N° 1. ORIGINE DE LA REPRÉSENTATION
50. La représentation est d’origine romaine. Elle a toujours été admise dans la ligne directe descendante. Justinien letendit aux neveux et nièces. Elle eut beaucoup de peine à pénétrer dans le droit coutumier; elle resta inconnue aux coutumes du Nord jusqu’au moment où l’on procéda à leur rédaction. A Orléans, elle date de 1509; à Paris, de 1510, époque à laquelle les deux coutumes furent rédigées. Il y eut toujours des coutumes de la Gaule belgique qui rejetèrent toute représentation, tant en ligne directe qu’en ligne collatérale, et d’autres qui ne l’admirent qu’en ligne directe (î). « Tant plus les coutumes tirent au nord, dit Lebrun d’après Dumoulin, tant plus elles sont contraires au droit de représentation. » Il ajoute que les raisons pour lesquelles ces coutumes rejettent la représentation sont faibles et insuffisantes (2). La principale pour laquelle elles ont exclu la représentation en ligne directe, c’est que les petits-fils ne pouvant venir à la succession de droit, mais seulement par une réserve qui se trouve dans le contrat de mariage du fils, les enfants ont les mains liées par ce moyen, et ne se hasardent plus à contracter mariage sans le consentement de leur père ; ils prévoient qu’en manquant à ce respect naturel, ils n’auront point de réserve au profit de leurs enfants, et que, s’ils venaient à décéder avant leur père, leurs enfants seraient privés de leur succession. Lebrun trouve le remède violent; il faut dire plus, il est inefficace : qui donc songe, en se mariant, qu’il survivra à ses enfants?On donnait une autre raison, qui est sans doute la raison principale, cest que le fils est considéré comme plus propre à la guerre que les petits-fils. Lebrun répond que les petits-
p£LSier’ Tr?» deï successio™> chap. II, sect. I, art. I. Merlin, R%\ lhtun n 0t Re^résentat\on, sect. II, § I (t. XXIX, p 24). chaPx bS: m"— 590 livre III, ehap. V, sect. II, «• 2, p. 460, ei
fils à leur tour porteront les armes, et qu’il importe de les conserver pour le champ de Mars où les hommes durent si peu !
La représentation finit par être presque universellement reçue, sauf dans quelques coutumes de la -Gaule belgique. Domat les appelle des étranges coutumes ; Bretonnier dit quelles sont dures et bizarres (1). Nous venons de dire que cette dureté avait sa raison d’être dans les rudes nécessités de la guerre qui, à une certaine époque, était permanente et journalière. C’est un des inconvénients du droit coutumier ; les coutumes survivent aux nécessités qui leur' ont donné naissance, et alors elles ne sont plus que des bizarreries inexplicables.