HÉRÉDITÉ

L'idée de famille, rapprochée de l'idée de propriété, produit ïhérédilé. Celte union des deux idées est d'ailleurs des plus naturelles. La plupart des hommes envisagent les joies de la vie de famille comme les plus élevées, et chacun s'efforce, autant que la chose est possible au point de vue économique, de leur donner satisfaction. Alors Yégdisme quitte le cercle étroit de la personnalité humaine et se transforme, en se rattachant à la postérité. La communauté de la table et du lit, le commercium et le connubium, ont toujours été regardés comme des conceptions corrélatives ; tous les socialistes conséquents sont aussi près d'admettre la communauté des femmes que celle des biens (§ 243) (!). La plupart des peuples chasseurs, qui n'ont, suivant nos idées, ni famille ni propriété véritables, />nt l'habitude d'enterrer avec les morts les objets qui leur appartiennent, d'égorger leurs troupeaux, etc., ou bien d'enlever aux enfants mineurs l'héritage qui devrait leur revenir (2).

(1) Proudhon (Contradictions, chap. v) taxe d'erreur la prétention des socialistes qui voudraient consliluer la société sur le type de la famille, comme molécule organique, <r La famille est le type et le ber* cenu de la monarchie et du patrîciat; en elle réside et se conserve T idée d*aulorité. » G^est sur le modèle de la famille que toutes les sociétés antiques et féodales s'étaient organisées, et c'est précisément contre cette constitution patriarcale que proteste et se révolte la démocratie moderne. Fourier appelle le mariage « un groupe essentiellement faux, faux par le nombre borné à deux, par l'absence de liberté et par les dissidences de goût, qui éclatent dés le premier jour. » (Nouveau -Monde, p. 57).

(2) Sur les Indiens de l'Amérique septentrionale, V. Schoolkraft (Information respecting the Indiant ribes of the Un. States, II, p. 194) ; et sur ceux de l'Amérique méridionale, d'Orbigny (Voyage, IV, p. 220, etc.)

1M €6MlfVIIAUTÉ DB BIBlIft

Pour tout homme d'ordre, la conviction qife le bonheur matéfjel de ^ç,s enfant^ dépend en grande part|^ de son activité et de sqn esprjt 4'économie est un des mobiles les plus puissants du bien. C'est sur ce sentiment (jue se fgnde l'utilité éconoinique de Théritage (1). Il n'est pas non plus d'ipstîtution (jui agisse plps énergiquement pour prévenir l'accroissement désordonné de Iq popqlalion; car ici robs|.acle touche directen)ent le point je plus sensible, la vie de famille eljp-mêipe. Moins le seniimenl de la famille est développé, et moins les intérêts écpnomiques pnt à sopffrir d'une atteinte portée pu droit d'ijérédilé. Ainsi les droits de succession prélevés par le fisc suscitent moins de réclamations à mesure qu'ils pèsent sur des degrés de parenté plus éloignée, auxquels la succession arrive d'une manière tput à fait accidentelle. — Pendant que chez les peuples qui ne se sont élevés qu'aux échelons intermédiaires de la culture, le droit familial d'héritage s'exerce çivec beaucoup d'empirp, surtout lorsqu'il s'agit de terres, sorte d'émanation du droit suzerain de la famille, plus tard, lorsque la personnalité huinaine gagne du terrain, la liberté de tester se généralise de plusen plus (U). L'hérédité dft^ient comme l'extension du droit de propHété personnelle, qui se prolonge au de|à du tombeau. Sj l'on voulait restreindre pj^r trop U liberté de tester, Yégmm0, par un calcul baancQup plus nuisible à l'économie publique , s'ingénierait à faire dissiper les biens pendapt la yip, sans se préoccuper de l'jivenir (rentes viagèreSi etc.), Mais auH époques^ d^ décad^Ope morale, la li^ bepté de tester trop absolue peut égalemefit dégénérer. On vil, dans les derniers temps de 1^ Grèce, les riches Béotiens ^'p^r^ger à de^ corporations dJs^Plues ; celle^rpi np prftfUaiçnt pas seulement da^ bien^ des citoyens qui n'fi¥sient pas d'eu-

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fants, car il était despèrei de famille qui réduisaient en leur faveur les enfants à la légitime; il en était de môme k Rome, où, dès le temps de Cicéron, les amis et les simples coimajgsanees du défunt lui en voulaient beaucoup, lorsqu'ils n'avaient pas été mentionnés dans le testament; Octave-Auguste, pendant le^ vingt dernières années de 3a domination, reçut ainsi de $es amis environ 70 millions d'écus (3). Supprimer la légitime, cela aurait été enlever la dernière digue (4) !

(1) La transmission héréditaire des biens a une tendODce évidente à fairç derhommeun bon citoyen et un membre utileà la société. Elle mel les passions du côlé du devoir et porte Thomme à bien servir la cause publiqne,car il est sur que la récompense de ses actions ne mourra pas avec lui^ mais qu'il la transmettra aux êtres auxquels le rattachent les sentiments les plus chers et les plus tendres, (Blackstone, Gomment., |. II, ch. )).

(2) La liberté de tester la plus euliére régne en Angleterre, en opposition avec le principe du droit romain, admis par la loi française dans une forme très -limitative, je veux parler de la légitime* Les testaments sont, du reste, aussi nombreux dans la Grande-Bretagne que rares en France. En 1825, sur 7,649 liquidations judiciaires de successions, il ne s*en trouvait que 108J testamentaires (Monnier), tandis que dans le Royaume-Uni, en 1838, parmi les héritages frappés du droit de mutation, ceux qui étaient dévolus en vertu d'un testament étaient aux autres dans la proportion dé 8 à 5, et, quant au montant de In succession, comme 10 à 1 (Porter), Uhesi les peuples que distingue leur moralité, la liberté de tester est un moyen puissant, d'une part, de fortifier l'autorité paternelle, de l'autre, de raviver dans la conscience des parents euxmêmes le sentiment de la responsabilité qui pèse sur eux relativement à l'avenir de leurs enfants. V. Helferich (Tûbinger Zeiti^chrift, 1854| p. 143, seq.),

(3) rolyb. XX, 6. Voilà pourquoi toute (?) h richesse de Thébes, lorsque cette ville fut détruite pnc Alexandre le Grand, ne s'élevait pas au delà de 440 talents (Athen,, IV, p. 148; Drumann, Geschichte Boms, etc., VI, p. 383, seq, ; Cicero, Phil,, II, 16 ; IJoeckr Rôm. Gesch*., I, II, p. H8 ; Suelon., Octav., 66). Pétrone (éd. Lotich., p. 63) mentionne un fait particulièrement scandaleux.

(4) L'attaque la plus forte, au point de vue dootrioal, que |e droit d'héritage ait eu à subir en ces derniers temps, est venue du saint-simonisme. Le maître n'était arrivé lui-même, à la suite d'une vie riche d'expérience, mais dénuée d'activité, employée à chercher beaucoup,

sans beaucoup trouver, qu'à melt/e énergique ment en contraste les tndvstriels et ceux qui possèdent, à proclamer la classe la plus nombreuse et la plus pauvre comme la première et la plus importante de toutes, et à baser sa nouvelle religion d'amour sur Témancipalion des travailleurs. Ses disciples allèrent plus loin. Afind*abolir tous les privilèges de nais> sance, Bazard (Exposition de la doctrine de Saint-Simon, 1831, p. 172, seq.) enseigna qu'il ne suffisait point de distribuer les emplois publics au mérite et dansTintèrêt du bien général^ qu*il en devait être de même des propriétés. L'inégalité de possession doit correspondre à Tinégalilc de mérite. Chacun peut, sa vie durant, conserver les biens acquis par lui, mais ceux ci doivent faire retour à TÉtat après sa mort. On parviendra ainsi à concilier Tintérêt général et Tintcrêt privé, et le revenu public, perçu de la sorte, pourra facilement être employé à remplacer les impôts qui pèsent principalement sur les classes inférieures. On peut facilement apprécier les conséquences de ce syslèine, pratiqué en Turquie; les principaux fiefs militaires y sont possédés de cette manière : le Turc, que la faveur souveraine en a investi, bâtit aussi peu que possible; quand un mur menace ruine, on Tétaye; s'il s'écroule, ce sont quelques chambres de moins dans la maison, et Ton s'organise à côté des ruines ! [Denon, !, p. 193.) Il existe aussi dans le Boutan une sorte de saint-simonisme pratique {Robinson, Descriptive account of Assam, 1841).

PROPBIÉTB FONCIBRB.

Les biens fonds, considérés à l'état brut, ne peuvent élre ni produits , ni consommés par l'homme ; nous ne saurions donc leur appliquer sans autre commentaire les arguments que nous avons invoqués jusqu'ici en faveur de la nécessité économique de la propriété privée. Aussi la propriété foncière individuelle est-elle d'origine plus récente que la propriété du capital (1).

Mais toute exploitation productive des biens fonds exige qu'on y consacre du capital et du travail, le plus souvent pour une période fort longue ou même d'une manière irrévocable ; ces sacrifices ne peuvent porter fruit que peu à peu, au bout d'un certain temps. Personne ne se résoudra à de pareilles

avances, sans la certitade de posséder en tonte sécurité la terre ainsi remuées aussi Tagriculiure la plus rudimentalre supposet-elle toujours une sorte de propriété du sol, quand elle ne durerait que de la charrue à la faucille. Plus la population augtnenteet la civilisation grandit, plus les produits qu'on demande à la terre doivent être multipliés. Mais une culture ip\\xsmtensive peut seule donner ce résultat, grâce à l'active intervention du capital et du travail qui réveillent la fécondité du sol et qui élargissent le cercle des opérations agricoles, par suite de combinaisons mieux étudiées. Ainsi le caractère de plus en plus solide, inattaquable, de la propriété immobilière, devient-il laconséquence directe du progrès agricole (2), et cela pour la plus grande bénédiction de tous ceux qui profitent du développement de la culture, même de ceux qui ne possèdent aucune parcelle de terre. Sans la propriété foncière, chacun n'obtiendrait les pro- ♦ duits indispensables, pour les besoins quotidiens, qu'en qualité inférieure, avec infiniment plus de peine, et avec une certitude beaucoup moins fondée (5). Ainsi, par exemple, le tournesol, extrait jadis dans la Camargue du suc de plantes qu'on allait librement cueillir sur les montagnes, revenait beaucoup plus cher que de nos jours, où les propriétaires cultivent ces plantes dans leurs champs (4). 11 en est autrement de la pèche : Vappropriation des fleuves, des mers, etc., ne saurait guère donner des produits plus abondants ; aussi est-elle fort rare.

(i) ffiane prétend le contraire (Jlfciapfc. AnfangsgrûndederRechlslehre; Werke IX, p. 72, seq.) ; mais V. Hufeland (Neue Grundlegung, I, p. 307), Fuoco (Saggi. economici, I, p. 212], ScfcmiUfccnncr (Slaalswissenscliaflen. I, p.279).

(2) Qu'on songe à la specificatio des jurisconsultes I

(3) Un dislrict de la Tarlarie de dix milles carrés, où plusieurs hordes font paître leurs troupeaux, peut occuper 400 à 500 bergers. En France, dans la Brie, par exemple, on compte, sur un espace de même étendue, 50,000 paysans non propriétaires qui doivent cependant leur entretien au travail des champs (/. B. Say),

(4) Schubert (Voy^age en France et en Italie, I, p. 188).

90f COMMUNAUTÉ DK ■IRIffi

Partout dd la terre n'est que peu mélangée de eapital et' de travail, la propriété foncière est elle^iuôme peu développée. Il est en(;ore beaucoup de contrées b moitié cultivées où la terre demeure âuccessivemenl en friche pendant des années, et peut être occupée par chaque nouvel exploitant (1). En Europe, la possession commune des forêts ot des pôturages s'est en général maintenue beaucoup plus longtemps que celle dés terres labourables, parce que le capital et le travail n*y interviennent que d'une manière bien plut secondaire. Et cependant, même au milieu de la civilisation la plus avancée, le sentiment absolu de ja propriété nVst pas auisi énergique pour les terres labourables, etc., que pour les capitaux. Combien il est rare de rencontrer de» fldéicommis de capitaux, et en général des eaphaux juridiquement immobilisés | L'histoire du droit chez presque tous les peuples témoigne d'une différence profonde entre la propriété ipimobilière et ia propriété mobilière! on a toujours plus librement disposé de celle-oi, en ce qui concerne la vente, le nantissement, la dot, le partage, ete. Aujourd'hui encore, Tactlori de la police administrative est beaucoup moin*dre à l'égard des biens meubles qu'à l'égard des maisons eu dea terres (2) . Personne ne saurait méconnaître ia légitimité du droit» d'après lequel un lipipme possède seul ce qu'il a seul produit ou épargné; tandis que Tappropriaiiou des forces primitives et mdestructibles de la nature repose plus encore sur des motifs d'utilité générale que sur des raisons de droit (?) (3); aussi les gouvernement^ ise souti'ils crus autorisés à restreindra jusqu'à un certain point, en vue de l'Intérêt public, le « monopole du sol » concédé au premier occupant, et même à traiter la propriété foncière comme une sorte de fonction publique, Rappelonsnous la constitution féodale du moyen âge, si contraire aux

ET MaPRI«7B PR1V^.B. fOS

iééas ictuelles sur la propriété feneière, el qui pourtant »• UiiM pas que de retentir de temps k autre^ comme un échq lointain, . et 4>xçrc^r W^ Q^mm influence, dan^ nombre de Ç9S, ClQ ^ Aqgleturre, la plus grande partie des charges peur le aoulagement des pauvres, Tentrelien des églises, des routes, etc., pèsent spécjalenoent ^urla rentp foncière. Certains sociaiistes on\ proposé de rendre TEiat unique propriétaire du sol, alors du moins que Ton pourrait attirer les capitaux privés nécessaires h 4'exploitation au moyen de baux de longue durée ; ce serait le système det» biens dQmaniau]^ étendu au pays tout entier! Il suffit pourtant de jeter les yeux sur les Etats qui pratiquent ee système, notamment sur la plupart des pays despotiques de rOfient (4), pour se convaincre qu*uue organisation pareille ne saurait rendre TéGonomie publique suffisamment productive ^5).

(i) (Test oe qui se pratiqua à Taway dans les Indes (K. HiUeTy Grd« kuBde, V, p, 130). D^ môpie, dam Tiinqienne Qermfipie (/. Grimm, D. RechtsaUerthiimer, p. 93). Pans plusieurs cenlrées da la Persil, It pays appartienl à celui qui Tarpo^t) au moyen de canaui d'Irrigalion et de puits (Ffaseff Journey in Ghorasan, ch. S), fit eo parliculieri après les dévasta tÎQps des Hongols, au eontmancepient du qu^lor^iéme siècle, il fut ordonné qu*après être demeuré longtemps sans isuUure, le sol apparv tiendrai! à celui qui entreprendrait dal^défrioher ( (VQIissQn^ Ujst. des IfppgûlS;) IV, p, MS). Il eu é(aii d^ mâme sou« les finciens Perses {PQt lybe, X, 20, 3} ; la rccoUe «pp^rianail pendant cinq fins li eelui qui la premier irriguiût la terre, Q^p^ Ifi partie de la Turquifli asjaliqne c|iU avoisine rBuphrate siipérieur, U t^rre n'est le plus souvent ni achetée ni louée ; quicqnque veut la travi^iller et payer au bey la dime p^ut s'en empjiref librement (K, /ii«er,X, p, 669; V; VIU, p, 468 ;|X, p. 900). lia n\ême chose a lieu chez leii nègres Fpuiabs et Mt^ndingues [Klemm^ Kulturgesiphich^e, ||{, p, 337, feq.) , ^insi que che^ les Tcherkease^ (Klemm),

(2) V. en sens contraire la belle démopstnUion du droit de propriété, fondé sur la nature des choses et sur la liberté hnmeine (Troplojng, De la propriété d'après le Gode civi|), -^ < La proprjéléf c'est |{t matière dominée par U puissante liberté de rhomme< et le droit de propriété» e-est le droit inviolable de celte même liberté d'être respectée dans son œuvre de domination. — Partout oi^ op pe se W\i pas des idée^ jnMaa sur la liberté, on se fait des idées incomplètes sur la propriété. Tant est