CHAPITRE XIV

ORDRE DES TRAVAUX

195. Lorsque plusieurs sujets sont soumis à l'assemblée, c'est-à-dire sont déposés sur le bureau pour être examinés, (car il ne peut y avoir qu'un seul sujet examiné à la fois), et quand aucun d'eux n'a reçu la priorité, le président n'est tenu à aucun ordre pour faire examiner ces sujets. Cet ordre est laissé à sa discrétion à moins que l'assemblée, à la suite d'une question posée, ne décide de s'occuper d'abord d'un sujet particulier.

196. Il est pourtant utile sinon nécessaire pour la gouverne du président ou pour empêcher les membres individuellement d'amener de l'avant leurs mesures1 favorites ou dont ijls ont spécialement charge en dehors du temps qui leur convient, de décider à l'avance d'un ordre régulier des travaux, surtout lorsque ces travaux doivent durer longtemps ou sont un peu nombreux; c'est aussi dési-

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rable pour diriger l'assemblée lorsqu'une demande lui est faite de s'occuper d'un sujet particulier au détriment d'autres qui ont le droit d'être examinés clans l'ordre général des affaires.

197. L'ordre des travaux peut être établi en vertu de quelque règle générale ou par ordres spéciaux relatifs à chaque sujet en particulier et doit naturellement dépendre de la nature, et du nombre des sujets soumis à l'assemblée.

198. L'ordre naturel pour examiner et amender un document composé de diverses propositions distinctes est généralement de commencer au commencement et de procéder par paragraphe ; ce mode de procédure s'il est strictement observé, comme il doit toujours l'être dans une assemblée nombreuse empêchera qu'un amendement à une partie précédente soit admissible après que la partie suivante a été amendée; mais cette règle ne semble pas être aussi essentielle pour des cas d'importance moindre où l'on trouve souvent avantageux de permettre d'aller d'un bout à l'autre du document pour le faire amender.

199. Il y a cependant, suivant l'usage parlementaire, une exception à cet ordre naturel d'opération du commencement par le commencement, c'est quand une résolution ou une série de résolutions ou autres documents ont un préambule ou titre ; dans ce cas le préambule ou titre est laissé le côté jusqu'à ce que tout le reste du document ait été examiné.

200. Pour examiner une proposition composée le plusieurs paragraphes, le moyen suivi est d'abord de faire lire par le secrétaire tout le document d'un bout à l'autre, ensuite de le faire lire par paragraphe par le président en laissant à la fin de chaque paragraphe un intervalle de temps et en mettant aux voix la motion