‹ Preuve Par Titre du droit de propriété immobilièreChapitre 19 sur 44 · AT EE · texte numérisé non relu

AT EE

l’acté apparent, l’in jure cessio, tout en empruntant à l'acte réel certains de ses traits, n’est cependant pas astreint à en conserver tous les caractères. (Voy. Ihering, t. I, p. 246; Bechmann, Kauf, 1. 544) (1). Encore faudraitil montrer pourquoi les Romains ont dénaturé un acte au point de lui faire produire par fiction des effets — translatifs, absolus — précisément opposés à ceux qu’il aurait produits en réalité.

Nous trouvons donc dans l’in jure cessio une confirmation de l'idée qui voit dans la propriété des res mancipi un droit relatif et dans leur acquisition par mode dérivé un acte créateur de droits. L'acte étant déclaratif on n'avait pas à se préoccuper de savoir si l’aliénateur était ou non propriétaire. La force relative des titres devait dépendre uniquement de leur ancienneté comparée {sous réserve, bien entendu, de l’usucapion).

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