‹ Preuve Par Titre du droit de propriété immobilièreChapitre 6 sur 44 · Ilen est une autre plus générale. Hp ond dela dégager · texte numérisé non relu

Ilen est une autre plus générale. Hp ond dela dégager

Il y à, dit-on, un principe qui domine notre matière : nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet. Où le trouve-t-on ? Dans le Code? Ce sera la partie la plus aisée de notre tâche de montrer qu’on ne l'y rencontre avec le sens qu'on lui attribue qu'après l'y avoir auparavant mis. Dans le droit romain, dans notre ancien droit? Nous y voyons en effet l’adage. Mais s’il avaittoute la portée qu’on lui donne, comment se fait-il qu’on aboutissait continuellement, en pratique, — nous le verrons — à des résultats précisément inverses de ceux que nos adversaires en déduisent ?

C'est que cet adage n’a que la valeur d’une constatation superficielle; il n'est que d’une vérité apparente. Comme celui qui à reçu a non domino succombe presque toujours en présence du verus domminus, on constate ce fait eton croit l'expliquer en généralisant la raison pour laquelle il succombe. Ce n’était qu'un adage ; on en a fait un axiome. Quel est son défaut ? Quel vice l'empêche de prendre place dans la science ? C'est qu’il veut rendre l'idée sensible au moyen d'un symbole, c'est qu’il matérialise ce qui est abstrait.Il considère le droit comme une entité, un être, comme quelque chose enfin ayant une vie propre, indépendante de la vie de ceux qui ont des droits. Et alors on voit ce droit passer de main en main, etil passe. On le voit naître, vivre et mourir. On le voitse manifester, grandir, diminuer, se

1, Nous verrons d’ailleurs que cette idée répond à des préoccupations économiques justifiées. La tendance du droit de propriété est bien d’ètre opposable à tous. Encore cela suppose-t-il une organisation législative qui le lui permette; et ne faut-il pas, en attendant, sous prétexte de mieux respecter la propriété, sacrifier le titre à la possession,

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