CHAPITRE XIX

cette négligence ou ce refus, et celle-ci peut retirer le ou les membres du comité et en nommer d'autres à leurs places; ou si un comité néglige ou refuse de s'occuper des affaires qui lui sont conliées, la société peut congédier ce comité et en nommer un autre à sa place. "

Les affaires sont conduites dans les comités en conformité avec les règles suivantes : A chaque réunion, le président choisi préside.

Règle proposée : — " Le président doit présider toutes les assemblées et voter sur toutes les questions soumises ; en cas de division égale des voix, il a le vote prépondérant ou la question est considérée comme résolue dans la négative (suivant la méthode adoptée pour le président de la société)."

Le président signe les documents.

Règle proposée : — " Le président doit signer tous les ordres et les documents que le comité peut légalement adopter/5

En son absence, un remplaçant est nommé.

Règle proposée : — " En l'absence du président un des autres membres est choisi pour présider et doit remplir les fonctions de président jusqu'à l'arrivée du titulaire."

Tous les ordres sont donnés par écrit et autorisés par le comité."

Règle proposée : — " Aucun ordre ou autorisation de faire quelque chose ne sera reconnu comme émanant d'un comité, à moins d'être par écrit ou à moins d'être signé par le président suppléant ou le secrétaire et d'avoir trait à une minute du comité qui l'a émis."

Tenue de procès-verbaux ou minutes.

PROJET

Règle proposée : — "Les minutes de délibérations de tout comité doivent être consignées dans un registre ouvert à cette fin, et à chaque séance du comité, les minutes de la séance précédente doivent être soumises pour confirmation ou amendement, et après avoir reçu l'approbation de la majorité des membres présents doivent être signés par le président, Chaque minute doit avoir un numéro d'ordre et un index analytique de chaque minute doit être tenu dans le livre."

Votes.

Règle proposée : — " Quand une décision se prend sur une question quelconque tous les membres du comité présents doivent voter, à moins d'en être exemptés par le comité et les votes doivent être consignés si un des membres l'exige, et dans le cas où l'un des membres refuse de voter sans être exempté, son vote doit être compté dans la négative/'

Le secrétaire doit envoyer des avis pour chaque réunion.

Règle proposée : — " Le secrétaire de tout comité doit faire délivrer un avis de chaque réunion régulière ou spéciale de ce comité à chacun de ses membres à leur résidence ou à leur place d'affaires ordinaire et au président de la société."

Le secrétaire doit assister à toutes les réunions.

Règle proposée : — " Le secrétaire d'un comité doit assister à toutes les séances du comité et consigner dans les minutes les ordres et demandes de cl incline de ses réunions."

Devoirs des comités.