‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 713 sur 998 · Montant d\\ disponible. XV · texte numérisé non relu

Montant d\\ disponible. XV

a. Quel est le disponible quand le donateur ne laisse qu’un enfant naturel? XV, 351.

2. V intention de gratifier le donataire du wairinzam doit-elle être expri-

mée en termes formels? XV, 352. Jurisprudence. XV, 353-355.

5. Si la disposition est faite en usufruit, l’article 917 sera-t-il applicable? XV, 356.

4. Qüid si la disposition est faite en rente viagère ? XV, 557.

5. Les articles 1099 et 1100 s’appliquent-ils au cas prévu par l arti-

cle 1094Î XV, 358.

il. Concours de deux disponibles.

1. Les deux disponibles peuvent-ils se cumuler? 359. Peuvent-ils

concourir? XV, 360.

2. En quel sens et dans quelles limites l’époux peut-il disposer au profit

de son conjoint et au proût d'un étranger? XV, 361, 362.

3. Dans l'opinion générale, l’époux peut donner le disponible ordinaire a

un étranger et le disponible exceptionnel à son conjoint, en tant qu’il excède le disponible ordinaire. XV, 363.

(1) T. XV, Table, p. 667, iv 351 ; au lieu de donataire, lisez donateur.

Page 1