SUBROGATION PERSONNELLE

A . Définition et caractère.

I But de la subrogation et motif pour lequel la loi l’admet. XVllI, .1 , 2.

1. La subrogation est- elle le transport de la créance ou le transport des

garanties attachées à la créance? Doctrine de Merlin. XVIJI, 3 (1) -.5.

2. Dans la doctrine du code, la subrogation estune cession fictive. XVIII, 6. 7.

a. Critique de la doctrine fiscale. XVIII, 10.

b. Critique de la doctrine qui confond la subrogation avec la cession.

XVIlI, 8, 9.

ç. Différences entre la subrogation et la cession. XVIII, 11 (2) -17. d. Comment peut-on savoir s’il y a subrogation ou cession? XVlll, 18. 5. Différence entre la subrogation et la novation. XVlll, 295, 298.