‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 966 sur 998 · II. Dans quel ordre se fait la réduction? XII · texte numérisé non relu

II. Dans quel ordre se fait la réduction? XII

XII, 202-205. Restitution des fmàts. XII, 206-211. Indemnités. XII, 212-214.

Donations.

Conditions requises pour Y existence ou pour la validité des donations. XII, 217-229.

Solennité. 931.

XII, 237, 238. Notification de l’acceptation. Xll, 264-269. Effet de V acceptation ou du défaut d’acceptation. XII, 256-263.

Xn, 239-242.

Xll, 245-251. Quid des prodigues et des faibles d’esprit? XU, 2.52-

Xn, 255. Voir l’article 910.

Exception à la solen-

nité.

Exceptions légales et extraiégales. Xll, 274-276.

Dons manuels. XU, 274-301. Voir le mot Don manuel dans la table.

Donations déguisées. XII, 302-332.

Donations mutuelles, XII, 342, 343; onéreuses, Xll, 330- 341; rémunératoires. XII, 333-338.

Arrangements de famille. Xll, 344, 545.

Libéralités faites en l’acquit d’une dette naturelle. Xll. 355-

Renonciations. XII, 336-354.

Page 1