PRÉLIMINAIRES

directeurs, les commissions d'écoles et les sociétés qui se réunissent anuellement ou hebdomadairement, semi-annuellement ou mensuellement, ou à d'autres périodes fixées et courtes, et expédient leurs affaires en une fois, le mot séance est virtuellement synonyme de session. Si une courte réunion est ajournée à une autre séance pour compléter les affaires en vue desquelles on s'est primitivement assemblé, la même réunion continue, mais sans prendre le terme prétentieux de session.

3. Une séance (sitting) est le terme généralement employé pour la réunion quotidienne d'une session du Parlement ou d'un autre Corps important. . ; . . ■

Section 2. — Quorum.

4. Dans tous les corps collectifs, il est nécessaire qu'un certain nombre, ou quorum de membres soit réuni et présent en séance pour l'expédition des affaires. Cette règle est essentielle pour assurer la loyauté de la procédure et pour éviter que certaines matières soient résolues à la hâte ou acceptées par un nombre de votes trop faible pour assurer le respect de la décision de l'assemblée.

5. Le nombre nécessaire pour constituer le quorum d'une assemblée peut, comme dans les assemblées législatives, être fixé par la loi ou par l'usage comme dans la Chambre des Communes d'Angleterre. Ou bien, il peut encore être fixé par l'assemblée elle-même; mais s'il n'y a pas de règle établie à cet égard d'une façon ou de l'autre, te nombre requis doit être une majorité des membres composant l'assemblée.

6. Aucune affaire ne peut être dûment entamée avant l'existence d'un quorum. L'on ne peut non plus procéder à aucun travail, dès qu'on