B. USAGE DE LA CHOSE

Par la prise de possession, la chose regoit le prédicat d’étre mienne et la volonté a une relation positive avec elle. En méme temps, dans cette identité, la chose est posée comme négative et ma volonté s’y détermine comme une volonté particuliére : besoin, gotit, ete. Or, mon besoin comme modalité particuliére d’une volonté est le cété positif qui se satisfait, et la chose, en tant que négative en soi, n’est que pour ce besoin et le sert. L’usage est cette réalisation de mon besoin par la modification, l’anéantissement, la consommation de la chose dont la nature dépendante se manifeste par la et qui ainsi remplit sa destination.

R: On admet dans la représentation que lusage est

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le cété effectif et la réalité de la propriété, quand on considére la propriété dont il n’est pas fait usage comme morte et sans maitre et quand, pour justifier une prise de possession illégale, on allégue que les propriétaires ne s’en servent pas. Mais la volonté du propriétaire qu’une chose soit sienne est la premiére base substantielle, dont le développement ultérieur, l’usage, n’est que le phénoméne et la modalité particuliére et ne doit venir qu’aprés ce fondement universel.

L’utilisation d’une chose dans l’acte de la saisir n’est pour soi qu’une prise de possession d’un objet individuel. Mais si cette utilisation se fonde sur un besoin durable et est l'utilisation répétée d’un produit qui se renouvelle, ou méme se limite aux mesures prises pour le maintien de ce renouvellement, ces circonstances ont pour effet de donner 4 cet acte la valeur d’un signe, de lui faire prendre le sens d’une prise de possession générale, et du méme coup, elle devient prise de possession de la base physique ou organique ou des autres conditions d’une telle production.

Comme la substance de la chose qui est ma propriété est pour elle-méme son extériorité, c’est-a-dire sa nonsubstantialité (elle n’est pas en face de moi une fin en soi) (§ 42) et que cette extériorité se réalise précisément dans l’utilisation de Pemploi que j’en fais, ainsi la pleine disposition équivaut a la chose dans toute son étendue. Dés lors, quand cet usage m ’appartient, je suis propriétaire de la chose puisqu’il ne reste rien en dehors de

XN .

cette utilisation intégrale qui puisse étre propriété d’un autre.

C’est seulement lorsque l’usage ou la possession sont temporaires ou partiels (la possession n’étant dans ces cas qu'une possibilité d’usage elle-méme partielle et temporaire), qu’on peut les distinguer de la propriété. Si le plein usage était mien et que pourtant la propriété abstraite appartint a un autre, il en résulterait que la chose comme mienne serait complétement pénétrée par ma volonté (§§ 52 et 64), et pourtant quelque chose d’impénétrable pour moi : la volonté d’un autre, qui serait vide, bien entendu. Je serais dans cette chose comme volonté positive a la fois objectif et non objectif. Ce serait une relation absolument contradictoire. La propriété est done essentiellement la propriété libre et pleine.

R: La distinction entre le droit au plein usage et la propriété abstraite appartient 4 l’entendement vide. Celui-ci ne voit pas l’idée qui est ici unité de la propriété ou de la volonté personnelle en général et de sa réalité, mais pour lui les deux moments représentent quelque chose de vrai dans leur isolement. Cette distinction est donc, en tant que situation réelle, celle d’une domination vide qui pourrait étre appelée un délire de la personnalité (si le mot de délire n’était pas réservé au cas ou la représentation d’un sujet et sa réalité sont en contradiction immédiate et instantanée), parce que ce qui est mien dans un objet devrait étre, sans médiation, ma volonté particuliére exclusive et celle d’un autre. Dans les Institutions, lib. UI, tit. TV, on trouve : « Usufructus est jus alienis rebus utendi, fruendi, salva rerum substantia. » Plus loin « ne tamen in universum inutiles essent proprietates, semper absce-

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dente usufructus : placuit certis modis aan usumfructum et ad proprietatem reverti. » « Placuit », comme

‘si c’était seulement une préférence ou une décision de

donner un sens a cette séparation par cette clause. Une « proprietas semper abscedente usufructu » ne serait pas seulement inutile, elle cesserait d’étre une propriété. La discussion d’autres distinctions & propos de la propriété méme comme celle de « in res mancipi » et de « nec mancipi » de « dominium Quiritarium et Bonitarium » ne serait pas a sa place ici, car elles ne se rapportent pas au développement du concept de ia propriété, mais sont seulement des subtilités historiques du droit.

Quant aux institutions du dominium directum, du dominium utile, du bail emphytéotique et tous les fiefs avec redevances héréditaires et autres cens, corvées et stipulations de toutes sortes, lorsque ces charges sont perpétuelles, elles tombent en partie sous cette distinction, mais 4 un autre point de vue, elles y échappent justement dans la mesure ot les charges liées au dominium utile font du dominium directum un dominium utile lui-méme. Si de telles situations ne contenaient rien d’autre que cette distinction dans son abstraction toute nue, il n’y aurait plus deux maitres, mais un propriétaire en face d’un maitre vide. Mais a cause des charges, ce sont deux propriétaires qui sont en rapport. Pourtant ils ne sont pas en possession d’une propriété commune. Cette situation est le passage du directum 4 lutile, passage qui a déja commencé dés qu’on s’est mis a considérer dans le dominium directum le revenu

‘comme l’essentiel et que par conséquent la domination

sur la propriété qui n’est pas mesurable et qui aupara~ vant avait été tenue pour ce qui est noble a cédé le pas a l’Urile qui est le rationnel.

C’est, il y a déja un millier et demi @ années que la liberté de la personne a commencé a s’épanouir, graee

au christianisme et 4 devenir un principe général, dans une partie de l’humanité d’ailleurs petite. Mais la liberté de la propriété est reconnue comme principe depuis hier, et sporadiquement sil’on peut dire ; exemple historique ‘du temps dont l’esprit a besoin pour progresser dans la conscience de soi — et contre l’impatience de l’opinion.

Dans l’usage, la. chose est individuelle, déterminée quantitativement et qualitativement et en relation a un besoin spécifique. En méme temps pourtant, comme cette utilité spécifique est définie quantitativement, on peut la comparer a d’autres objets de méme utilité, aussi bien que le besoin spécifique peut étre considéré comme besoin en général et par suite comparé dans sa particularité avec d’autres besoins. Par conséquent la chose aussi peut étre comparée a celles qui servent a d’autres besoins. Cette possibilité simple d’étre définie universellement, qui nait de la particularité de la chose tout en faisant abstraction des qualités spécifiques, c’est ce qu’on appelle valeur de la chose, dans laquelle sa vraie substantialité est définie et est objet de la conscience. Comme plein proprictaire de la chose, je le suis a la fois de sa valeur et de son usage.

R: Le tenancier 4 bail a une propriété qui se distingue en cela qu’il est seulement propriétaire de usage et non de la valeur de la chose.

La forme donnée a la possession et son signe sont euxmémes des circonstances extérieures, sans la présence

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subjective de la volonté qui seule lui donne signification et valeur. Mais cette présence qui est l’usage, l’utilisation ou toute autre manifestation de la volonté, se produit dans le temps. A ce point de vue, l’objectivité exige que cette manifestation se perpétue. Sans elle, la chose, comme abandonnée par le vouloir et par la possession effective, devient sans maitre ; je perds ou bien j’acquiers la propriété par prescription.

R: La prescription n’a donc pas été introduite dans le droit par une simple considération extérieure, en contradiction avec le droit strict, et en vue de résoudre les conflits et les confusions qui troubleraient la sécurité de la propriété par de vieilles revendications. La prescription se fonde sur la définition du cété réel de la propriété, de la nécessité que la volonté se manifeste pour avoir quelque chose. Les monuments publics sont propriété nationale, ou, 4 proprement parler, comme les ceuvres d’art en général au point de vue de leur utilisation, ils valent comme fins vivantes et indépendantes par l’Ame de souvenir et d’honneur qui les habite; mais s’ils perdent cette Ame ils deviennent, dans cet aspect, sans maitre pour une nation donnée et propriété privée contingente comme par exemple les ceuvres d’art grecques ou égyptiennes en Turquie. Le droit de propriété de la famille d’un écrivain a ses productions se prescrit pour la méme raison. Ces ceuvres deviennent sans propriétaire en ce sens que (d’une maniére inverse de celles des monuments), elles passent dans la propriété générale et sont objets d’appropriations contingentes suivant l’utilisation de la chose. Un simple territoire voué au défrichement ou méme par nature 4 la jachére perpétuelle ne contient qu’une volonté arbitraire vide, et sans présence, dont la violation n’est le dommage de rien de réel, mais dont aussi le respect n’est pas garanti.