De la conjonction re tantum, XIV

m. Conditions sous lesquelles il y a lieu à accroissement.

4 . Y a-t-il accroissement en cas de rtmcalmi pour cause d'ingratitude ? XlVj 313a

2. Si un légataire prédécède, laissant des enfants, ra'ccrbissernént se

fait-il au profit des colégataires? XIV, 314.

3. Là substîtuiioh fidéicommissaire empêche l'acéroissement. XiV, ^13.

4. De 1 accroissement dans les legs d'usufruit. XIV, 318j 517.

3. Les articles 4044 et 4043 s’appliquent-ils aux légataires f

XIV y oioi V

(4) T. XIV, p. 338, no 312, 4>-e ligne, au lieu de 1043, lisez 4Ô4S.

ACCÜSÀf ldiS\ — ACQUETS io

6. L’accroissement se fait-il avec la charge et vcflmtùtrêment? XIV, 319.

7. Comment se fait lejjûr/c^e en cas de conjonction? XIV, 320.

8. Le droit d'accroissement cÆt-ii transmissible aux héritiers. XIV, 321.

9. Du droit ù'accrcmsement dans ses rapports avec la substiiution fidéin

commissaire* XIV, 503.

D. ItÉSERVE.

1. Lé résfer^ttiîŸé qdî renoncé est-ïî compté pour calculer le montant de la

résérve?^^%ti.

2. Les ascehdhiitâ âlitf és qùè pé¥ê et mëré sont exclus par les frères et sœurs.

Le défunt institue un légataire universel. La renondatibn des frères et sœurs donne-t-elle ouverture à la réseève des ascendants? XII, 25, 26.

E. Retour légal.

1 . Droit d’accroissement entre les successeurs spéciaux. IX, 445, 446.

2. 11 n’y a pas lieu au droit d’accroissement entre les succèèseüts sffééfùaa; et

les héritiers légitimes. IX, 205, p. 251, a.

F. Successions.

I. Il y a lieu au droit d’accroissement entre /zdft/im Mpiffimrà; IX', 438-444; Voir le mot Renonciation (Succession)^ III.

i. Le cessionnaire de l'héritier profite-t-il à\i droit d’accrmssement? XXIV, 575.

n. Du droit d’accroissement entre successeurs irréguliers. IX^ 447, 448.

G. Usufruit.

Dé raccrohsement en matière dê tegs à^ûsüfrÏÏtï. XIV, 3ltî, 3Î7. ACCUSATION.

i' fausse accusation* Délit civil. XX, 400.