CHAPITRE III >ces du droit pendant celte période

— Ces sources sont : 1° la loi; 2** le plébis- 1° les édits des magistrats; 4° les réponses iidents.

— 1° et 2° Loiâ et plébiscites : Quelnes de ces sources nous sont déjà bien conle plébiscite, voté par la plèbe seule sur la ition d'un tribun dans le concilium plebis ; lex, votée par le peuple tout entier sur la ition d'un magistrat d'ordre sénatorial, î le consul, soit dans les comices par centu- )it dans les comices tributes.

Le nom de leges^ toutefois, n'est pas donné seulement positions législatives votées par les comices ; il est

Là première ANNEE DE DROIT ROMAIN. 23

attribué également aux iostitutions élaborées ])ar un personnîige chargé de l'organisation d'une province et qui reçoit mandat du peuple romain pour doter cette province d*une législation.

Ces lois reçoivent le nom de Icges datœ^ par opposition aux leges rogatœ votées par les comices (La proposition du magistrat qui convoque les comices s appelle rogatio)*.

61. — Le Dom de /oi, lex est d'ailleurs également donné aux plébiscites qui ont, comme on le sait, la même autorité que les lois : beaucoup de lois célèbres : la loi Falcidia, la loi Aquilia, la loi Cincia sont des plébiscites.

62. — On reconnaît assez facilement un plébiscite d*une loi à ce que le plébiscite porte le nom (unique) du tribun qui Ta proposé, tandis que la ioi porte le nom des deux consuls : « loi Fufia Caninia, loi Pœtelia Papiria, loi ValeriaHoratia... »

63. — Les sénaluS'ConsuUes ne comptent pas, au cours de cette période comme source du droit privé (V. suprà^ n. 43).

64. — 3*> Édits des magistrats : (Voir ce qui a été dit ci-dessus des pouvoirs des préteurs et des édiles). — Le jus edicendi appartient également aux gouverneurs de province.

65. — 4° Réponses des prndeilts : La jurisprudence ou science de la loi avait été pendant longtemps le secret des pontifes. Gnœus Flavius, secrétaire du grand pontife Appius Claudius Cœcus, divulgua le secret des jours fastes et néfastes. A en croire Cicéron, les pontifes se rejetèrent sur la

1 Nous possédons quelques-unes de ces leges datœ; Lex colonies GeneUva Juliœ (table d'Osuna) : Girard, Textes, p. 83 ; Loi de Salpensa, ibidf p. 99 ; loi de Malaca, il>id.y p. 102.

des formules, espérant que cet autre mieux gardé^; mais leur espoir fut ius Coruncanius, le premier grand ien (vers le début du yi® siècle), comhlicerespondere^ » c'est-à-dire à donner ions publiques. Cet exemple fut suivi talions juridiques gratuites devinrent Is moyens de parvenir aux honneurs )uraient les gens ambitieux.

jurisprudence étant ainsi fondée et faux divulgués, Sextus tEUus Gatus î6), publia un ouvrage qu'on appela

lia comprenaient :

es XU Tables;

rprétation ;

)ns de la loi.

3 de cette collection constitue le ;ws

)esogne des juriscousulles [prudentes) plus facile et plus fréquente. Leurs onsistaient à : 1° respondere^ donner ions; 2° agere^ agir en justice pour ; 3° cavere^ rédiger les contrats.

irena, 11. — V. néanmoins Cuq. IiMtitutions^ p. 445. g. juris (Pomponlus).

TITRE III