CHAPITRE XII

120. Lorsqu'un amendement pour insérer un paragraphe a été accepté on ne peut pas ensuite faire une motion demandant de retrancher les mêmes mots ou une partie des mêmes mots; mais on peut faire une motion demandant de retrancher les mêmes mots avec d'autres ou une parti! çtes mêmes mots avec d'autres, pourvu que Le contexte de ces motions les rende réellement différentes de la première.

121. Ainsi, dans l'exemple précédent, si l'amendement est admis et si C D sont insérés, ils ne peuvent plus être retranchés, mais on peut retrancher A C ou A C D, ou BDouCBD.

122. Lorsqu'il est proposé d'amender par l'insertion d'un paragraphe, cet amendement peut être amendé de trois façons; soit: en retranchant une partie du paragraphe; en y insérant quelque chose; en retranchant et insérant.

123. Si l'on propose d'amender A B en insérant C D, cet amendement peut être amendé soit en retranchant C ou D ; soit en insérant E ; soit en retranchant C ou D et insérant E.

124. Quand il est proposé d'amender par l'insertion d'un paragraphe, ceux qui sont en faveur de cet amendement mais désirent le modifier doivent faire leur amendement avant que la question soit mise aux voix, car s'il est rejeté il ne peut plus être présenté de nouveau et s'il est accepté, il ne peut plus être amendé.

125. Il n'y a pas préséance parmi les amendements aux amendements par insertions pas plus que parmi les amendements aux amendements par retranchement.

126. Dans les motions pour amender par insertion, on pose la question, d'abord en lisant le passage qu'on veut amender tel qu'il est, puis les mots qu'on désire insérer enfin, le passage tel qu'il sera si l'amendement est adopté.

Section S. — Amendement par retranchement . et insertion.

127. Le troisième mode d'amender une proposition : savoir: en retranchant certains mots et eu insérant d'autres à leur place, est, de fait, la combinaison de deux autres modes, et cette proposition peut par conséquent être subdivisée en ces deux modes mêmes, soit au moyen d'un vote de l'assemblée, soit à la demande d'un membre en vertu d'une règle spéciale à cet effet. Si Ton adopte la façon parlementaire de retrancher ou d'écarter des mots, la question énoncée la première est que les mots à retrancher subsistent clans la motion. Si la question est résolue dans la négative on pose la question pour l'insertion des mots proposés qui peut être amendée comme toute question d'addition ou insertion. Si la question relative au maintien des mots passe dans l'affirmative, le reste de la motion pour retrancher et insérer tombe- à plat sans question. Par conséquent, avec la forme parlementaire une motion pour retrancher et pour insérer est forcément divisée.

128. Si la motion est divisée, la motion pour retrancher est d'abord mise aux voix, et si elle est résolue dans l'affirmative, l'autre pour insérer est ensuite mise aux voix. Si la première est résolue négativement, la motion entière tombe d'ellemême. En somme on agit sur chaque partie de la proposition de la même façon, en commençant par la motion de retranchement, comme si chacune avait été proposée isolément,

129. Lorsqu'un amendement demandant de retrancher des mots et d'en insérer d'autres est mis aux voix sans division et est rejeté, on ne peut plus faire de nouveau la même motion; mais on