Qu'a faitla Publicienne

Et d’abord,qu'est ce que la Publicienne ? Nous disions, dès le début, que nos anciens commentateurs n'auraient pu rattacher leur doctrine à une théorie plus obscure. Il existe en effet sur cette question un nombre considérable de systèmes,

et on ne peut pas dire qu'un seul d’entre eux s'impose.

On peut ramener ces doctrines à trois principales.

4. D’après M. Appleton et M. Ermann une seule Publicienne aurait protégé le propriétaire bonitaire — celui ayant reçu simple tradition d’une res mancipi — et le possesseur de bonne foi.

2. D'après une seconde série de systèmes il y aurait eu jusqu’à Justinien deux Publiciennes, l’une pour le bonitaire, l’autre pour le bonæ fidei possessor. Généralement on admet qu'il y avait deux édits (Lenel, Beiträge, p. 1 sq. Edictum,p. 129-132. — Wlassak, Edict und Klageform, p. 78, À. 14. — Cohu, Xrit. Vyschr, XXIV. p. 30-31. — Cf. Schulin, Rôm. Rechtsg. 1889, p. 312-314). Récemment Lenel admet, à côté de l’édit du bonitaire, une simple formule pour le bonæ fidei emplor.

3. Enfin, selon M. Brezzo (Rei vindicatio utilis, p.55 ; Archivio Giur., t. XLIII, p. 271 sq.) la Publicienne n'aurait protégé que l’acquéreur de bonne foi a non domino. Le propriétaire bonitaire aurait revendiqué avec une autre fiction, sans doute avec la fiction ac sires mancipio data esset.

36. — Nous nous rallions à la première doctrine : une formule, un édit. Elle est en harmonie avec l'idée que nous avons rappelée tout à l'heure: l’acte d'acquisition créant par lui-même le droit. Elle se fortifie singulièrement par cette notion en même temps qu'elle la confirme; s’il est vrai que l'existence du droit, sinon sa force était déjà, à l’époque de Publicius, indépendante de son existence chez l’aliénateur il est naturel de penser que le préteur n'a pas distingué dans son éditl'acquéreur a domino del'acquéreur a non domino; et, d'autre part, s'il ne l'a pas fait, n'est-ce pas là un argument bien solide à l'appui de la similitude antérieure des deux situations? Attribuer à la tradition de bonne foi des effets analogues à ceux qui découlaient auparavant pour les res-