RDKE PENDANT LES DEBATS

Section 6. — Paroles inconvenantes. •

234. Si un membre emploie en parlant un langage qui est personnellement offensant pour un de ses collègues ou insultant pour rassemblée, et si le membre atteint ou un autre croit devoir se plaindre à rassemblée, il y a deux modes d'opérer. 1/ offense de langage inconvenant peut se commettre de deux façons: par la nature des mots employés dans le débat, ou bien de ceux que Ton emploie pour faire une motion ou un rapport.

235. Un membre qui a la parole et commet une offense est interrompu au cours de son discours par un ou plusieurs membres qui se lèvent et le rappellent à l'ordre; le membre qui se plaint des mots employés est alors invité par le président à indiquer les mots exacts dont il se plaint en les mentionnant exactement comme il se figure les avoir entendus, de façon à ce qu'ils puissent être pris par écrit par le secrétaire; ou bien encore, le membre qui se plaint peut de son propre mouvement indiquer, soit par écrit, soit verbalement les paroles en litige et demander que le secrétair? en prenne note. Le président peut donner l'ordre au secrétaire de le faire. Mais si l'objection lui paraît futile, et s'il lui semble qu'il n'y a pas d'inconvenance, il agira prudemment en attendant pour donner cet ordre, afin de ne pas interrompre inutilement les procédés. Cependant si les membres semblent généralement désireux de voir prendre note des paroles suspectes, et en font la demande, en prenant comme c'est leur droit un vote à cet effet, le président doit certainement donner ordre au secrétaire de les inscrire dans la forme et la manière dont le membre offensé déclare les avoir entendu prononcer par l'orateur.