JUDEX CONDEMNA, SI NON PARET ABSOLVE

Rien de plus simple en somme : c'est un questionnaire analogue à celui que de nos jours les présidents de Cour d'assises soumettent au jury : notre exemple met en scène un vendeur, Aulus Agerius et un acheteur, Numerius Negidius (ces deux noms sont de tradition chez les jurisconsultes romains pour désigner le demandeur et le défendeur).

Aulus Agerius a vendu un esclave à Numerius Negidius dont il n'a pas été payé. Voilà Tafifaireen deux mots {démons tratio).

Que veut Aulus Agerius? être payé du prix de l'esclave vendu. C'est ce qu'il demande {intendit).

Qu'est-ce que le juge a à faire? Condamner le défendeur si le demandeur a raison {si paret)^

1 On pourrait en ajouter une quatrième : la désignation du Juge par laquelle débute la formule : Judex eato N,.. (M. Bartin, à son cours). 3 Gains, 4, 30-41, 43.

l'absoudre si le demandeur a tort [si non paret). C'est précisément ce que le magistrat lui enjoint dans la condemnatio ^

507. — La formule comporte quelquefois une quatrième partie, Y adjudicatio ; nous en parlerons en traitant des modes d'acquérir la propriété (Y. infrà, n. 632 et s.) \

508. — Il n'y a après tout dans la formule qu'une seule partie absolument essentielle^ c'est Vinteniio; si je demande au juge de condainner mon adversaire à me payer cinq cents francs, je saurai bien, en plaidant, lui dire pourquoi ; et pour peu qu'à Vintentio s'ajoute l'injonction au juge de me donner tort ou raison, suivant que ma prétention sera ou non fondée, la formule, quoique médiocrement explicite, sera néanmoins « sur ses pieds »; aussi, dans certains litiges où le magistrat ne voyait pas la nécessité d'expliquer des faits absolument simples, la formule se réduisait-elle à Vintentio et à la condemnatio,

509. — Elle peut même se restreindre à Vifitentio quand la sentence du juge doit se réduire ellemême à unç simple déclaration sans condamnation pécuniaire'.

Prenons par exemple un débat sur la liberté d'un individu : la question posée sera « si paret HOMiNEM STICHUM LiBERUM ESSE »; Vintentîo suffit sans qu'il soit besoin d'y rien ajouter.