‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 280 sur 998 · III. Domicile de l’enfant naturel. II · texte numérisé non relu

III. Domicile de l’enfant naturel. II

IV. État civil. Acte de naissance. Le nom de la mère doit-il être déclaré? II,

V, Incapacité de recevoir. IX, 360-370.

VI, Légitimation des enfants naturels. Voir le mot Légitimation.

Vil. Mariage. Qui doit consentir au mariage de l’enfant naturel? III, 341, 342. VIII. Nationalité de l’enfant naturel. I, 328-331.

IX. Puissance paternelle sur les enfants naturels. IV, 347-360-

(1) T. IV, table p. 661, n“ 6, ligne 6, au lieu de 16-22, lisez 12-14,

enfants naturels (SUGCËSSION).

X. Quotité disponible entre époux, Y a-t-il lieu à feélté quotité s’il ÿ a tin enfant

naturel légilimé? XV, 386. - ■ ■

XI. Retour convenliomel. CoMpreM-on, sous le notiâ a’ènïlaBlS, lés enfants na-

turels? XII, 436.

XII- Retour légal. Les enfants naturels S(Utt-Ùà Compris dànà ïè Baot postérité* IV, 179.

XIIL Survenance d'enfant. L’enfant nomr^Lempèclié-t-H Ï^Yocàtion? XllI, 39. XIV. Tutelle des enfants natures; IV, 413^-418.

enfants naturels (SUCCteSSIÔTif)-

A . Principes généraux»

I. Condition des enfants naturels dans Paneîen droit. Lois de la révolution. IX, 101-104.

1, Code civil. IX, 103. Rè^lè A'intérprêiàtion. Tx, 1Ô6.

Ai. tyuélle eÿt la nature dudroîTdes enfants nalurek^ ÎX, îlO, 129, 130.

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