Heures d'ajournement

Durée déterminée pour séances régulières.

Règle proposée : — " Lorsqu'une assemblée tient des séances régulières du soir, elle doit s'ajourner à 11 hrs du soir, si elle est en séance à cette heure, à moins qu'il n'en soit déterminé autrement par un vote des deux-tiers des membres présents."

" Si onze heures arrivent et qu'il n'a pas été décidé de continuer la séance, le président quitte le fauteuil sans poser la question et déclare la séance ajournée."

Nomination par motion des membres des comités.

CHAPITEE XIX

Règle proposée : — " Les comités sont nommés sur motion d'un membre avec le consentement de la majorité des membres présents à n'importe quelle réunion de l'assemblée ou de la société, et tout membre de la société peut être mis sur \m comité en dépit de son absence."

Les membres* qui présentent une pétition, motion ou autre mesure qu'il faut envoyer à un comité sont toujours membres de ce comité.

Règle proposée : — " Tout membre qui présente une pétition ou motion sur un sujet susceptible d'être envoyé à un comité peut être membre de ce comité sans en avoir été nommé membre, et à moins que le comité n'en décide autrement, être président de ce comité."

Où et quand ils se réunissent.

Règle proposée : — " Les membres de chaque comité doivent se réunir au siège de la société pour l'organiser, aussitôt après l'ajournement de la réunion."

Election d'un président, date des réunions.

Règle proposée : — " Les membres de chaque comité, doivent à leur première réunion nommer un président et désigner un secrétaire, et immédiatement après l'élection du président on décide de la date et l'heure des réunions du comité et du mode de convocation."

Présence des membres de société.

Règle proposée : — "Les membres de la société peuvent assister aux réunions de ses comités mais n'ont pas la permission de voter, il ne leur est pas permis non plus de prendre part à la discussion ou au débat, sauf avec la permission de la majorité des membres du comité."

Président remplacé s'il ne peut suivre le comité,

Règle proposée : — " La présidence d'un comité peut en tout temps être enlevée au titulaire à une assemblée spéciale et un autre président peut être nommé à sa place."

Ou s 'il néglige de convoquer le comité.

Règle proposée : — " Si le président d'un comité néglige ou refuse de convoquer une réunion d'un comité à la date ou aussi fréquemment qu'exige l'expédition des affaires du comité hors de la connaissance ou du consentement des membres ou contrairement à leur désir ou sanction, le comité peut faire un rapport de cette négligence, refus ou conduite à la société qui peut, si elle le juge à propos enlever la présidence à ce président et nommer un autre membre à sa place, et tout comité ainsi constitué a le droit de nommer un nouveau président qui informe la société de sa omination en cette qualité.

Membres qui ne peuvent pas suivre les séances remplacés.

Règle proposée : — " La société peut nommer un de ses membres pour participer aux travaux d'un comité au lieu et durant l'absence d'un de ses membres absent de la ville ou incapable, par suite de maladie d'assister aux iséances de ce comité, et ce membre jouira des droits et privilèges et remplira les obligations d'un membre de ce comité durant cette absence ou cette maladie."

Un comité ou les membres d'un comité qui refusent d'accomplir leur devoir peuvent être congédiés ou remplacés.

Règle proposée : — " Si un membre ou des membres d'un comité négligent ou refusent d'assister aux réunions de ce comité régulièrement convoquées, le président peut notifier à la sociét/