RÈGLEMENT TYPE POUR LES ASSEMBLÉES
( îhapitbe XTX. — Avant-propos 188
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AVERTISSEMENT
L'époque actuelle est une suite presque ininterrompue (rassemblées publiques et privées.
Sans parler du grand nombre de personnes qui appartiennent à des corps délibérants et législatifs, municipaux, provinciaux ou fédéraux, on peut dire, sans crainte, que chaque homme que nous rencontrons — et, sans doute dire aussi que chaque femme — que nous connaissons appartiennent à une société, association ou club de quelque nature ayant ses règles, ses règlements, sa procédure et ses coutumes.
Savoir quelles règles conviennent pour conduire une assemblée ou même seulement y participer est une nécessité qui s'impose à l'homme de profession comme à l'artisan, à l'agriculteur comme à l'industriel, à l'employé comme au patron, à l'ouvrière comme à la femme du monde.
Le malheur est que les traités et manuels écrits sur cette question sont trop exclusivement destinés aux législateurs et posent la question sur un terrain trop sec et trop spécial.
Depuis la publication en 1890 du Manuel des Assemblées Délibérantes de Marc Sauvalle, qui a été adopté par un grand nombre de sociétés canadiennes-françaises au Canada et aux Etats-Unis, l'auteur de cet ouvrage a reçu constamment des demandes de renseignements, des invitations à régler des litiges nombreux dans les divers cas de procédure qui se sont soulevés de temps à temps, à des assemblées de clubs, d'associations et de sociétés. Cette incessante correspondance a bien montré la nécessité d'une refonte pratique du manuel et le besoin d'y annexer certaines notions sacrifiées au début au désir de condenser le plus possible les renseignements donnés.
AVERTISSEMENT
C'est dans cet ordre d'idées qu'est conçu le présent ouvrage, divisé en trois parties, dont deux entièrement nouvelles.
La Première Partie (nouvelle) a trait dans son premier Chapitre à rétablissement des règles primordiales auxquelles obéit la marche des délibérations de toutes les assemblées législatives et primaires ; ce chapitre indique les bases fondamentales de la discussion et l'origine des règles générales ou spéciales qui découlent du droit parlementaire, du droit public ou du droit coutumier. Le deuxième Chapitre est consacré à un résumé de la pratique législative et donne une idée complète du Droit Parlementaire et de son application à la conduite des délibérations dans le Parlement canadien, la coutume parlementaire du Canada étant la fondation du système de procédure de nos corps délibérants et la source de sagesse, à laquelle doivent être rapportés tous les cas imprévus ou omis dans les règlements spéciaux. A ce chapitre a été ajoutée une annexe qui se rapporte aux règlements passés l'année dernière à la Chambre des Communes pour établir un système de clôture analogue à celui qui règne au Parlement Britannique en vue d'empêcher une opposition factieuse d'entraver la marche régulière des affaires. Les deux systèmes sont mis en présence et leur fonctionnement respectif est indiqué d'une façon concise.
La Deuxième Partie (empruntée en majeure partie au Manuel des Assemblées Délibérantes de 1890), traite en détail de la procédure à suivre dans les assemblées publiques délibérantes, politiques, municipales, financières, sociales ou littéraires et comporte toutes les modifications que l'expérience a suggérées à l'auteur. C'est un guide indispensable pour les présidents et secré-
AVERTISSEMENT
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t aires de réunion auxquels il fournit la solution des cas litigieux qui peuvent se présenter dans la tenue des réunions, au cours de la discussion, dans les comités ou dans les diverses circonstances qui se présentent journellement dans l'existence des associations.
La Troisième Partie (nouvelle) est destinée à fournir aux différents clubs, associations ou sociétés en voie de formation, bureaux de direction des compagnies, ou conseils municipaux, un projet de règlements aussi complet et compact que possible afin d'éviter d'avoir recours au droit parlementaire ou à des amendements de constitution passés sur le moment, quand des embarras se soulèvent au cours des séances. Presque tous les cas qui peuvent surgir sont prévus et solutionnés d'avance, et ces règlements une fois inscrits dans la constitution, évitent bien des désagréments et des discussions pour l'avenir. C'est une sorte de règlement-type que nous recommandons pour tous les clubs et les sociétés en raison du soin apporté à sa préparation.
Voici dans quel sens en somme est conçue cette refonte que nous soumettons respectueusement au public avec l'espoir de remettre entre ses mains une arme complète et aussi intelligible que possible pour assurer la tenue, utile et rapide de ses délibérations et le cours harmonieux et fructueux de ses assemblées et de ses discussions.
Un index ingénieux très complet permet de se reporter facilement aux divers paragraphes de ces trois chapitres et de se retrouver rapidement, suivant la nature des problèmes à résoudre.
Marc Satjv lle.
