PREUVE TESTIMONIALE

A. Prohibition de la preuve testimoniale.

I. Motifs divers pour lesquels la preuve testimoniale est prohibée. XIX, 394*

1. La prohibition est la règle. Sens de la prohibition. XIX, 401-403.

2. La prohibition est d’ordre public. Conséquences qui en résultent. XIX,

3. Le juge doit-il ordonner l’enquête quand la preuve testimoniale est ad-

mise et qu’elle est demandée ? XIX, 404.

B. Pp.EMlER PRINCIPE ÉTABLI PAR l’ ARTICLE 1341.

I. La prohibition ne s'applique qu’aux faits juridiques ; elle ne s’applique pas aux faits matériels. XIX, 403-408.