‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 72 sur 998 · Responsabilité de l’article 1792. XXVI · texte numérisé non relu

Responsabilité de l’article 1792. XXVI

a. Pourquoi et en quel sens rarclntecte répond-il des vices du sol ?

XXVI, 35-3o.

b. A qui s’applique l’article 1792? XX, 641 et 642; XXVI, 36-43.

c. A quels ouvrages s’applique la responsabilité de l’article 1792?

2. ResponsabUité de l’article 2270. Rapport entre l’article 2270 et l’arti-

cle 1792. XXVI, 47-o0 bis.

3. Quand cesse la responsabilité de l’architecte? XXVI, 31-S,'î.

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