‹ Preuve Par Titre du droit de propriété immobilièreChapitre 30 sur 44 · M. Esmein, AHisloire de l'usucapion · texte numérisé non relu

M. Esmein, AHisloire de l'usucapion

AA, — Ainsi nous nous en tenons au texte de Gaius, confirmé par les idées d'évolution et de logique que nous avons indiquées.

Et par conséquent nous maintenons les notions développées jusqu'à présent et que confirme l’unité de l’édit: l'importance attribuée auparavant aux formalités, Publicius la donne à la bonne foi. Etle rôle de cette bonne foi fut exactement le même que celui des solennités : qu'on ait reçu a domino ou a non domino elle fait de l'acquéreur un propriétaire. Tout les caractères économiques du dominium se transmettent à l'inbonis. On ne lui refuse que ce qui lerattache à la nature familiale et sociale du premier. Il n’y avait rien de changé au point de vue théorique : il fallait toujours, pour l'emporter dans l’action de propriété un titre,préférable à celui de son adversaire. Aussi, quand disparut la distinction du dominium et de l'in bonis on n’eut que faire de la Publicienne.Du moment que l'acquéreur par simple tradition d’une res mancipi, putse dire dominus ex jure quiritium il eut la revendication. D'où l’absence de la Publicienne dans les recueils pratiques et les /nstitutes. D'où enfin les textes rappelés plus haut où l’on voit un défendeur à la revendication obligé de prouver son droit ou bien un revendiquant triompher simplement en montrant son titre.

Nous ne pouvons expliquer tout cela que par l’évolution retracée. La Publicienne ne créa pas tout à coup un droit au profit de l’acquéreur a non domino : comment expliquer cette révolution ? Elle ne consacra pas davantage une pratique admise sous les actions dela loi : celles-cine connaïssent que ce qui est formel. Non, elle remplace la nécessité de formes par celle de la bonne foi, elle rend sujectif ce qui était objectif, comme beaucoup de créations contemporaines de la loi Æbutia. :

Encore ne pouvons nous comprendre que cela se soit fait brusquement.

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