II. DROIT MODERNE

. ^e droit révolutionnaire mériterait une étude spéciale et détaillée. Nous datons de 89 ; on l’oublie trop tacitement. On aime à reprocher aux .législateurs révolutionnaires leurs exagérations, connut si la mission terrible des révolutions n’était pas l'excès en toutes

choses. Il y a un petit livre qui peut servir de guide dans eette matière :

Laferrière. Histoire des principes , des institutions et des lois de la Révolution française . 1850, 1 vol, in- 1 g.

34. Les travaux préparatoires du code sont tantôt trop estimés, tantôt dépréciés. Napoléon déjà disait que les discussions du conseil d’Etat devaient être vagues, parce que tous les membres n étaient pas jurisconsultes. Tronchet, qui y prit une part active, se sert dune expression plus dure, il parle de divagations (i) ; et il faut avouer qu’il a parfois raison. Toutefois ce serait une criante injustice que de généraliser ces reproches. On admire le code civil, et comment un corps de lois qui, à bien des égards, est un chef-d’œuvre, serait-il l’œuvre d’hommes qui divaguaient? Après tout, quel que soit le mérite des travaux préparatpires, il est de toute nécessité d’en faire une étude sérieuse. Ils ont été publiés dans deux recueils :

Fenet. Recueil complet des Travaux préparatoires du code civil. 15 vol. in-8°, Paris, 1827 et 1828.

Locré. Législation civile , criminelle et commerciale de la France. 31 vol. in-8°. Les seize premiers volumes se rapportent au code civil. C’est eet ouvrage que nous citons, parce qu’il est plus répandu en Belgique où il a été réimprimé; il est moins complet que celui de Fenet, parce qu'il ne comprend pas les observations des tribunaux.

33. Les ouvrages sur le code comprennent ou tout le droit français ou l’un ou l’autre titre. Nous citerons ces derniers en traitant la matière qu’ils concernent. Parmi les traités généraux, il faut distinguer d’abord les Encyclopédies ou Répertoires, Il y en a deux qui sont dans les mains de tout le monde :

Merlin. Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. 4° édit., in-4°, 18 vol. Paris, 1827-1830; et

(1) Locré, Législation civile , Prolégomènes, châp. VI (t. Ier, p. 48-49'.

INTRODUCTION

édition, publiée à Bruxelles, par l’auteur, in-8°, 36 vol. Il y faut joindre le Recueil alphabétique des questions de droit, 4e édit., 8 vol in-4° ; et 5e édit., 16 vol. in-8 .

Les Encyclopédies ont d’ordinaire peu de valeur scientifique : mais les Recueils de Merlin forment exception ; ils conserveront toujours une grande autorité, parce que l’auteur est un des grands jurisconsultes de France.

Dalloz. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence. Nouvelle édition, 48 vol. in-4°.

Pour la doctrine, c’est une compilation, faite parfois avec beaucoup de légèreté. Si nous y renvoyons souvent, c’est afin d’éviter les trop longues citations d’auteurs et d’arrêts.

36. Les traités sur le code sont ou élémentaires ou plus ou moins approfondis. Nous ne citons que les meilleurs :

Zachariæ. Cours de droit civil français, traduit par Aubry et Rau; ouvrage excellent, auquel les notes des traducteurs donnent un nouveau prix.

Mourlon. Répétitions sur le code civil. 3 vol. in-8°.

Tout le monde connaît les ouvrages de Toullier et de Durantün. Celui de Toullier a été continué par M. Duvergier et par M. Troplong. De plus, M. Duvergier en a donné une nouvelle édition avec des notes. Marcadé est dans les mains de tous les élèves : c’est un auteur trèsinégal, très-tranchant et très-prétentieux. L’ouvrage de M. Demolombe est en cours de publication : 25 volumes déjà ont paru, ils ont été réimprimés en Belgique, en

12 volumes; le dernier commence la matière des obligations. .

Nous n’avons rien dit des Recueils de jurisprudence : tout le monde les connaît, Sirey et Dalloz. Le Recueil de jurisprudence de Belgique porte le titre de Pasicrisie.