CHAPITRE IX L'ASSOCIATION — LES SYNDICATS

L'agriculture a longtemps pu servir d'exemple d'exploitation individuelle; elle était réputée ne pouvoir retirer aucun avantage de l'association. Cette situation est absolument changée aujourd'hui. L'industrie du sol, en. raison môme de sa nature spéciale, utilise actuellement des formes d'association très variées qu'on ne retrouve pas ailleurs et qui paraissent devoir se multiplier dans l'avenir.

On peut ramener à cinq types les associations agricoles de toute nature. Ce sont : 1° les associations ayant pour but l'achat et l'exploitation agricole d'un domaine ; 2° les associations syndicales ayant en vue des travaux spéciaux d'intérêt général, pour l'amélioration ou l'exploitation de la propriété rurale, constituées conformément à la loi du 21 juin 1865 (complétée en vue des travaux urbains par la loi du 22 décembre 1888) ; 3° leâ syndicats professionnels agricoles créés en France par la loi du 21 mars 1884; 4° les associations coopératives, qui se proposent la transformation et la vente des produits de l'agriculture, comprenant les fruitières et toutes les formes diverses de la coopération; 5° les associations de crédit mutuel.

Les sociétés foncières sont des associations civiles conservant, en tant que propriétaires collectifs de grands domaines, les mêmes caractères économiques que les individus disposant de grands capitaux; cette forme de propriété est relativement récente, elle ne diffère du

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reste que quant au but des autres entreprises industrielles livrées à Tassociation. Elles se répandent très rapidement dans les pays neufs surtout, en Algérie, en Tunisie, aux États-Unis, mais il en existe aussi en France, en Angleterre, en Allemagne. Les cultures industrielles, la vigne, la betterave à sucre, sont le plus généralement pratiquées, en Europe, par ces entreprises; aux États-Unis, où Ton peut disposer de grandes surfaces, les céréales et rélevage y occupent une grande place. En Algérie et en Amérique, la possession du sol par des sociétés qui l'ont acquis par Tachât ou par l'attribution de l'État a soulevé récemment des réclamations de la part des colons. Ces sociétés foncières se contentent souvent, en effet, de mettre en exploitation une minime partie de leurs domaines et attendent que la terre ait acquis une plusvalue notable, par suite de l'arrivée de nouveaux colons, de l'ouverture de routes ou de chemins de fer, pour la revendre en hausse sans avoir fait d'autre sacrifice que d'immobiliser quelques capitaux pendant un certain nombre d'années. Ces faits &ont rares, et d'ailleurs Tintérôt des actionnaires exige de plus en plus que les terrains possédés soient rémunérés en attendant la plusvalue que l'abstention ne saurait aucunement hâter. Dans nombre de cas d'ailleurs, ces sociétés sont d'excellents pionniers de la colonisation.

Les a^^octa/ion* 5î/niica/e.ç, constituées entre propriétaires conformément à la loi du 21 juin 18C5, pour l'exécution de travaux d'intérêt commun, peuvent entreprendre des travaux de dessèchement des marais, d'irrigation, de submersion, de drainage, de défense des rives d'un cours d'eau, de chemins d'exploitation, etc. Il en existe environ 2.500 en France.

Les irrigations collectives si perfectionnées de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône se font par des syndicats organisés sous ce régime. La loi italienne, sur le même sujet, porte la date du 25 décembre 1883 et a été calquée en grande partie sur la loi française.

La plupart des États allemands, la Bohême, la Hongrie, TAlsace-Lorraine, le Luxembourg possèdent aujourd'hui des services publics pour les améliorations foncières, avec un corps d'ingénieurs spéciaux. La loi qui crée les syndicats publics est plus rigoureuse, en général, que la loi française. Des banques agricoles particulières ont pour mission de mettre des fonds à la disposition de ces syndicats, ce qui n'existe pas en France (1). La loi prussienne sur cet objet porte la date du 13 mai 1879 (2).

Les associatiom coopératives ont des buts très divers (3). On doit comprendre, dans cette classe, celles qui ont pour objet l'acquisition de machines puissantes, semoirs, batteuses, etc., que les petits propriétaires isolés utiliseraient mal, ou encore la possession en commun détalons, de taureaux, de béliers perfectionnés ou tout autre but analogue, ainsi que celles qui poursuivent la transformation industrielle de certains produits agricoles.

On a déjà créé des moulins coopératifs pour la transformation du blé en farine, afin de supprimer l'intermédiaire des meuniers, à Arbois (Jura), à Verchain-Maugré (Nord), à Clermont-Ferrand, àOrléans, à Mais et dans l'Ain ; quelques sociétés font même le pain directement, à Beauvoir-sur-Niort, à Solliès-Toucas, Roquebrune (Var), à Auriol (Bouches-du-Rhône), à Orléans, à Alais, à Lille, etc. Le département de la Charente-Inférieure possède 130 boulangeries coopératives. La distillerie des betteraves, pour la fabrication des alcools, s'est installée

(1) Voir François Bernard. — Une banque de V agriculture. Progrès agricole et vilicole de Montpellier, 1897.

(2) L. Faure. — Des améliorations foncières en Allemagne et dans quelques pays de l'Europe centrale. Bulletin du ministère de l'agriculture, 1897.

(3) Comte de Rocquigny. — La coopération de production dans l'agriculture. Paris, 1896,

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avec succès dans ce même déparlement, et la contagion de cet exemple s'étend aujourd'hui à la fabrication du sucre et à la féculerie en diverses régions.

La Provence offre de très intéressants exemples d'organisation industrielle dans la petite culture, pour la fabrication des huiles d'olives en commun, à Istres, Salon, Solliès-Toucas, Callas ; pour la préparation des conserves de câpres et des conserves d'abricots, à Roquevaire, Lascours, Cuges, etc.

Enfin, on a commencé la fabrication des conserves de viande à Cholet, la fabrication d'étoffes de laine à Caudebronde (Aude) et la distillerie des fleurs pour essences à Vallauris (Alpes-Maritimes).

On n'a pas encore tenté en France la vinification en commun, qui serait cependant si avantageuse dans un très grand nombre de régions où les petits viticulteurs en retireraient de grands avantages.

Des coopératives basées sur le système Raiffeisen pratiquent, depuis 1868, la vinification en commun dans les vignobles du Rhin, de la Moselle, du grand-duché de Bade, dans la vallée de l'Ahr, etc. Les syndicats rhénans sont de deux sortes : les Weinbauvereine {unions pour la culture de la vigne) qui ne vendent leurs vins qu'en gros et les Winzervereine (unions de vignerons) qui vendent engros ou en détail. Les vins de ces syndicats, d'ailleurs tous vendus au comptant, sont très demandés, et les prix payés à la culture sont très avantageux (1).

On se heurte partout, au début, non seulement à des difficultés matérielles qu'avec de la ténacité et de la volonté de bons organisateurs parviennent toujours à vaincre, mais surtout à la conviction dans laquelle se trouvent individuellement les petits producteurs, que leurs propres récoltes sont meilleures que celles de leurs voi-

(i) Voir Journal de V Agriculture, 1894, lettre de H.-W. Wolff h de Rocquigny.

sins et qu'ils seraient mal rémunérés s'ils les mettaient en commun. On vient à bout de ces résistances, mais il' faut beaucoup de patience.

L'industrie laitière s'est depuis longtemps appropriée la forme coopérative et l'a grandement développée en ces dix dernières années (voir le chapitre Industrie laitière),

La suppression des intermédiaires que poursuit l'agriculture moderne avec tant d'acharnement, depuis 1883, s'est surtout affirmée par la création des syndicats agricoles. Et la coopération agricole se confond aujourd'hui avec l'action de ces syndicats.

Les syndicats agricoles. — La loi du 21 mars 1884 a créé en France les syndicats professionnels. Cette loi a été comme le point de départ d'une rénovation économique qu'il est très intéressant de suivre, parce qu'elle pourrait, en un temps donné, arriver à transformer complètement les procédés actuels de la production et du commerce, et enlever, en même temps, beaucoup de leur acuité aux graves problèmes qui s'agitent aujourd'hui dans le domaine des intérêts capilalistiques, pour employer une expression familière aux doctrinaires du socialisme moderne. L'institution est donc toute récente.

Ce n'est pas que les avantages de l'association eussent échappé aux économistes, bien au contraire; mais la vraie formule de groupement des intérêts manquait encore. Nous pouvons citer tout près de nous, Louis Reybaud, de Cormenin, Rossi, qui, vers 1840, avaient assez nettement indiqué le but à poursuivre, sans que leurs appels fussent entendus. Car pour faire accepter une innovation aussi considérable dans les masses, il faut plus que de la clairvoyance, il faut un tempérament d'apôtre. Schultze- Delitsch eut ce tempérament et réussit à créer les banques coopératives qui portent sou nom.

Ce fut M. Tanviray, alors professeur d'agriculture de Loir-et-Cher, qui prit, en 1883, l'initiative de la création

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du premier syndicat agricole dans son département. A lui en revient tout le mérite. Après lui, de zélés partisans de la coopération se firent les propagateurs de cette idée féconde et réussirent à la rendre d'application générale dans tout le pays.

La loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels a été et reste encore la charte constitutive des syndicats agricoles. Toutefois, cette loi n'a pas été faite en vue de l'agriculture, mais surtout en vue des intérêts corporatifs de l'industrie ; elle ne lui a été rendue applicable que grâce au mot : intérêts agricoles^ inséré avant le vote définitif par un amendement présenté au dernier moment par M. Oudet, sénateur. On comprend, dès lors, que le régime légal de ces syndicats agricoles soit encore vague et incertain. Il en existe cependant plus de 1.000 en France groupant plus de 500.000 membres. Ils constituent dès aujourd'hui une grande puissance économique avec laquelle il faut compter. «Nous sommes le nombre, nous serons la force», disait M. Deusy dès leur apparition en 1884 (1).

Les programmes d'action des syndicats agricoles, leurs statuts et leurs opérations sont très variés ; leur fonctionnement est bien loin de répondre à un type unique. La plupart, quels que soient leurs statuts, ne visent guère que la suppression des intermédiaires à l'achat ; ce ne sont encore que des sortes de sociétés coopératives de consommation. Mais ce premier progrès acquis par l'association n'est que le premier pas ; tout ce que peut donner l'association, on doit le lui demander, et très certainement on le lui demandera. Quelques syndicats lui demandent déjà la suppression des intermédiaires à la vente, d'autres le crédit, d'autres

(1) Voir rexcellent ouvrage du comte de Rocquigny. — Les syndicats agricoles et le socialisme agraire, Paris, 1893.

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encore Tassurance mutuelle ; presque tous sont dèis maintenant des centres d'étude et de défense des intérêts communs.

La diversité des opérations des syndicats agricoles est de toute nécessité ; il est évident que les régions viticoles ont d'autres besoins que les régions d'élevage ou les régions fromagères ; qu'un syndicat formé, par exemple, entre les viticulteurs du Midi a à faire face à d'autres nécessités qu'un syndicat fromager constitué dans la région vosgienne. L'unité d'action est donc impossible à viser. Dans les syndicats de petits cultivateurs, on recherchera le crédit, l'assurance mutuelle ; dans les syndicats de grands cultivateurs, on s'attachera moins au crédit, aux retraites et à l'assurance, qu'à la suppression des intermédiaires pour Tachât et la vente. Dans quelques cas même, les syndicats ont des objets très spéciaux. Le syndicat de Gorron (Mayenne) a pour but la destruction des hannetons ; ceux de Nancy et de Bayon (Meurthe-et- Moselle) entreprennent la défense des vignes des syndicataires contre les gelées de printemps au moyen de nuages artificiels; celui d'Argenteuil a pour objet principal la protection des vignobles contre les maraudeurs et les chasseurs. Bien d'autres particularités seraient à signaler. Mais nous devons faire remarquer que les mêmes opérations, si spéciales qu'elles soient, se retrouvent presque toujours dans plusieurs syndicats.

La circonscription que peut embrasser un syndicat agricole est aussi variable dans de très larges limites. Il en est, comme celui dos Ardennes, celui de l'Hérault, etc., qui s'étendent sur tout un département; d'autres se restreignent à une petite unité territoriale, un canton, une petite région agricole ayant des intérêts communs et spéciaux.

L'analyse méthodique des statuts des syndicats agricoles permet d'établir les divisions suivantes entre les différentes fonctions qu'ils assument :

1° Ëtude et défense des intérêts communs.

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2* Suppression des intermédiaires à l'achat.

3"" Suppression des intermédiaires à la vente.

4" Crédit agricole mutuel.

5** Arbitrage litigieux.

6** Assurances mutuelles contre la grêle et contre la mortalité du bétail.

7» Secours mutuels, retraites.

go Progrès de l'agriculture par la propagande et par l'intervention directe.

Pour la défense des intérêts communs, les syndicats généraux exercent une influence plus efficace que les syndicats locaux ; le syndicat des viticulteurs de France, le syndicat des sériciculteurs, l'Union des syndicats agricoles, etc., groupent mieux les intérêts corporatifs et disposent de plus puissants moyens d'action sur les pouvoirs publics ou sur l'opinion publique. Les syndicats particuliers peuvent, dans lesaffaires d'intérêt local, exercer une action analogue pour faire valoir les revendications des cultivateurs de leur circonscription.

Achats. — La suppression des intermédiaires à l'achat est de beaucoup la principale préoccupation de nos syndicats.

De tout ce que l'on connaît aujourd'hui, il appert bien clairement que ces associations ont réussi aussi bien que possible à organiser la coopération d'achats. Ce service se présentait comme le plus pressant au début, et on a presque oublié aujourd'hui, tant on s'y est fait, la régularisation et la baisse des cours des engrais chimiques qui en a été la conséquence.

La coopération d'achat s'étend d'ailleurs maintenant à la plupart des produits nécessaires à l'industrie agricole, àlalaiterieetàla viticulture: fourrages, semences, échalas, sulfate de cuivre, machines, engrais, etc. Ajoutons que les syndicataires en voient rapidement les avantages. 11 y a cependant, dès le début, à la création d'un syndi-

cat, quelques écueils sérieux à éviter, dont les principaux sont les suivants :

1** Pour qu'un syndicat ne soit pas réduit au rôle de boîte aux lettres^ c'est-à-dire de simple office de transmission aux fournisseurs des demandes émanant des associés, il faut pouvoir grouper les commandes de même nature afin de les transmettre en bloc et ne pas craindre d'engager la responsabilité syndicale. Par le fait, celte solidarité, si souvent présentée par les timorés comme un danger, n'a jamais produit que des avantages. Le syndicat, qui se porte ducroire ou garant pour tous, se libère envers les fournisseurs en une seule traite, et les conditions qui lui sont faites par ces derniers sont bien meilleures que si ces fournisseurs ont à se couvrir sur chacun de ceux qui ont individuellement transmis leurs commandes au syndicat.

2** Ce système, même sans la garantie collective, demande une certaine rigueur de la part du syndicat visà-vis des syndicataires en ce qui concerne les paiements individuels. Si un fournisseur traitant directement avec un client isolé peut accorder à celui-ci quelques ménagements pour sa libération, ménagements qui se trouvent d'ailleurs sûrement compensés et au delà par les conditions mêmes du contrat, le syndicat, lui, ne peut s'interposer avec avantage qu'en payant le plus exactement et le plus rapidement possible.

Deux procédés sont alors en présence :

Si le syndicat a déjà des capitaux disponibles, il peut lui-même consentir à un délai de quelques jours, jusqu'à la livraison de la marchandise ou de la huitaine qui suit par exemple. La bonne foi et la confiance mutuelle font que ce procédé évite les froissements et donne presque toujours de bons résultats. Si, au contraire, le syndicat ne dispose encore d'aucune réserve ou ne dispose que d'une réserve insignifiante, il doit se faire payer d'avance toutes les commandes individuelles, afin de ne courir aucun aléa; ce procédé semble un peu vexatoireà

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certains membres : il est d'application facile quand les récoltes se vendent bien, même avec la petite culture si souvent dépourvue de capitaux ; mais dans les années où les opérations sont difficiles, quand les cultivateurs ont eux-mêmes peu de ressources, il peut contribuer à éloigner de la syndication des adhérents qui y trouveraient cependant de grands avantages. Il n'y a malheureusement aucun moyen pratique de sortir de cette période délicate des débuts sans l'avoir traversée ; le seul que l'on puisse entrevoir est celui d'une dotation préalable, faite par une donation par exemple.

Quelques syndicats ont aussi évité ces difficultés en faisant souscrire dès leur création à leurs membres les plus fortunés ou les mieux disposés en faveur de la nouvelle association des actions de 50 fr. par exemple, leur donnant le titre de membre à vie, exempt de cotisation annuelle. Ce dernier procédé nous paraît excellent pour constituer un premier capital de roulement ; les bases n'en sont aucunement contraires à l'esprit de l'institution, elles sont depuis longtemps très couramment appliquées dans plusieurs sociétés purement philanthropiques ou scientifiques.

Les syndicats achètent par adjudications officieuses, c'est-à-dire par traités de gré à gré consentis^ après entente et comparaison, avec les fournisseurs concurrents qui présentent les meilleures conditions. Mais, en cette matière, aucune règle absolue ne saurait être imposée: il faut laisser toute latitude au bureau investi de la confiance, un contrôle trop indiscret risquerait de lasser tous les dévouements.

Ventes. — En ce qui concerne la coopération de vente destinée à supprimer les intermédiaires qui se placent entre le cultivateur et le consommateur, elle adonné de moins bons résultats, malgré un assez grand nombre d'exemples de succès en quelques branches spéciales.

Ce problème est aujourd'hui misa l'étude ou en expé-

rience par les agriculteurs des deux mondes. Les principes mêmes de la question semblent encore mal définis (Jl'ailleurs. Le producteur cherche à récupérer pour lui la plus-value entière que perçoivent les intermédiaires sur le consommateur. Mais le commerce a une fonction spéciale qu'il s*agit de mettre bien en lumière, afin de s'inspirer des nécessités auxquelles il convient de faire face pour se mettre en mesure d'y suffire. De plus, il faut que les consommateurs trouvent, en s'adressant directement aux producteurs, les mêmes facilités qu'avec les détaillants ordinaires et des avantages suffisants pour les retenir.

L'âme du commerce est, dit-on, la concurrence ; il faut veiller soigneusement à ne pas laisser disparaître ce stimulant dont l'absence soulèverait rapidement les récriminations des consommateurs. Et la concurrence est le grand régulateur des prix des denrées. Ce ne sont pas les producteurs qui règlent le marché, sauf dans quelques rares cas, lorsqu'il s'agit de produits très demandés, ce sont les consommateurs surtout; or, les commerçants intermédiaires servent de réservoirs compensateurs entre les uns et les autres, atténuant fréquemment ce qu'un mouvement des prix dans un sens ou dans l'autre pourrait avoir d'excessif. Ceux-ci, qu'on qualifie de parasites, font renchérir les produits à leur profit exclusif, semblet-il ; mais la coopération elle-même ne peut avoir pour fonction de renchérir une marchandise, elle ne peut tendre qu'à la rendre meilleur marché, et la diminution des prix, c'est le consommateur qui veut en profiter. L'agriculteur, acheteur et consommateur dans les syndicats, nVt-il pas profité lui-même de la diminution considérable des prix des engrais chimiques et de l'amélioration de la qualité?

Donc, il ne saurait suffire, pour résoudre cette grave question, démettre en rapport direct le producteur et le consommateur ; il faut en outre et surtout assurer à ce dernier des avantages que le commerce ordinaire ne lui