Nous avons ici à étudier une institution que le

4, V.sur ces points M. Durckhéim, Règles de la méthodeen sociologie, 2, V. pour l’idée générale notre préface,

di

Code n'a pas créée, mais qu’il a reçue d’un vieux passé. Comment s’est-elle formée, comment s’est-elle développée, comment nous est-elle parvenue, cette propriété individuelle ? Telle sera notre première recherche. Nous étudierons cette institution vivante dans la vie, dans la procédure.

Nous examinerons ensuite, si les principes qui résultent soit de notre institution même, soit d’une façon plus générale de l'histoire, soit enfin de la loi actuelle, sont en conflit avec elle.

Et comme les principes sont une conséquence des institutions, comme:le droit est sorti des faits sous l'influence des besoins matériels et moraux, si notre première enquête est exacte, il y aura harmonie entre l'organisme juridique et les principes généraux.

C'est précisément l'impossibilité de concilier le droit de propriété telque le comprend une partie de la doctrine avec la règle nemo plus juris, que la jurisprudence invoque comme un argument en faveur d’une conception différente.

C'est cet argument que nous nous proposons de développer dans les pages qui suivent.

16. — Nous suivrons notre institution en droit romain, puis dans l’ancien droit.

Nous la défendrons ensuite contre les adages et les textes.

Nous montrerons enfin qu'elle est en harmonie avec les principes et la loi.

Il ne nous restera plus alors qu’à étudier son mécanisme et ses conséquences. |