour eux que pour les spurii il n'y a de parenté civile avec leur père et c'est à titre de privilège que Trajan confère aux militaires le droit d'avoir pour héritiers ab intestat et seulement au rang des cognats les enfants naturels qu'ils ont eus pendant leur service *.

1 C<Kle L. 10 deadopt. (JuBtinien).

2 Girard, Textes, p, 157.

326. — Le droit chrétieQ a profoodément modifié cette situation : à la différence des spurii^ il a rendu les enfants naturels proprement dits susceptibles de légitimation.

327. —Légitimation : La légitimation est un nouveau procédé mis à la disposition des pères naturels pour acquérir la patria potestas sur les enfants qu'ils ont eus en dehors At%ju$tœ nuptiae.

La légitimation diffère au fond de l'adoption en ce qu'elle ne s'applique qu'au liber naturalis, tandis que l'adoption s'appliquait indifféremment au liber naturalisa au spurius ou à Yextraneus,

328. — Modes de légitimation : Il y en a trois : 1® la légitimation par mariage subséquent; 2*^ la légitimation par rescrit du prince; 3** la légitimation par ablation à la curie.

Les deux premiers procédés ne présentent aucune difficulté d'intelligence. Le premier consiste dans un mariage régulier, constaté par un contrat {instrumentuni) entre les concubins *. Le second est un acte de l'omnipotence impériale.

329. — Le troisième mérite quelques explications : il faut se rappeler que la curie était le collège des décurions magisirais chargés du recouvrement de l'impôt et responsables de sa rentrée. L'honneur d'appartenir à la curie était onéreux et redouté ; aussi les empereurs recouraient-ils à tous les procédés soit de séduction soit de contrainte pour recruter le corps des décurions (ou curiales) : la légitimation par oblation à la curie était un de ces moyens : le curiale qui avait un enfant naturel pou-

1 Code L. i, de nat, Ub. Zenon ; Inst. de nupt., 13.

le légitimer rien qu*en ea faisant un membre (collège auquel il appartenait lui-même ^

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