‹ Preuve Par Titre du droit de propriété immobilièreChapitre 4 sur 44 · C£, nos · texte numérisé non relu

C£, nos

teur ou par un héritier qui accepte plusieurs années après l'ouverture de la succession ? Que devient l’idée même de droit réel, si le titre qui le constate n'est pas opposable aux tiers ? Et que devient 'le principe de la responsabilité individuelle ?

Ne serait-ce donc pas que l’adage nemo plus juris est faux, avec la portée qu’on lui donne, s'il est contraire soit à la nature du droit réel, soit à celle de la responsabilité ? Ne serait-ce pas qu’il est en conflit avec nos lois ?

Ilest des principes auxquels ni les adages, ni les textes eux-mêmes ne permettent. d'échapper. C'est celui de Ja liberté, d’abord, restreint par cet autre principe qu’il faut respecter le droit d'autrui. Donc. si une maxime, si même un texte violent l’une de ces deux idées qui résultent de l'idée même de droit, ilfaut dire que ces maximes ou que ces textes n'ont pas de valeur juridique. On l’a fait depuis longtemps déjà pour l’adage nemo audilur propriam lurpitudinem allegans qui entraïînait l'impunité d’actes contraires à l'ordre public.

On l’a fait depuis longtemps aussi pour les art. 1319 et 1322 C. qui, limitant aux parties et à leurs ayants-cause la force probante des actes, auraient pour conséquence de permettre aux tiers de méconnaître nos droits.

On l’a fait wlililatis causa.

Mais qui ne voit que l'utilité, dans ces cas, c’est le droit ? Qui ne voit qu’en constatant la nécessité pratique, on ne fait que démontrer l’absence d'harmonie qui existe entre de prétendus principes et l’ensemble de la législation ? Il faut que ce qui vit rejette ce qui menace son existence, ou qu'il

+ meure.

Et pour rétablir l'harmonie il faut rechercher dans la tradition, dans la loi, les principes fondamentaux qui résultent de notre organisation politique et privée telle que l’a formée l'histoire. Il faut repousser tout le reste.

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L'œuvre est délicate. Elle exige un travail consciencieux de synthèse.

On nous excusera d’avoir souvent tâtonné, hésité, faute d’un guide de ce genre dans la question qui nous a tenté. Pour l’examiner plus facilement nous l'avons prise sous la forme la plus rudimentaire. Nous n'étudierons que le conflit entre titres et possessions. Nous ne chercherons à connaître le droit de propriété que quand il se manifeste dans la revendication.

Nous sera-t-il permis, pour terminer cette préface, de demander qu’un des maîtres de la science du droit écrive un jour les règles essentielles sur la méthode juridique? Il n’est peut-être pas d'œuvre plus difficile; elle nous paraît indispensable aux apprentis.

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