C'esl le Digeste du droit français. XV

JURISPRUDENCE

i. Eu fait, la jurisprudence a plus d’autorité que la loi. !, 281.

5. De grands magistrats ont fait une vive critique de cette idolâtrie.

a. Bouhier. I, p. 560, in.

b. Merlin. II, p.387, a.

e. Troploug. XXVIII, 305.

6. Les auteurs reprochent à la jurisprudence de faire la loi. X, 80,

7. Tant valent les motifs, tant vaut l’arrêt. Beaucoup d’arrêts ne sont pas

motivés. Ils n’ont aucune autorité. C’est une afBrmalion, et en droit on n’affirme pas, on prouve. VIII, 42; XXV, 263 ; XXVI, 506, p. ,522. «. Arrêts de la cour de cassation de France. HI, p. 185, in; IV, p. 153, a; VII, 289; XV, 10; XXVII, 349-352. b. Arrêts de la cour de cassation de Belgique. XXIII, 147.

с. Arrêts des cours d’appel. VII, 289, p. 344, suiv.; XX, 168,

p. 198, suiv.

8. La jurisprudence, de même que la doctrine, est imparfaite, mais pro-

gressive. Après de longues fluctuations, elle aboutit à la vérité. Exemples.

a. Droits des riverains supérieurs des cours d’eau. Vil, 291, 292,

b. Nature de la réserve. XII, 59.

9. C’est un devoir pour le jurisconsulte de soumettre la jurisprudence à

une discussion rationnelle. XII, 59.

II. Critique de la jurisprudence. Comparez la Préface de mon Cours étémentairCf p. 84, § 8.

1. Elle aime à décider en équité. XXII, 287, p. 297. Voir le rmi Equité.