‹ Principes de droit civil T. 08Chapitre 182 sur 202 · CHAPITRE Ier. — Notions générales · texte numérisé non relu

CHAPITRE Ier. — Notions générales

g I ». Dé finition.

409. Définition du droit de sitpcHJeië. té Süpèrflélâiro est-il propriétaire des bâtiment

fil plantations ? Droit romain.- Doctrine de Dooeau» p, 480,

TABLE DKti MAÏifcki&.

{iO. Droit français. Doctrine de Praudlfon. Réfutation de. celte théorie, p. 492. ili. La loi tie 1824 donue-l-.ello au superliciuirc un deuil de propriété dans la Chose? p. 494.

§ II. Caractères du droit de superficie.

412. Quels sont les caractères essentiels du droit «le superficie? p. 49G.

415. Quelle différence y a-t-il entre le droit d cinpliytéôse et le droit de superficie? p. 497.

414. Quelle différence y a-l-il entre le droit de superficie et l'usufruit ? p. 498.

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