DES IMPOTS DIRECTS

§ i«r. ImpAts directs sur le revena ou sur les dépenses.

Les impôts sont directs ou indirects. L'impôt direct est celui qu'on demande à celui auquel le législateur désire ou se propose de le faire payer. Les impôts indirects sont ceux que l'on demande à une personne dans Tespoir qu'elle s'indemnisera aux dé- *pens d'une autre, comme Vexcise que le marchand se fait rembourser par sa clientèle. Celui qui fabrique ou qui importe une marchandise paie un impôt sur cette marchandise sans que le législateur ait l'intention de l'imposer spécialement, mais pour imposer, par son intermédiaire, ceux qui consomment la marchandise auxquels on suppose qu'il fera rembourser le montant de l'impôt en la leur vendant plus cher.

Les impôts directs sont établis sur le revenu ou sur les dépenses. La plupart des impôts sur les dépenses sont indirects, mais il y en a de directs qui sont établis, non sur le fabricant ou le vendeur de l'article consommé, mais immédiatement sur le consommateur. Un impôt sur les maisons, par exemple, lorsqu'on le fait payer directement, selon l'usage, à celui qui habite la maison, est un impôt direct sur les dépenses. S'il était levé sur le constructeur ou sur le propriétaire, ce serait un impôt indirect. Un impôt sur les fenêtres est un impôt direct sur les dépenses; il en est de même des impôts sur les chevaux, sur les voitures et des autres que nous désignons sous le nom commun d'assessed taxes.

Les revenus ont pour origine la rente, les profits ou les salaires. Il n'y a point d'autre cause de revenus, si ce ne sont les dons ou les vols. On peut établir des impôts sur chacune de ces trois branches de revenus ou un impôt uniforme sur les trois à la fois. Nous les étudierons dans cet ordre.