I. l’ancien droit

30. Il y a une laeune dans l’enseignement du droit en Belgique et en France; nous n’avons pas de cours d’histoire du droit français. Nous n'insisterons pas sur futilité, sur la nécessité de l'étude historique du droit. Le législateur ne crée pas le droit, il se borne à le formuler. Et où le puise-t-il? Dans la conscience nationale telle que la tradition la réfléchit. Le droit est une des faces de la vie des peuples, et une des plus importantes. Pourrait-on comprendre l’humanité moderne, si l’on ignorait d'où elle procède et par quelles voies elle est arrivée à l’état où nous la voyons? Il est tout aussi impossible de comprendre nos codes quand on ignore d’où ils viennent, et comment lé, droit a pris la forme qui nous régit pour le moment. Le droit actuel procède du passé, il faut donc étudier le passé Nous indiquerons quelques ouvrages de

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choix, qui pourront servir de guide aux jeunes avocats :

Laferrière. Histoire du droit français. 7 vol. Nous regrettons que la mort de l’auteur l’ait empêché d’achever ce beau livre.

Warnkônig. Franzôsische Staats- und RechtsgescMchte . 2 vol., 1846, 1848. Le premier volume comprend l’histoire du droit public; le second, l’histoire du droit privé.

31. Les deux grandes sources du droit ancien sont le droit romain et les coutumes. Nous ne pourrions citer ? même en nous restreignant à un choix, les nombreux ouvrages de droit romain qui ont paru de nos jours, et encore moins les vieux autours. Nous nous bornerons à recommander un livre excellent d’un de nos collègues :

Namur. Cours d'Institutes et d'histoire du droit romain. 1864, 1 vol. Une seconde édition va paraître.

Il est inutile de citer Pothier et Domat; tout le monde connaît ces noms. Nous ne ferons qu’une remarque, et elle a de l’importance pour l’interprétation du code civil. Ceux qui ont concouru à sa rédaction ont puisé leur connaissance du droit romain, non dans les sources, non dans les grands interprètes du xviô siècle, Cujas et Doneau, mais exclusivement dans les écrits de Pothier et de Domat. Pour l’interprétation du code, il importe donc moins de connaître la vraie doctrine des jurisconsultes romains que de savoir comment Domat et Pothier l’ont entendue.

3£. Les coutumes forment la partie la plus importante et la plus difficile de 1 ancien droit, considéré comme source du code. Nous citerons d’abord quelques ouvrages élémentaires : ■ °

Guy Coquille. L'Institution au droit français. Paris,

164^, 1 vol. in-8 ; et dans les Œuvres de Coquille, un

de ces esprits clairs et nets qui font honneur à la science française.

Aroov. L’Institution au droit 'français, édition de Boucher-dArgis, 1762, 1771, 1787. 2 vol. in-12.

Loysel. Institut es coutumières, avec les notes de Laurière, 1783, 2 vol. in-12. Nouvelle édition de Dupin et de Laboulaye. Paris, 1846, 2 vol. in-12.

Pour lancien droit belgique, nous avons un ouvrage qui est un chef-d’œuvre :

Defacqz, conseiller (aujourd’hui président) à la cour de cassation. Ancien droit belgique. 1er vol., 1846. Nous ■Joignons nos instances à celles des amis de l’auteur pour l’engager à publier le second volume.

Les textes des anciennes coutumes sont recueillis dans plusieurs collections; la plus complète est celle de :

Bourdot de Richebourg. Nouveau coutumier ou corps des coutumes générales et particulières de France. 8 vol. in-folio.

Les commentaires de plusieurs coutumes ont une grande importance pour l 'étude de l’histoire, et même pour l’interprétation du code civil. C’est la coutume de Paris que les auteurs du code ont surtout consultée. Le plus illustre des jurisconsultes français l’a commentée, Charles Dumoulin, à qui l’on donna le nom glorieux d’oracle du droit coutumier. Ce commentaire se trouve dans l’ouvrage suivant :

■ Caroli Molinæi Opéra quce exstant omnia. 5 volumes in-folio. .

Il y a un autre commentaire de la coutume de Paris qui mérite d’être consulté :

Claude de Ferrière. Loys et compilation de tous les com mentateurs sur la coutume de Paris. Nouvelle édition 1714, 4 vol. in-folio. C’est par modestie que l’auteur appelle son ouvrage une compilation : il contient des études originales.

La modestie, la naïveté, le sérieux et la profondeur font le charme de nos vieux légistes. Inspirons-nous de leur science et de leurs belles qualités. Nous ne pouvons

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citer que les meilleurs : nous commencerons par quelques monuments du moyen âge, dont nous recommandons la lecture à nos jeunes docteurs ;

Assises de Jérusalem,, publiées par M- Beugnot, au nom de l’Académie des Inscriptions. 2 vol. in-folio, 184 f-

Beaumanoir. Coutumes du Beauvoisis, publiées par Beu- Oi'fPT. 2 vol. in-8°, 1842. Voyez sur Beaumanoir une belle étude de Laeoulaye (insérée dans une compilation ' belge, la, Revue des Revues de droit , t. III, p. 260 et suiv,).

Parmi les commentateurs plus modernes, nous citerons :

Guy Coquille. Œuvres, contenant l'institution au droit français et le commentaire de la coutume du Nivernais. 2 vol. in-folio.

P’Argentré. Commentant in patrias Britonum leges. 1 vol. in-folio, 1821.

JBouhier, le président. Œuvres de jurisprudence . 2 Yol. in-folio, contenant le Commentaire sur la coutume du duché de Bourgogne.

Le nom du chancelier d’Aguesseau est connu de tout le monde, mais peu le lisent. Nous le recommandons aux jeunes avocats :

Œuvres de M. le chancelier d’Aguesseau. 13 vol. in-4°.