LIVRE V, CHAP. IV

tion : l'élévation du prix qui résulte de l'impôt arrête presque toujours la demande de la marchandise imposée ; et, comme plusieurs perfectionnements daiis la production ne peuvent être réalisés qu'autant que la demande s'élève à un certain chiffre, ils trouvent dans l'impôt un obstacle souvent infranchissable. C'est un fait bien connu que les industries qui font le moins de progrès sont celles qui sont soumises à l'intervention d'un agent du fisc; et qu'en général rien ne donne une impulsion plus forte au progrès dans la fabrication d'un article que la suppression d'un impôt qui en restreignait la vente.

§ 3. — Effets spéciaux des impôts sur les objets de première nécessité.^

Tels sont les effçts des impôts sur les marchandises considérée^s en général ; mais il existe des objets, ceux qui sont pour le tra-^ vailleur des articles de première nécessité, dont la valeur exerce une influence sur la distribution de la richesse entre les diverses classes de la société, et il est nécessaire d'étudier un peu plus profondément les effets des impôts établis spécialement sur ces articles. Si un impôt est établi sur le blé, par exemple, et que le prix s'élève proportionnellement à l'impôt, la hausse du prix peut avoir deux effets : 1® elle peut abaisser la condition des classes labo* rieuses, et elle ne peut guère manquer de produire, au ipoius temporairement, cet effet ; si elle diminue leurs consommations des produiti^ de la terre, ou les fait recourir à des aliments que le sol produit plus abondamment et, par conséquent, à meilleur marché, elle contribue dans cette mesure à faire rétrografler l'agriculture sur l'exploitation des terres les plus fertiles, ou vers l'emploi des procédés les plus coûteux, et à abaisser la valeur et le prix des blés qui s'arrêtent à un prix augmenté d'une partie seulement du montant de l'impôt, et non de la totalité. ^ Il peut arriver cependant que la cherté des alirhents imposés n'abaisse pas le niveau des besoins ordinaires du travailleur^ mais que les salaires, au contraire, s'élèvent par l'effet du mouvement de la population dans une période de temps plus ou moins longue, de manière à indemniser le travailleur de cette partie de l'impôt aux dépens des profits. Les impôts sur les objets de première nécessité doivent donc avoir de deux effets l'un : ou ils abaissent la condition des classes laborieuses, ou ils prennent aux capitalistes,

376 PRINCIPES d'ÉGONOMIB POLITIQUE.

outre ce que ceux-ci doivent à TÉtat pour les objets de première nécessité qu'ils consomment, l'impôt établi sur la partie de ces objets que consomment les travailleurs. Dans ce dernier cas, l'impôt sur les objets de première nécessité, comme l'impôt sur les salaires, équivaut à un impôt spécial sur les profits» qui, comme tous les autres impôts partiels, est injuste et parliculièrement contraire à l'accroissement de la richesse nationale.

Il reste à parler de l'effet de ces impôts sur la rente. En admettant, ce qui arrive ordinairement, que la consommation de denrées alimentaires ne diminue point, il faudra la môme culture pour subvenir aux besoins de la société; la frontière de la culture, pour nous servir de l'expression du docteur Ghalmer, restera où elle était, et la même terre, les mômes capitaux, qui, comme les moins féconds, réglaient la valeur et le prix, continueront de les régler. L'effet qu'aura sur la rente un impôt sur les produits de l'agriculture dépendra de ce qu'il affecte ou n'affecte pas la différence entre le revenu des terres ou des capitaux les moins féconds et celui des autres terres et des autres capitaux. Gela dépend de l'assiette de l'impôt. Si l'impôt est ad valorem ou, ce qui est la môme chose, proportionné à la quantité des produits, comme la dîme, par exemple, il abaisse évidemment la rente estimée en blé. En effet, il prend plus de blé sur les bonnes terres que sur les mauvaises, et exactement dans la proportion où elles sont meilleures, puisque la terre qui produit deux fois plus que l'autre paie une dîme double. Tout impôt qui demande plus à la quantité la plus considérable qu'à la moindre diminue la différence qui existait entre elles. L'impôt d'un dixième sur le blé prendrait aussi un dixième de la rente évaluée en blé, car si nous diminuons d'un dixième une série de nombres, les différences qui existaient entre eux se trouvent réduites d'un dixième.

Soient, par exemple,. cinq qualités de terre, qui, cultivées sur la môme superficie et avec les mômes frais, produisent respectivement 100, 90, 80, 70 et 60 bushels de froment, la dernière étant de la qualité la plus mauvaise que l'état de la demande d'aliments oblige à cultiver. La rente de ces terres donnera les chiffres suivants :

UVBB V, CHAP. IV, § 3. 377

La. terre prod, 100 bushels donnera une rente de 100 — 60 soit 40 bushels.

— 10 — — — 70 — 60 » 10 __ 60 — — — Néant.

Maintenant, qu'on impose une dlme qui prenne sur ces diverses terres, respectivement, 40, 9, 8, 7 et 6 bushels : la terre de cinquième qualité réglera encore le prix ; mais elle ne donnera au fermier, après le paiement de la dîme, que 54 bushels, et la rente se trouvera ainsi fixée :

Produit brut.

Produit net.

Rente.

100 bushels.

90 dito.