DBS IMPOTS SUR LES 0BJBT8 DB CONSOMMATION

il n'y aurait point de compensation semblable, il n'y aurait ni une augmentation générale de toutes les valeurs^ qui est impossible, ni une augmentation générale des prix, qui tient à des causes trèsdifférentes. Cependant il y aurait, comme M. Mac Cullocli Ta indiqué, une perturbation dans les valeurs, quelques-unes haussant^ d'autres baissant, d'après une circonstance dont nous avons précédemment indiqué Tinfluence sur les valeurs et sur les prix, et qui est la différence du temps pendant lequel le capital serait employé dans les diverses branches de la production. Les produits bruts de l'industrie se composent de deux parts : l'une remplace le capital consommé, l'autre est un proflt. Deux capitaux égaux employés dans deux branches de production différentes doivent avoir des chances égaies de bénéflce; mais si la partie qui est capital fixe est plus considérable dans un emploi que dans Tautre, ou si le capital flxe est plus longtemps engagé, il y aura moins de capital consommé dans l'année et il en faudra moins pour le remplacer , de sorte que si le proflt est le même, il entrera pour une somme plus forte dans les revenus annuels. Pour retirer iOO /. de proflt d'un capital de 1,000 /., l'un des deux fabricants aura peut-être besoin de vendre pour l,i007. de produits, tandis que l'autre obtiendra peut-être le même résultat par une vente de 500/. SI sur ces deux branches d'industrie, on établit un impôt de 5 p. 100 ad valorem^ la seconde ne sera grevée que de 25 /., tandis que la première sera grevée de 55 /. ce qui ne lui laissera- que 45 /. de proflt, tandis que l'autre branche en gardera 75 /. Ainsi ]N>ur égaliser les chances de proflt, il faut que l'un des deux produits hausse ou que l'autre baisse, ou qu'ils baissent tous leB deux : les marchandises fabriquées directement par le travail des mains doivent hausser relativement à celles qui sont fabriquées à l'aide de machines. Il est inutile de pousser plus loin nos Âudes dans cette direction.

§ 2. — L'impôt sur un objet déterminé porte iur le ecmommateur.

L'impôt sur une marchandise, qu'il soit perçu sur sa fabrication, sur son importation, sur son transport d'un lieu à l'autre, ou sur sa vente; qu'il soit d'une somme déterminée pour une quantité donnée de marchandise, ou un droit ad valorem; élèvera en II. î«

434 PRIlfCIPBS D*ÊG01f01llB POUTIQUI.

règle générale la valeur et le prix de la marchandise au moini de la somme que l'impôt représente. Il y a bien peu de eas oft la valeur et le prix de la marchandise ne s'éUfent pas de plus qœ l'importance de l'Impôt. Premièrement, la plupart des impôts éta* bUs sur la production d'une marchandise oeossionnent et néeet^ sitent des règlements restrictifs pour empêcher les hbricantsoo les marchands de se Houstraire i l'action du flati Ces règlemenli sont toujours des causes d'inquiétude et de désagrément, et pm* que tot^ours de dépense, toutes choses qui consthnenldes Inconvénients particuliers à un genre de fabrication pour lesquels les fabricants ou marchands doivent être indemnisés sur le prn de lotir marchandise. Ces restrictions interviennent aussl/bien soo^ vent dans les procédés de fabrication, et obligent le Ihbrieant i travailler de la manière qui convient le mieui à la perception de l'impôt, quoique cette manière ne soit peut-être pas ta plus éc^ nomique ou la plus productive. Un règlement quel qu'il sril établi sous ibrme de loi, rend bien difficile au fabricant l^adoptioa de procédés nouveaux et perfectionnés. En outre, l'oUigallon d'ir vancer le montant de l'impôt, oblige tes fabricants et marehaBdi à enjjager dans leurs aOaîres un capital plus oonsidérabte qali n'en auraient besoin si l'impôt n'existait pas, capital sur la totaUlt duquel ils doivent réaliser des profits moyens, quoiqu'il ne mH employé qo'ea partie à couvrir les frais réels de blirieation ei d'importation. 11 faut que te prix de l'article imposé suffise i donner des profits non-seulement sur la valeur nalnrolledera»' ticle, mais sur une valeur supérieure. En un mot une partie il capital du pays n*est pas employée à produire, mais à faire i l'État des avances que doit rembourser la vente -des roarchandiM imposées ; et les consommateurs doivent aux vendeurs une iodsBnité égale aux profits qu'ils auraient faits sur le même capitili s'il avait été réellement employé à la production. On ne doit pu oublier non plus que tout ce qui tend à rendre nécessaire dans m commerce ou métier un capital plus considérable, limite la epocurrence dans celte branche* d'affaires, et, en procurant une sorte de monopole à un plus petit nombre de marchands, leur permet, soit de tenir les prix à un taux qui donne un profit supéiieuriia moyenne, sott d'obtenir un profit moyen sans faire autant d'dlbrii pour rendre la marchandise meilleure et moins chère. De eei diverses maiiiè^ les impôts sur les marchandises coûtent sooveÉI

DBS 11IF0T8 SUR LB8 OtJBTS DR CONSOMMATION. 435

au consommateun sous forme d'augmentation de prix, beaucoup plus qu'ils ne rapportent au trésor public. Autre considération : 1'^ légation du prix qui résulte de Fimpôt arrête presque toujours la demande de la marchadise imposée et comme plusieurs perfectionnements dans la production ne peuvent être réalisés qu'autant que la demande s'élève à un certain chiffre, ils trouvent dans l'impôt un obstacle souvent infranchissable. C'est un fait bien connu que les industries qui font le moins de progrès sont celles qui sonl80i»> mises à l'intervention d'un agent du fisc; et qu'en général rien ne donne une impulsion plus fbrte au progrès dans la fabrication d'un articfe que la suppression d'un impôt qui en restreignait là Tente.

§. .3 — Effetê spéciaux des impôts sur les objets de première nécessité.

Tels sont les effets des impôts sur les marchandises considérées eh général ; mais il existe des objets, ceux qui sont pour le travailleur des articles de première nécessité, dont la valeur exerce bne* influence sur la distribution de la richesse entre lés diverses classes de la société et II est nécessaire d'étudier un peu plus profondément tes eifets des impôts établis spécialement sur ces articles. Si un impôt est établi sur le blé, par exemple, et que le prix s'élève pro)M5rtîonellement à rim(>ôt, la hausse du prix peut avoir deux éfiéù : I» elle peut abaisser la condition des classes laborieuses et elje ne peut guère manquer de produire, au moins temporairement, ék èmX'^ si elle diminue leurs consommations des produits de la' tèrrâ ou les fait recourir à des aliments que le sol produit plus dkàndamment et par conséquent, â meilleur marché, elle contribue dans cette mesure à Oiire rétrograder l'agriculture sur l'exploltatlOn des terres les plus fertiles ou Vers l'emploi des procédés les liiVoibs coûteux et à abaisser la valeur et le prix des blés qui s'arrêtent à un prix augmenté d'une partie seulement du montant de l'impôt et non de la totalité. S» Il peut arriver cependant que la cberlé des aliments imposés n'abaisse pas le niveau des beBoins ordinaires du travailleur, mais qtio les salaires au contralra a'ér lèvent par l'effet du mouvement de la population dans uoe période de temps plus ou moins longue, de manière à indemniser i^ travailleur de cette partie de l'impôt, aux dépens des profiU l^ impôts sur les objets de première nécessité doivent donc avoir do

436 PRINCIPES D^ÉGOMOIIIB POLITIQUB.

deux eiTete l'un : ou ils abaissent la condition des classes laborieuses ou ils prennent aux capitalistes^ outre ce que oeux-cl doivent i i'Ëtat pour les objets de première nécessité qu'ils somment, l'impôt établi sur la partie de ces objets que ment les travailleurs. Dans ce dernier cas, l'impôt sur les objets de première nécessité comme l'impôt sur les salaires, équivaut! un impôt spécial sur les profîts , qui, comme tous les autres impôts partiels, est injuste et particulièrement contraire à l'accroisse ment de la richesse nationale.

Il reste à parler de l'efTet de ces Impôts sur la rente. En admettant, ce qui arrive ordinairement, que la consommation de denrées alimentaires ne diminue point, il faudra la même culture poor subvenir aux besoins de la socitHé; la frontière de la culture, pour nous servir de l'expression du docteur Ghalmer, restera où elleÂait; et la même terre, les mêmes capitaux qui, comme les moins féconds, réglaient la valeur et le prix continueront de les régler. L'el^ fèt qu'aura sur la rente un impôt suc les produits de ragricultare dépendra de ce qu'il affecte ou n'affecte pas la différence entre le revenu des terres ou des capitaux les moins féconds et eelui dei autres terres et des autres capitaux. Cela dépend de l'assielte de l'impôt. Si rimpôt est ad valùrem ou, ce qui est la même chose, proportionné à la quantité des produits, comme la dtme, par exemple, il abaisse évidemment la rente estimée en blé. En eflel, il prend plus de blé sur les bonnes terres que sur les mauvaises el exactement dans la proportion où elles sont meilleures, puisqoeli terre qui produit deux fols plus que l'autre paie une dtme double. Tout impôt qui demande plus à la quantité la plus considérable qu'à la moindre diminue la différence qui existait entre elles. L'impôt d'un dixième sur le blé prendrait aussi un dixième de II rente évaluée en blé, car si nous diminuons d'un dixième une série de nombres, les différences qui existaient entre eux se trouveot réduites d'un dixième.

Soient, par exemple, cinq qualités de terre qui, cultivées sur te même superficie et avec les mêmes frais, produisent respeetiiement iOO, 90, 80, 70 et 60 bushels de froment, la dernière étaat de la qualité la plus mauvaise que l'état de la demande d'alimeott oblige à cultiver. La rente de ces terres donnera les chifflm soi* vants:

DBS IMPOTS SDR LBS 01U£TS OB GONSOlUIATlOlf . 437

La terre prod. 100 busheh donnera une rente de 100 — 60 toit 40 huihêli, «. 90 — — « 90 — 60 > 30

-. aO — — — 80 — 60 > !20

— 60 — — — Néant.

MainteDBDt qu'on impose une dlme qui prenne sur ces diverses terres, respectivement, iO, 9, 8, 7 et 6 iuiliel$ : la terre de dnquièine qualité réglera encore le prix, mais elle ne donnera au fermier, après le paiement de la dtme, que 54 buiheU^ et la rente se trouvera ainsi fixée :

Prodnit brut.

Prodnit ntt.

Rente.

100 lmsh9ls

90 dito

90 — 5480tt36 }msh9li.

îo

et la terre qui produisait 60 busheU réduits par la dlme à 54> ne donnera, comme auparavant, point de rente. Ainsi la rente de la terre de première classe sera diminuée de 4 busheU, celle de la seconde, de trois, celle de la troisième, de deux et celle de la quatrième^ d'un ; c'est-à-dire qu'elles sont réduites d'un dixième chacune. Donc un impôt proportionnel au produit abaisse la rente évaluée en blé dans la même proportion.

Mais c'est seulement la rente évaluée en blé qui est diminuée et Bon la rente estimée en monnaie ou en toute autre marchandise. Car moins la rente évaluée en blé est élevée, plus la valeur du blé qui la compose est élevée. Avec la dlme, 54 busAeit vaudront iur le marché autant que valaient auparavant 60 buskeU^ et dant tous les cas neuf dixièmes se vendront au même prix que se vendaient auparavant les dix dixièmes. Les propriétaires trouveront donc dans la valeur et dans le prix une indemnité poor ce qu*ib perdent en quantité et ils ne souffriront que pour la portion de leur rente qu'ils consomment en nature ou qu*ils emploient à acheter des produits agricoles après Tavoir reçue en monnaie: en d'autres termes, ils ne supporteront l'impôt que comme consomp mateurs des produits agricoles et comme les autres consommateurs. Considérés comme propriétaires, ils auront le même revenu qu'auparavant. La dtme pèse donc sur le consommateur et non sur la propriétaire.

\438 / • ; VRIMGIPBS D'fiGO!l0Mlt.i POUTlQOBi

Si ritnp6t, au lieu d*étre une part proportionnelle du prodcit. éiail d*^he aAinuie fl&e par quarler ou par bushel^ il aurait les mômes effets fiur la rente. Un impôt qui prend un sbiljingpar bushel lève plu9 de shillings sur une terre que ^mt l'autre,, en raison exacte de la plus grande fertilité de la première \ il opère aioâ absolument comme la dlme, avec cette diilireoce toalefolBqÉè U dlme prélève la même pn^rti'on du produit sur toutes les terni et en tout temps, tandis que rimp6t d'une somme fixe parfeushil représente une proportion plus ou moins considénl^le devte vih leur du produit, selon que le blé est cher ou à bomnairché.^

Il y a d'autres manières d'imposer Tagriculture qui affederaicBt la rente d'une autre Oiçon. Une taxe proportionnelle' à la rente porterait entièrement sur la rente et n'élèverait nullement le prix du blé qui est déterminé par le prix de celui de9 tenvs qui ne donnent pas de rente. Un impôt de tant par acre Cultivé sans distinction de valeur aurait des effets tout contraires. Ne prenant pas plus sur les bonnes terres que sur les mauvai:ie8, il laissera les différences et par conséquent les rentes en nature telle» qa'air paravantet le propriétaire profiterait de toute la hauaae du prix. En d'autres termes, lé prix doit s'élever assez poiir pemetlre aai plus mauvaises terres de payer la taxe et alors il permet i toiM les terres meilleures que les plus mauvaises de payer oon-seole^ ment l'impôt^ mais encore une rente «plus forte à leurs prepriétaires. Toutefois ces'i'mpôtssont plutôt établis sur la terre qoérsur ses produits. Les impôtci sur le produit proprement dit, soit fixes, soit ad wilorem^ n'affectent point la rente, mais portent sur lecol^ sommateur; engénéral les profits supportent en tolalHé ou pour te plus gnmdc'^Mie l'impôt levé sur la consommation des dassa laborieuses.

§ 4. ^* Modifieaiioni apporiéeê à en effets par la iemtanee dm profits à descendre au minimum.

' Je crois que l'exposé qui précède rend exactement compte des effets des im|iôts sur l'agriculture an moment où on • les établit Toutefois lorsqu'ils sont anciens, ils peuvent avoir des effets difKreiits, comme M. Senior l'a indiqué, je crois, le prenûer. La di» ainution des profits a pour conséquence pre-sque infaillii>ie de ralentir les progrès de laccumulaiion. £b bien l'effet de l'aeeu-

DBS IMPOTS Sun LES OBJETS PB GOlf SOMMATION. 439

mutation, lorsqu'elle est accompagnée, comme il arrive souvent) par un accroissement de populaliQo. est d'^augmenfer la valeur et le prix des aliments, d'élever la. rente et de faire baisser les pioOts, c'est-à-dire de.faire exactement ce que fait un imp<H sur ragrjcul ture, sous cette exception que Tirnpôt n'élève poiQt;le taux de la rente. Ainsi l'impôt fait simplement hauciser le prix des grains avant le temps et abaisse avant le tempe le taux des proflts, ce qui serait arrivé par les progrès de Taccumulation, et en même temps il empécbe ou du moins retarde, ses^ progrès. Siavaièt Téta* blisseroent d'une dtme, le taux des profils éliiit .lel que la dtroa le réduisit au minimum effectif, cette dtme empêcherait toute aaeomulation ultérieure ou l'obligerait à s'effeduer hors du pays;4tla dlme n'aurait eu d'autre effet sur le consommateur que de lui faire payer un peu plus tô( le prix qu'il aurait payé on peu plus tar^et dont il aurait commencé Immédiatement à payer une partie par l'effet du mouvement naturel de la richesse et de la population. Après un laps de temps qui représenterait une hausse d'un dixième par le progrès naturel de la richesse, le consommateur ne paierait pas plus qu'il n'aurait payé si la dtme n'avait Jamais été établie; il cesserait d'en payer aucune partie et ce serait leproprifr* taire qui en supporterait le poids parce qu'il serait privé de l'aagmentatiou de rente dont il aurait proflté une foisœ moment venu. A chaque moment de cet espace de temps la portion du fardeau qa\ porte sur le consommateur diminue et passe sur le propriéuiire : en dernier résultat, on arrive au minimum de proOt avec un capital moindre et une population moins nombreuse et des renies Bioins élevées que si le cours naturel des choses n'avait pas été troublé par l'impôt. Si d'un autre côté, la dîme ou tout autre impôt sur les produits de l'agriculture ne réduit pas les profits au minimum, mais à nn chiffre un peu supérieur au minimum, Taocumulation se ralentira seulement au lieu de s'arrêter tout à fait : et si la population augmente aust^i, le double progtès continuera de produire ses effets, hausse sur le prix des grains et augmentation de la rente. Mais ces conséquences ne se manilestent pas aussi rapidement que si les profits étaient restés à un prix élevé. Au bout de vingt ans le pays aura moins de capitaux et de population qu'il n'en aurait eu si l'impôt n'avait pas été établi ; les pro* priétaires toucheront une somme de rentes moindre et le prix des Uéa ayant augmenté moins rapidement qu'il n'aurait augmenté

440 PRINCIPES D*iGONOmB POLITIQUE.

sans l'impôt oe sera pas plus élevé d*un dixième qu'il n'aurait été à cette époque^ si Timpôt n'avait pas été établi. Ainsi une partie de l'impôt aura d^à cessé de peser sur le consommateur : elle sert tombée sur le propriétaire qui en supportera une portion chaque jour plus forte.

M. Senior éclaircit ce point en comparant les effets des dtinef ou d'autres impôts sur les produits de l'agriculture à ceux de la stérilité naturelle du sol. Si la terre d'un pays inaccessible ani arrivages de grains étrangers était subitement frappée par un fléau qui lui Ht perdre une partie de sa fertilité, au point qu'il fallût un dixième de travail de plus pour obtenir le même produit, le prix du blé s'élèverait certainement d'un dixième. Mais il ne faudrait pas en conclure que si le territoire de ce pays avait été depuis l'origine d'un dixième moins fertile qu'il ne le serait, le prix du blé serait plus élevé d'un dixième. Il est bien plus probable que les capitaux et le travail ayant été moins féconds depuis l'origine, chaque génération aurait moins augmenté en nombre qu'elle n'a augmenté eCTcctivement ; que le pays aurait un capital moindre et une population moins nombreuse^ de sorte que malgré l'infériorité du sol, le prix du blé ne serait pas plus élevé ni les proflts moindres qu'à présent ; la rente seule serait moindre. Nous pouvons supposer l'existence de deux ties qui, égales en éteodue, en fertilité naturelle et en industrie auraient pendant quelque temps nourri la même population et possédé le même capital, de telle façon que la rente et le prix du blé fussent au même taux dans l'une et dans Pautre. Supposons qu'on établisse une dlmedans l'une de ces lies et non dans l'autre. Il se manifestera aussitôt une différence dans le prix du blé et par suite probablement dans le taux des proflts. Tant que les proflts ne tendent à s'abaisser dans aucun des deux pay», c'est-à-dire tant que les progrès de la production des subsistances suivent amplement ceux de la population, cette différence des prix et des proflts dans les deux Iles peut continuer. Mais si dans l'Ile qui ne paie point de dtme le capital et ta population augmentent de manière à contrebalancer et au-delà les perfectionnements qui peuvent avoir lieu dans la production, le prix des blés s'élèvera, les proflts baisseront et les rentes augmenteront ^ tandis que dans l'Ile qui paie ladlmela somme des capitaux et la population, ou n'augmenteront pas plus vite que les perfectionnements de la production, ou augmenteront