‹ Principes de droit civil T. 7Chapitre 140 sur 147 · Du titre contraire · texte numérisé non relu

Du titre contraire

;,52. Qu'enlend-on par litre? Faut-il un écrit? p. 6U.

5ï5. Le titre doit-il être commun aux deux parties? p. 6U.

5, Des marques de non-mitoyenneté.

534. Quelles sont les marques de non-mitoyenneté? Quelles sont les conditions requises pour qu’il y ait présomption de non-mitoyenneté? Qui doit faire la preuve?

;j. Si les marques de non-mitoyenneté existent des deux côtés du mur, sera-t-il présumé mitoyen? p. 617.

5'6. Peut-on admettre d’autres marques.de non -mitoyenneté que celles qui sont établies dans l’article 654? p. 018.

556 bis. Comment les présomptions de non-mitoyenneté peuvent-elles être combattues?

337. Quid si le titre est en opposition avec les marques de non-miioyennelé? p. 619.

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