Ce que les créanciers ne peuvent pas faire. XVII

a. Compensation. XVII, 268.

b. Confusion. XVII, 270.

c. Jugement obtenu par le débiteur contre l’un des créanciers. Peut-il

être opposé aux antres? XVll, 271 et XX, 121.

d. Novation. XVII, 269.

e. Remise de la dette. XVII, 265.

f. Serment. XVII, 266.

g. Transaction. XVII, 269.

IV Obligation des créanciers quant au bénéfice de la créance. XVII, 272. SOLIDARITÉ (CODÉBITEURS).

A. Quand y a-t-il soi.idauitê?

1. Qu’est-ce que la solidarité entre codébiteurs? XVII, 275-275. D’où résultet-elle? XVJI, 276.

II Solidarité conventionnelle .

1. Conditions requises [>our qu’il y ait solidarité. XVII, 277-281.

SOLIDARITÉ (CODÉBITEURS).

a. Les codebiteurs solidaires peuvent s’obliger différemment. XVII

2. Sans stipulation expresse il n’y a pas de solidarité. XVII, 282-283.

IL Solidarité légale.

1. N’existe qu’en vertu d’une disposition expresse. XVII, 287, 288, 292.

2, Quels senties cas de solidarité légale 289-291.

ô. Y a-t-il solidarité légale pour les délits civils et les quasi-délits f XVII,

IIL Y a-t-il des cas de solidarité sans convention ni loi?