CHAPITRE II

Ordre du Jour.

25. Le greffier dépose chaque matin sur le bu reau de l'orateur avant l'ouverture de la séanc l'ordre des affaires à traiter durant la journée o Ordre du Jour. Une motion même ayant trai aux affaires de la Chambre ne peut changer l'ordr fixé que sur le consentement unanime de la Cham bre. C'est le seul moyen d'éviter les surprises pa changement de l'ordre du jour.

Motions.

26. Quand un député se propose de soumettr une question à la Chambre pour obtenir l'exprès sion de son opinion à ce sujet, il doit faire un motion dont il donne dûment avis afin qu'ell puisse être mise à l'étude à une date future, moins que ce ne soit une de ces questions de pri vilège ou d'urgence qui peuvent être considéré immédiatement. Une motion ayant trait au affaires de la Chambre ou à quelque affaire d'ur gence peut se proposer sans avis préalable avec consentement unanime de la Chambre.

27. Toutes les motions doivent être couchée par écrit et secondées avant d'être débattues et posées par l'orateur. Au parlement, les motions comme l'ajournement de la Chambre ou du débat de la motion préalable sont rarement données par écrit. Toutes les autres motions doivent être écrites.

28. Une motion qui n'est pas secondée ne peut pas être énoncée par l'orateur ni débattue, et alors elle ne figure pas aux minutes. Le greffier ne reconnaît que les ordres de l'orateur, et c'est seulement quand l'orateur a lu et proposé une motion h. la Chambre qu'il la consigne dans son journal.

29. Aucune motion n'est régulièrement entre les mains de la Chambre avant d'avoir été lue et

en termes parlementaires; proposée par le Président. Elle devient alors une question. Quand la Chambre a été ainsi formellement saisie d'une question, celle-ci peut être débattue, amendée, remplacée, résolue clans l'affirmative ou repoussée par la négative comme la Chambre décide.

L'orateur lit la question au long : " M. X propose, secondé par M. B. que " etc., et après avoir lu, il ajoute : " Est-ce le plaisir de la Chambre d'adopter la motion/*' La Chambre est maintenant en état de délibérer sur le fond de la motion ou question ainsi posée.

30. Toute motion doit commencer par le mot r Que,** de cette façon, si elle reçoit l'approbation de la Chambre elle peut immédiatement devenir une résolution, un vote ou un ordre, suivant son destin.

Un préambule est un embarras pour une motion ou résolution.

31. Les motions sont fréquemment proposées puis retirées, mais ceci ne peut se faire qu'avec la permission de la Chambre, cette permission étant accordée s'il ne se fait entendre aucune voix adverse.

L^ne seule voix suffit pour empêcher ce retrait. S'il y a devant la Chambre tout à la fois une motion et un amendement et un sous-amendement, chacune de ces propositions doit être retirée dans son ordre. C'est-à-dire que le premier amendement ou la motion principale ne peuvent pas être retirés si l'on persiste dans le dernier amendement.

Quand une motion a été retirée, elle peut être proposée de nouveau, car la Chambre n'a pas encore résolu la question, et c'est seulement dans ce dernier cas qu'on ne peut plus ramener la question. Si un amendement a été rejeté, un amen-