CHAPITRE I

Lorsque rassemblée commande, c'est un ordre.

Lorsqu'il s'agit d'un exposé de faits ou de principes ou d'une expression d'opinion ou d'intention, la forme la plus convenable est une résolution.

Lorsque l'assemblée décide une question, l'expression de sa décision est un vote. Sous quelque forme qu'une question soit posée, quel que soit le nom qu'on lui donne, le mode de procéder est toujours le même.

15. La décision ou la volonté de toute réunion de personnes prise dans son ensemble est celle qui résulte du consentement ou de l'entente du plus grand nombre d'entre elles. Pour s'assurer du consentement ou de l'entente de la majorité sur un sujet particulier, il n'y a qu'une méthode : un membre doit se lever et soumettre aux autres une résolution conçue dans des termes tels que, si elle est favorablement accueillie par le nombre de membres requis, elle constitue une expression du jugement ou de la volonté de l'assemblée.

16. Cette résolution formera dès lors une base pour les délibérations subséquentes, elle pourra être acceptée, rejetée, modifiée, suivant qu'elle exprime ou n'exprime pas, ou peut être amenée à exprimer les vues de la majorité des membres. Les différentes phases de la procédure suivie au moment où une résolution est soumise, pendant qu'elle subit les changements qui peuvent lui être apportés et jusqu'à ce que rassemblée fasse connaître finalement sa décision à son égard font l'objet des règles de procédure et de débats dans les assemblées délibérantes. (Deuxième Partie.)

Procédure.

17. Si toute la procédure consistait simplement dans la présentation de résolution par un membre en particulier et dans le rejet ou l'acceptation de

EÈGLES PKIMOKDIALES

ces résolutions par les antres membres, il n'y aurait pas lieu à des règlements bien compliqués. Mais les choses ne se passent pas ainsi. Les fonctions des membres ne sont pas limitées à un vote affîrmatif ou négatif sur les questions qui leur sont soumises. Lorsqu'une question n'est ni acceptée ni re jetée immédiatement, plusieurs cas peuvent se présenter.

L'assemblée peut refuser de s'en occuper ou de la considérer en aucune façon.

Elle peut en remettre à plus tard la considération.

Elle peut consentir à l'adopter avec certaines modifications.

Enfin elle peut en approuver le fond mais trouver la forme trop crue, trop imparfaite, trop sujette à la critique pour que l'assemblée puisse s'en occuper dans cet état et, par suite, elle peut exiger eue la proposition soit revue et rédigée de nouveau avant d'être présentée. C'est pour permettre aux assemblées de suivre celle des lignes de conduite ci-dessus énoncées qu'elles préfèrent et de donner une solution convenable à chaque proposition, qu'on a inventé certaines motions ou formes de questions parfaitement adaptées à ce but et qui font d'un usage général dans les assemblées délibérantes.

Règles générales.

18. L'unité de procédure pour les délibérations de ces différents corps est d'une nécessité évidente. Toute action serait sûrement impossible si le président de ehaque assemblée pouvait décider à son gré les questions d'ordre et de débat, et à cette fin se baser uniquement sur les besoins du moment.

L'objet d'une assemblée doit être invariablement d'obtenir une expression entière, complète et