CHAPITRE

10. Le personnage qui préside est généralement appelé président, et celui qui est chargé de tenir les minutes de l'assemblée est appelé secrétaire. Il arrive quelquefois qu'en plus du président on nomme un ou plusieurs vice-présidents qui peuvent occasionnellement présider à sa place, lorsqu'il est absent ou qu'il abandonne le fauteuil pour prendre part aux débats comme membre ; le> vice-présidents, bien qu'assis aux côtés du président agissent en toute autre circonstance comme simples membres de l'assemblée. Il arrive fréquemment que plusieurs personnes sont nommées secrétaire ; dans ce cas, le premier nommé est seul considéré comme secrétaire en titre. Tous ces officiers qui constituent le bureau font généralement partie de l'assemblée et ont, par suite, droit de participer aux débats, sauf le président qui doit généralement s'abstenir d'y prendre part et ne vote que si l'assemblée est également divisée.

11. Dans toutes les assemblées délibérantes dont les membres sont choisis ou nommés en qualité de représentant d'autres personnes, il est nécessaire avant d'entamer les affaires, de s'assurer quels sont les membres dûment élus ou choisis comme délégués pour que personne ne puisse, sans autorisation, prendre part aux délibérations et qu'une liste exacte des membres puisse être établie pour l'usage de l'assemblée et de ses officiers.

lla. Cet examen doit se faire aussitôt après l'organisation temporaire et avant l'organisation permanente de l'assemblée ou du moins, si rassemblée est constituée permanemment, il se fera à la première séance qui se tiendra avant l'expédition d'aucune autre affaire. Le mode le plus convenable de procéder à cette vérification des pou- I voirs est de nommer un comité chargé d'examiner les titres de chacun des membres et de faire un rapport sur le résultat de ses opérations. Ce

RÈGLES PIUMOUM A LES

même comité peut aussi s'enquérir et décider des réclamations rivales, s'il s'en présente.

12. Si un membre voit s'élever une discussion quant à son droit d'occuper son siège, ce membre a le privilège d'être entendu sur cette question ; mais il doit se retirer de l'assemblée jusqu'à ce que une décision ait été rendue. Si, par indulgence, rassemblée l'autorise à garder sa place pendant la discussion, il n'y dent prendre aucune part et s'abstenir de voter si un vote est pris. C'est une règle fondamentale des assemblées délibérantes que tous ceux qui en font partie et auxquels la qualité de membre n'a pas encore été refusée constituent un tribunal apte à se prononcer sur le cas de ceux dont les titres comme membres sont mis en question. Il faut donc avoir bien soin de choisir comme officiers et de nommer dans les comités seulement des hommes dont la qualité de membre ne peut pas être sujette à contestation.

1:3. L'assemblée est maîtresse du lieu de la réunion dont l'usage lui est légalement reconnu, et personne n'a le droit d'y être présent sans son consentement. Par suite si quelqu'un refuse de se retirer lorsqu'il en est prié ou se conduit d'une façon bruyante et inconvenante, rassemblée a le droit absolu d'employer la force nécessaire pour se débarrasser de cette personne.

Fonctionnement.

14. Une assemblée étant constituée ou organise, il faut maintenant qu'elle puisse agir.

Ses acte- peuvent revêtir différentes formes.

L'opinion, le désir, la décision ou la volonté d'une assemblée délibérante s'expriment, suivant la nature du sujet au moyen d'un ordre, d'une résolution ou d'un vote.