PRIEUR AU CONSEIL DES CINQ-CENTS

La Convention Nationale, avant de se séparer, ne commit pas la faute de générosité impolitique qui avait marqué les derniers jours de l'Assemblée Constituante. Afin de ne pas laisser le champ libre aux réactionnaires, et pour sauver la Révolution attaquée par les royalistes, elle décréta que le nouveau Corps législatif aurait forcément deux tiers de ses membres pris parmi les conventionnels. Les électeurs choisiraient eux-mêmes ces députés, et, s'ils refusaient de le faire, la Convention se réservait de les désigner. Les royalistes, indignés de ce décret qui ruinait leurs espérances, entamèrent dans la presse une violente campagne contre l'odieuse Assemblée qui ne songeait qu'à perpétuer la dictature, mais les assemblées primaires consultées acceptèrent le décret. Il ne restait plus aux ennemis de la Constitution d'autre ressource que l'appel aux armes. En effet, les sections royalistes de Paris protestèrent et s'insurgèrent. La Convention se déclara en permanence et Bonaparte commença sa carrière politique en mitraillant les révoltés dans la journée du 13 vendémiaire.

La Convention se montra modérée dans sa victoire, mais elle exigea que les décrets relatifs aux élections fussent exécutés. Les assemblées électorales n'élurent que trois cent quatre-vingt-seize membres de la Conven-

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lion. C(îs trois cenl (iiialre-viiii^^l-sei/.c députés se formèrent alors en corps électoral et choisirent cent quatre autres conventionnels qui se joijj^nirent aux deux cent ciiKiuaiile di'pules noiivellenieiit élus et se partagèrent, suivant leur âge, en deux conseils, celui des deux cent cinquante Anciens et celui des cinq cents Jeunes. Prieur avait été réélu par ses compatriotes de la Côte-d'Or, mais, sur 355 volants, il n'avait obtenu que 172 sutTrages. Ce n'était plus la belle majorité d'autrefois ! Il est certain ([iit^ beaucoup d'électeurs, dégoûtés des excès de la Révolution, s'étaient prononcés contre ceux qui, à tort ou à raison, passaient pour en avoir été les plus fermes défenseurs, et Prieur était du nombre. Il n'avait pourtant rendu que des services, mais ce n'est pas d'aujourd'hui que les services, en matière politique, sont récompensés par la plus noire ingratitude. Ce qui pourtant dut calmer la blessure de son amour-propre, c'est que deux autres départements, le Puy-de-Dôme et la Loire-Inférieure, l'avaient également choisi comme leur représentant. Il opta pour la Côte-d'Or, et. en raison de son âge, lit partie du Conseil des Cinq-Cents. C'était la troisième assemblée dont il faisait partie. Celte fois encore, il allait se faire remarciuer par son ardeur au travail et par son application aux questions d'intérêt pratique.

On sait que deux partis se formèrent tout de suite dans les nouveaux conseils : les républicains et les monarchistes. Les premiers étaient les anciens conventionnels, soutenus par les débris des factions avancées qui voulaient la destruction du régime actuel et le retour à la Constitution de 1793. Les seconds, anciens girondins, et surtout nouveaux élus, s'intitulaient constitutionnels pour mieux cacher leur jeu. car ils désiraient (jue la monarchie sortit légalement de la république et tra-

vaillaient à la restauration des Bourbons. Entre eux ce fut une lutte acharnée, incessante, et, comme le Directoire exécutif, par un jeu de bascule immoral, mais adroit, neutralisait les républicains dont il avait peur par les royalistes qu'il détestait, et contenait ainsi les uns par les autres, aucun des deux partis n'était en droit de se considérer comme le maître de la situation. Par ses antécédents, par sa notoriété, par ses convictions, Prieur appartenait au parti républicain, et, en effet, il vola toujours avec ses anciens collègues et amis de la Convention : mais ce n'était pas un héros de tribune. Les luttes oratoires lui avaient toujours inspiré non pas de l'aversion, mais plutôt de la répulsion. Aussi ne joua-t-il qu'un rôle secondaire dans ces combats de la parole où tant d'autres se firent un nom. Il préférait, comme autrefois, s'occuper de questions pratiques. Il laissait volontiers à d'autres le fracas des périodes éloquentes, mais il acceptait avec empressement de lourds dossiers, peu commodes à manier^ dont la solution importait à l'intérêt général. En un mot il resta, comme par le passé, un grand travailleur et ne demanda la parole que lorsqu'il s'agit de régler pratiquement des affaires compliquées.

Nous avons déjà parlé de la discussion relative à l'Ecole Polytechnique et aux écoles de médecine. On sait que Prieur y prit une part active et presque prépondérante.

Ce fut encore lui qui régla définitivement la législation des poudres et salpêtres. Dans la séance du 29 thermidor an V (16 août 1796) (1), il avait déjà, conformément aux désirs exprimés par la commission des finances, présenté un avant-projet. Il proposait diverses modilications à la législation adoptée. Dorénavant on n'exigerait

(I) Moniteur an IV, u» 332.

pliisdt's Siilpclriers plus do dix pour cent dans les déchets de leui's fournilures. Au lieu d'un commissaire général, on cn'ail trois régisseurs ou administrateurs généraux,'et l'exploitation du salpêtre serait faite en régie pour le compte exclusif de la Républicpie. Les propriétaires qui auraient l'intention de faire démolir tout ou partie de leurs immeubles, seraient tenus de prévenir le salpétrier de leur arrondissement, au moins un mois à l'avance, sous peine d'une amende égale à leur contribution mobilière, et double pour ceux qui auraient employé ou détourné des matériaux salpêtres. Etaient ensuite indiquées les diverses conditions à remplir par les salpêtriers lors de l'extraction, ainsi que le prix de vente des diverses qualités de salpêtre, et les peines contre les contrevenants. Prieur n'aurait pas mieux demandé que de voir commencer tout de suite la discussion de son rapport, mais on prononça l'ajournement, et ce fut seulement à la séance du 2 nivùse(22 décembre 179G) (1) qu'il présenta son rapport définitif. Qu'on ne s'étonne pas de ces délais. Ainsi que le reconnaissait Prieur « celte matière importante devait être traitée avec la plus grande latitude, et envisagée dans ses aspects principaux, non seulement eu égard à la police intérieure de l'Etat, mais encore à ses besoins pour la guerre, et comme une branche de revenus ordinaires de la République dont il est si instant de remettre en activité toutes les parties. » (2).

La discussion s'engagea le 22 nivôse an V (13 janvier 1797). Prieur en supporta tout le poids ou plutôt il n'eut qu'à exposer ses idées, (jui furent adoptées sans opposition, car on s'inclinait devant sa compétence, et, malgré

(i> Monitt'iir au V, iv tfi.

(2) Moniteur au \', w ii4-

les divisions des partis, on rendait justice aux sentiments patriotiques qui l'animaient, l^rieur cherchait surtout à donner à l'Etat le monopole de la fabrication. Il s'étendit sur les dangers que présentaient soit les dépôts clandestins de poudre, soit l'accaparement des salpêtres. « Nous avons cru, ajoutait-il, devoir nous attacher aux principes constamment reconnus par les trois assemblées nationales qui ont précédé la législature actuelle. Elles n'ont point considéré l'exploitation du salpêtre et la fabrication des poudres comme des objets susceptibles d'être abandonnés à l'industrie libre de chaque citoyen, mais elles ont senti qu'il était indispensable de les réserver à la puissance publique. Les lois qui en sont émanées portent toutes ce caractère. » Tl proposait donc de concéder à l'Etat le monopole et de l'extraction du salpêtre et de la fabrication des poudres. Les conditions de la fouille des terrains seraient dorénavant très adoucies, car on n'avait plus de besoins urgents. Des nitrières artificielles seraient établies sur divers points du territoire. Une soixantaine de ces établissements paraissait devoir sufïire. Autant que possible on déterminerait leur emplacement sur des domaines nationaux. La régie serait autorisée à vendre chaque année quatre millions de kilogrammes de poudre soit aux particuliers, soit aux services publics, ce qui n'empêcherait nullement d'accumuler des réserves de salpêtre, et « si les puissances de l'Europe se liguaient de nouveau contre nous, et qu'il fallût leur prouver encore une fois que la France est invincible, on recourrait alors à cette mine immense de salpêtre que son sol renferme, mine inépuisable, puisqu'elle se reproduit spontanément, et qui est peut-être déjà entièrement recréée, quoique à peine deux ans se soient écoulés depuis l'exploitation prodigieuse qui en a été faite. Jusque-là ce sel restera oublié dans les entrail-

les de la terre, parce que le propriétaire des lieux qui le recèlent n'aura pas d'intérêt à le rechercher, et que le gouvernement aura une autre manière de s'en procurer par les nitrières et les décombres des bùtiments. Suivent quelques mesures de police contre les abus de la vente et surtout contre la fabrication clandestine, par exemple celle de Sens, qui produisait chaque jour environ 1,500 kilos de produits en contrebande. Les uns après les autres, tous les articles du projet de loi furent adoptés, et c'est ainsi que revient à Prieur le très grand honneur d'avoir sur ce point fixé jusqu'à ce jour, sauf quelques légères modifications, la législation sur la matière.

S'agit-il d'étudier la question d'un impôt à établir sur le tabac, ou pour mieux dire, d'un monopole sur le tabac à exercer par l'Etat, une commission est nommée, formée par Tallien, Julien Souhait, Malès, Villetard et Pi'ieur de la Côle-d'Or (24 décembre 1797) (I). S'occupet-on de la marque des objets d'or et d'argent? C'est Prieur qui présente le rapport d'ensemble et fait adopter un projet en 140 articles : à peu près la législation sur la mntière qui nous régit encoi'e aujourd'hui. Tous les objets d'orfèvrerie et d'argenterie fabriqués en France, devront être conformes aux litres prescrits par la loi. La quantité de fin contenue dans chacjue pièce sera exprimée en millièmes. Les dénominations de carats et deniers n'auront plus lieu. Il y aura trois titres légaux pour les ouvrages d'or et deux pour les ouvrages d'argent, etc. (27 octobre 1797) (2). Quand viendra le tour des monnaies, c'est encore Prieur qui supportera le poids de la discussion et fournira les arguments prali-

(i) Moniteur an VI, n» 94.

(2> Moniteur an YI, 11° 20.

ques. Il avait été chargé le 16 ventôse, an VI (9 mars 1798) (1), au nom de la commission des finances, de présenter un rapport sur les moyens de coordonner le système monétaire avec le système des poids et mesures. Il proposa la création d'une pièce d'or unique, dont la valeur serait indéterminée, car elle serait fixée à époques régulières, et conformément à la moyenne des prix commerciaux. Un de ses collègues, Coupé, présenta quelques objections. Il ne croyait pas à la nécessité de donner à la pièce d'or une valeur variable et conventionnelle. Prieur lui fit remarquer que le prix de l'or, comparé au prix de l'argent, variait d'après les relations commerciales. C'est ainsi que, sous l'ancien régime, la pièce d'or de 24 livres valait tantôt plus, tantôt moins, selon que changeait la valeur de l'argent, aussi était-on obligé d'opérer souvent des refontes monétaires. Prieur convenait d'ailleurs que la mesure pouvait présenter des inconvénients, mais elle était sollicitée par le Directoire, et il n'était que l'interprète des désirs du gouvernement. Il demandait en outre la création de pièces d'argent d'un demi-franc, d'un franc, de deux francs et de cinq francs et de monnaies de billon, d'un, deux, cinq et dix centimes. Le Conseil décida que le projet de Prieur serait imprimé, mais que la discussion en serait ajournée.

L'affaire fut de nouveau portée à l'assemblée dans la séance du 2 floréal an VI (21 mai 1798). Prieur ne faisait plus partie du Conseil des Cinq-Cents; il n'avait pas été réélu aux élections de 1798: mais son rapport (2) sur les monnaies avait été déposé et il fut lu à la tribune. C'était une étude complète, et très documentée, de la question. D'après l'analyse du Moniteur, le rapport

(i) Moniicur. an VI, n° 169.

(2) Moniicur, an VI, n°" aiG et 217.

« fait sentir la nécessité de renouveler entièrement le système monétaire de l'ancien gouvernement pour le mettre en Jiarmonie avec le nouveau système des poids et mesures, d'établir pour les monnaies des règles, d'où doivent résulter la sûreté et l'exactitude des valeurs, la simplicité et la facilité des comptes et des calculs, défaire disparaître les pièces à empreinte royale, de faire cesser les entraves, les complications qui résultent de l'existence simultanée des monnaies et des calculs anciennement usités avec les mesures nouvelles et le calcul déciïual, faire cesser la différence qui existe entre la livre tournoi et le franc, rendre inutiles désormais les altéralions frauduleuses que l'on commet sur les anciennes pièces, principalement sur celles d'or, empêcher la contrefaçon de celles de métal de cloche, etc. » Pour l'exécution de ce vaste programme Prieur proposait trois réformes principales: 1° la détermination des espèces, titres, poids, valeurs, empreintes et dénominations des monnaies républicaines ; 2° la fabrication de ces monnaies et leur échange contrôles matières d'or et d'argent, les espèces étrangères et les vieilles espèces nationales ; 3° le retrait des anciennes pièces, et, pour le temps où elles auraient encore un cours légal, fixation de leur valeur comparée aux monnaies nouvelles. Voici quelles étaient ses propositions. Il demandait la création, afin de faciliter les transactions, d'une pièce en argent d'un demi-franc et d'une pièce de cuivre de deux centimes. On sait que ces propositions furent adoptées, et que ces deux monnaies ont cours, aujourd'hui encore. Il aurait voulu que l'on donnât comme empreinte aux monnaies de cuivre une tête de Liberté avec ces mots comme légende: République Française. Il proposait pour les pièces d'argent l'empreinte d'une femme assise, figurant la Liberté, avec ces mots comme légende : liberté, pros-

périté. Il demandait pour la monnaie dorla frappe d'une véritable médaille représentant un génie qui cherchait à déterminer la grandeur du méridien terrestre, et maniant un compas dont les deux pointes touchaient le pôle et l'équateur. Celtemédaille porterait comme légende : pour l'univers, « ce qui annoncerait que cette opération n'est particulière à aucune localité, que son utilité s'étend à toutes les sortes de mesures, et qu'elle doit servir à tous les peuples, car ils emploieront infailliblement son résultat, quand la philosophie et la raison auront fait assez de progrès chez eux. » A l'exergue nne simple date, 14 thermidor an I, rappelant le décret de la Convention qui approuvait les travaux des Académies relatifs à la mesure du méridien terrestre. On aura remarqué que Prieur n'assignait pas à la pièce d'or une valeur fixe. Il proposait bien l'immutabilité en tant que partie matérielle, c'est-à-dire que la pièce d'or serait toujours au même poids et au même titre, mais il voulait que deux fois chaque année, au 1'^'^ vendémiaire et au l*^"" germinal, la trésorerie nationale fixât le cours légal du décagramme d'or monnayé, en prenant pour moyenne la valeur commerciale de l'or à Paris dans les six derniers mois écoulés. Si nous ne pouvons que regretter qu'on n'ait pas adopté les propositions de Prieur relatives à l'empreinte des monnaies, nous avouerons en toute sincérité que celte idée de ne donner à la pièce d'or qu'une valeur arbitraire et essentiellement variable nous paraît chimérique. Sans doute de délicats problèmes d'économie politique, qui ne sont pas encore résolus, se cachent sous cette question de l'étalon d'or, mais, jusqu'à preuve du contraire, nous croyons à la nécessité, dans un état bien réglé, d'avoir une monnaie fixe, bien connue, et invariable.

Pour la refonte des monnaies, la circulation du numé-

raire ancien (tant d'environ deux milliards, Prieur proposait d'accorder au Directoire l'autorisation de faire fabriquer chîique année, jusqu'à l'entier renouvellement des espèces, cent millions de francs. Il rappelait à ce propos qu'on avait déjà frappé 8.270. 7G9 pièces de cinq francs en argent, valant 41.398.845 francs, conformément aux prescriptions de la loi. Il aurait désiré pour les monnaies de cuivre une frappe de trente millions, et, chaque année, pour remplacer les monnaies hors d'usage, une nouvelle frappe d'un million. Il proposait encore « de recevoir dans les caisses, sans dilïérences avec les espèces nationales, les monnaies des puissances amies qui seraient conformes à notre nouveau système métrique et monétaire. L'avantage de cette disposition sous les rapports politiques, commerciaux et philosophiques, est trop manifeste pour avoir besoin de développements. Vous ne devez pas douter tpraprès une telle provocation nos alliés ne se réunissent bientôt à nous pour l'adoption commune des mêmes signes de valeurs, et, par suite, des mêmes mesures de tous les genres, afin de donner la plus grande facilité à nos transactions et échanges mutuels ». Prieur posait ainsi le principe de la confédération monétaire, qui a été depuis adopté par certains états, et qui lésera sans doute, tôt ou tard, par plusieurs autres, tant il présente d'avantages pratiques. Là encore il ne devait être que précurseur, mais nest-ce pas déjà un grand mérile que d'avoir jeté les fondements de l't'dilice.

Il n'y eut à vrai dire de discussion que pour fixer la valeur légale de la pièce d'or, BérerigeretCouppé auraient voulu (juOn delermiiiài une fois pour toutes la valeur de cette monnaie. Prieur persistait a liiiiillribucr une valeur variable et proporlioiinelle à la valeur de l'argent. La question était trop dillicileà résoudre: elle fut ajournée;

mais l'ensemble de la loi fut volé, et c'est ainsi que fut réglée la législation monétaire qui, sauf quelques modifications, s'est perpétuée jusqu'à nos jours. C'est un dernier service que rendait Prieur, et l'adoption de ses idées est d'autant plus remarquable qu'il n'était plus là pour les défendre. On avait simplement adopté les conclusions de son rapport. C'était sa dernière victoire législative, et, cette fois encore, c'était à un résultat pratique qu'il était arrivé. Aussi bien, depuis son entrée dans la politique, ne s'était-il pas toujours défié des théories, ne s'étaitil pas efforcé de réaliser des réformes d'une utilité journalière ? Ce sera là son grand mérite aux yeux de la postérité,

La postérité pourtant ne s'est pas montrée reconnaissante. Combien est -il de Français qui savent que Prieur est l'organisateur du système métrique et le principal auteur de notre système monétaire ? Chaque jour nous profitons de ses utiles réformes et nous ne lui en savons aucun gré ! Nous ignorons même que c'est à lui qu'il faut en rapporter l'honneur. Les contemporains se sont montrés aussi ingrats. Ils n'ont tenu compte à Prieur ni de son travail, ni des temps difficiles où il vivait, ni des obstacles de tout genre dont il a dû triompher. Emportés par la passion politique, et ne voyant en Prieur qu'un jacobin endurci, qu'un ancien membre très compromis du Comité de Salut Public, ils n'ont pas renouvelé son mandat, lors des élections de 1798. Depuis sept ans, Prieur faisait partie des assemblées législatives. Il croyait avoir bien mérité de ses concitoyens et espérait être appelé de nouveau par eux à l'honneur de les représenter. On lui préféra des inconnus. Du jour au lendemain il rentrait dans la vie privée, ou plutôt, car il n'avait jamais cessé de faire partie de l'armée active, il redevenait simple officier. C'était une nouvelle période

dans sa vie qui s'ouvrait brusquement, et par une déception. Cette déception ne devait pas, hélas! être la dernière.