CHAPITRE XVIÎ

règle permet à une assemblée délibérante, lorsque les raisons sont valables de surmonter les difficultés qui pourraient provenir dans un cas particulier de l'application trop stricte de cette règle.

265. C'est aujourd'hui un principe admis qui fait en quelque sorte partie de la loi parlementaire qu'on peut reconsidérer un vote qui a été donné dans l'affirmative et la négative.

266. Dans ce cas une motion est faite et secondée de la façon usuelle pour que tel vote soit reconsidéré. Si la motion est adoptée, le sujet auquel elle a trait se trouve replacé devant rassemblée dans le même état et la même condition ; les mêmes questions peuvent être posées que si le vote à reconsidérer n'avait jamais été passé. Ainsi si un amendement par insertion de mots est rejeté, le même amendement ne peut plus être présenté mais l'assemblée peut reconsidérer le vote par lequel il a été rejeté, puis, la question peut encore une fois être soumise à l'amendement comme s'il n'y avait pas eu de vote,

267. Les corps législatifs ont l'habitude de régler au moyen de règles spéciales le temps et la façon dont Une motion de reconsidération doit être faite et aussi la personne qui doit la faire. Ainsi il peut être décidé que cette motion ne peut se faire que le même jour ou le jour suivant, par un membre qui a voté avec la majorité ou bien quand il y aura autant de membres que lorsque le vote a été pris ; mais s'il n'y a pas de règles spéciales à ce sujet, une motion pour reconsidérer doit être reçue comme toute autre motion et n'est pas soumise à d'autres règles. La formule de la motion est : "que tel vote soit reconsidéré;" la substance est: " que le sujet de ce vote soit discuté de nouveau sur la motion primitive, comme si cette motion n'avait jamais été examinée et mise aux voix."

HECÔNSiDÊRATiON

Sur une motion de reeonsidération, tout le sujet est ouvert à la discussion comme s'il n'avait jamais été discuté et si la motion passe, le sujet est passible de débat sur la motion primitive absolument comme si cette motion n'avait jamais été mise aux voix.

Décisioïis rendues dans des cas particuliers.

268. Comme la reconsidération est une procédure assez délicate et empruntée à un droit parlementaire différent du nôtre, nous croyons bon de donner la solution de différents cas qui ont été réglés aux Etats-Unis, pays où cette procédure a pris naissance et qui devront guider les présidents de société ou d'assemblée ayant adopté la reconsidération parmi leurs règles de débat.

269. Quand la question préalable a été exécutée en partie, elle ne peut pas être reconsidérée. La motion pour reconsidérer peut s'appliquer aux votes sur toutes les questions, sauf sur les motions d'ajournement ou de suspension des règles, et aux votes affirma tifs sur les motions pour déposer sur le bureau ou pour reprendre sur le bureau. Quand cette motion s'applique à une motion subsidiaire elle prend le pas sur la question principale. Mais elle cède le pas aux motions incidentes et aux motions privilégiées (sauf pour passer à l'ordre du jour). Un vote sur amendement adopté ou rejeté qui a été suivi d'un vote sur la motion à laquelle i*et amendement était proposé ne peut pas être reconsidéré, avant que le vote sur la motion primitive ait été lui-même reconsidéré.

270. Quand une motion pour reconsidérer s'applique convenablement à un vote, elle ne peut pas êt re faite le jour où ce vote a été pris si l'assemblée a devant elle quelqu'autre affaire ou si un