‹ Principes de droit civil T. 08Chapitre 181 sur 202 · Quid s’il y a une clause résolutoire expresse? p · texte numérisé non relu

Quid s’il y a une clause résolutoire expresse? p

402. Le propriétaire peut-il demander la déchéance contre les itéré ücdhdreurs de

l’einpliytéose pour des abus commis par Ï’eiripliytéôle7 p. 484.

§ IV. De la perte efu fonds,

403. L’cmphytcosc s’éteint par la perte totale de là chose, p. 485.

404. Quid si la perte est partielle? L’cmphylcotc sera-t-il tenu de payer toute la

redevance? Doit-il rebâtir? p. 485.

§ V. De l’cxptràtion du temps.

403. L’emphytéose expire avec te temps pour lequel elle a été contractée. V â-l-il réconduction tacite? Les parties peuvent-elles stipuler qu’il y aura réconduction tacite ? p. 486.

406. Qui doit faire la preuve que le bail est expiré, le propriétaire oa l’emphÿléole?

g VL Des autres causes d'extinction.

407. Dans quels cas l’cmphytéose s’cteinl-elle par prescription? p. 487.

408. Comment est réglée l’indemnité de l’emphy tcote en cas d'expropriation pour cause

d’utilité publique? p. 488.

TITRE VI. — Du DROIT BB SUPERFICIE.

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