CHAPITRE VII

139. — Si les métaux précieux ne se- distinguaient des autres denrées que par des qualités purement physiques (telles que la grande mobilité, la facile divisibilité), le progrès des arts et des institutions sociales permettrait de recourir sans trop de peine à d’autres moyens d’échange et de commerce. Des bons pour un, dix, cent hectolitres de blé, livrables au gré du porteur dans des magasins publics, donneraient au blé, par un artifice très-simple, la même mobilité, la même aptitude à la division et à l’accumulation que l’or et l’argent possèdent en vertu de leurs qualités naturelles. Mais cela n’empêcherait pas le blé de subir dans sa valeur absolue des variations fréquentes et rapides que l’or et l’argent ne comportent pas; cela ne déterminerait pas non plus à vivre de blé les peuples habitués à vivre de riz, et pour qui l’or et l’argent ont le même attrait que pour les Européens. La constance et l’ubiquité de valeur (par comparaison du moins), voilà les qualités économiques que rien ne peut remplacer et qu’il ne faut pas précisément idenliûeravec les qualités physiques, quoique les unes dérivent des autres. En conséquence, on ne se déciderait à user d’une monnaie de blé (de la manière qui vient d’être indiquée) que dans le cas où la monnaie métallique aurait disparu de la circulation, et se trouverait remplacée par un signe discrédité, ou donfcle cours

serait sujet à des perturbations encore pins grandes que celles qui affectent ordinairement le cours du blé. C’est ainsi qu’en France, lors des assignats, l'usage s’était introduit de stipuler dans les contrats un prix consistant en telle somme, monnaie de compte, ou en tant de myriagrammes de blé, au choix du créancier.

Quand le prix d’une denrée est fixé en numéraire par le Gouvernement qui en a le monopole, l’obstacle que l’incertitude de valeur mettait à la circulation comme monnaie disparait. Rien ne s’opposerait donc chez nous à ce que le Gouvernement émit des bo?rs pour un, deux, dix kilogrammes de tabac, livrables par le premier débitant venu, comme il émet des pièces d’or de dix, de vingt, de cent francs, qui, au tarif actuel de la régie, ont précisément les mêmes valeurs. Selon toute apparence, ces bons circuleraient sans difficulté, aussi bien entre les mains de ceux qui ne consomment pas de tabac, qu’entre les mains de ceux qui en consomment. L’Etat pourrait en émettre pour une valeur fort supérieure à celle de la consommation annuelle du tabac, et se dispenser ainsi d’émettre, jusqu’à concurrence de pareille somme, des bons du trésor dont il lui faut payer l’intérêt. Les choses iraient ainsi tant que la confiance publique ne serait pas ébranlée; tant qu’on ne soupçonnerait pas le Gouvernement d’abuser de ce mode d’anticipation sur ses revenus, et d’émettre des bons de tabac pour une quantité supérieure aux besoins de la circulation, et telle que l’excédant sur les besoins de la circulation ne pourrait pas être promptement amorti par la consommation de tabac. Alors cesserait la fonction monétaire du signe ou de la monnaie fiduciaire dont il s’agit.

Le timbre-poste (58) inventé dans ces derniers temps

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commence déjà, par le libre choix des populations, à jouer le rôle de menue monnaie. Que cet usage se répande davantage, et le Gouvernement pourra, s’il le juge bon, émettre des limbres-posle en quantité plus grande que ne le requiert le service habituel delà poste : en se dispensant par là d’émettre de la monnaie de bronze, beaucoup plus solide à la vérité, mais beaucoup plus lourde et plus encombrai! te; qui lui coûte d’ailleurs beaucoup plus cher et qui n’est non plus qu’une monnaie fiduciaire, en ce sens qu’elle circule pour une valeur fort supérieure à sa valeur intrinsèque.

i40. — Le billet de Banque va plus droit au fait, puisqu’il représente directement une somme d’argent, payable au gré du porteur de billet dans une caisse tou- •jours ouverte au public. L’expérience apprend quel rapport il faut maintenir, en temps ordinaire, entre la somme mise en circulation sous forme de billets, et l’encaisse de la Banque, ou la somme mise en réserve, sous forme d’espèces métalliques, pour subvenir au rem boursement des billets, et maintenir la confiance du public à qui cet encaisse est périodiquement notifié. L'excédant de valeur des billets circulants sur la réserve métallique de la Banque est un capital économisé sans inconvénient et même avec un surcroît de commodité pour la circulation commerciale : le papier imprimé (qui ne coule rien ou presque rien) tenant lieu d’une matière coûteuse dont la valeur peut être appliquée à d’autres usages productifs. L’intérêt de ce capital économisé constitue (en partie du moins) le bénéfice de la Banque ou les dividendes de ses actionnaires. Nous disons en partie, parce que la Banque de circulation se livre en même temps à d’autres opérations, escompte

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les effets de commerce, fait des avances à l’E(atf aux Compagnies, et trouve dans ces opérations mêmes (qu’il faut par conséquent considérer comme des opérations auxiliaires plutôt que comme des opérations accessoires) le moyen d’utiliser ses billets et de les faire pénétrer dans la circulation. Sans la faculté qu’elle a d’émettre des billets, il lui faudrait pour ces opérations auxiliaires acheter des lingots, les faire convertir en monnaies et élever létaux de son escompte au préjudice des négociants dont elle escompte le papier, ou retrancher du bénéfice que ces opérations lui procurent, l'intérêt du capital employé à l’acquisition des lingots. Si l’Etat ne se réserve pas le privilège d’émettre des billets, c’est parce qu’il sent que les opérations à l’aide desquelles les billets s’introduisent dans la circulation ne sont point de son ressort, et que l’institution risquerait de se dénaturer en perdant son caractère d’institution purement sociale pour recevoir l’empreinte du sceau politique (13). Lorsque l’Etat s’est réservé le droit d'autoriser l’établissement d’une Banque de circulation, il stipule ordinairement, en retour du privilège qu’il accorde, des conditions qu’il réputé avantageuses, soit à la société, soit à l’Etat lui-même dans l’exercice de ses attributions politiques. En tout cas, outre le profit que les actionnaires tirent du privilège qui les dispense de l’achat d’un capital en lingots, il faut tenir compte de l’épargne faite sur le frai et la réparation annuelle de la monnaie métallique que les billets remplacent. Les espèces mêmes renfermées dans les coffres et dans les caves de la Banque, et sur lesquelles les actionnaires subissent une perte d’intérêt, ne s’usent pas tant qu’on les y laisse comme un gage destiné à entretenir la sécurité des

DES MONNAIES FIDUCIAIRES. m

porteurs de billets. Or, la perle résultant du frai delà monnaie métallique finit toujours par être supportée par le public: soit que le Gouvernement décrie la monnaie usée et ne la reçoive plus que pour sa valeur intrinsèque, soit qu’il la relire en supportant le déehet et en s’en remboursant sur les contribuables.

141. — Smith a fait une comparaison ingénieuse et bien souvent reproduite. Substituer le billet de • .

Banque au numéraire métallique, c’est, dit-il, substituer à une route ordinaire, solide, mais qui enlève du terrain à la culture et à la production de la nourriture de l’homme, une route dans les airs, un peu périlleuse, mais qui n’exige point le sacrifice d’une portion du sol productif. Toute séduisante qu’elle est, la comparaison pèche en un point : car la mise en culture du sol de la route n’altère pas les forces productives du surplus des terres (ce qui nuirait à la société), et même habituellement a trop peu d’importance pour en diminuer la valeur commerciale (ce qui nuirait aux autres propriétaires); tandis que la masse du numéraire métallique se déprécie et diminue effectivement d’utilité par suite de la concurrence que lui fait le billet de Banque. Les actionnaires d’une Compagnie pour l’exploitation des placers d’or s’enrichiraient par la découverte d’un nouveau placer, mais s’enrichiraient aux dépens de tous les détenteurs d’or, dont la propriété se déprécierait, de manière qu’en somme la société n’y gagnerait rien et subirait même l’inconvénient d’une monnaie plus lourde (123). C’est à peu près le cas pour les actionnaires d’une Banque de circulation, sauf les avantages qui résultent effectivement pour le public de l’usage d’un signe plus commode et de la suppression

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du frai, c’est-à-dire d’une cause de réparation annuelle qui exigeait l'emploi de forces productrices auxquelles on peut donner maintenant une autre destination. Quant à ce qui conslilue proprement le profit des actionnaires par suite de l’économie d’un capital en lingots, de deux choses l'une : ou rien ne nécessitait, dans l’état de la circulation et d’après la valeur actuelle des métaux, un surcroît de numéraire, lorsque le billet de Banque a été institué; ou bien les besoins nouveaux de la circulation appelaient un surcroît de numéraire. Dans le premier cas, L’institution du billet de Banque a fait baisser la valeur du métal, puisque la même masse métallique doit s’accommoder aux besoins d’une circulation réduite par l’empiétement des billets; dans le second cas, elle empêche la valeur du métal de monter autant qu’il le faudrait pour que la même masse métallique s’accommodât aux besoins d’une circulation plus étendue (120). Dans l’un et l’autre cas, il y a un dommage pour les détenteurs de monnaie métallique, soit nationaux, soit étrangers. Peut-être le pays où le billet de Banque a été institué y gagne-t-il, mais au détriment d’autres pays. Ce sera une question à débattre au point de vue des intérêts nationaux, ou dans le sens d’une philosophie cosmopolite. Par celte raison, nous serions tenté de comparer le billet de Banque, non plus à la route dans les airs, qui ne cause à personne le moindre préjudice, mais à un sentier de défruitement, dont un propriétaire vigilant a soin de détourner la direction sur le pré du voisin, en entourant de clôtures son propre pré.

142. — Au reste, la grosse question n’est pas là. Puisque, par hypothèse, le public ne mel aucune dif-

UES MONNAIES FIUUCIAIKLS.

férence entre le billet de Banque et le numéraire métallique, un surcroît d’émission de billets a justement les mêmes effets qu’un surcroît de production de métal : la Banque peut user de ce pouvoir pour stimuler, accroître la production générale ou le mouvement des entreprises et des affaires, sauf à amener une baisse de valeur du numéraire (tant métallique qu’en papier), et sauf à provoquer une crise commerciale si le mouvement qu’elle imprime est trop brusque (125). Dire que les billets émis par elle, sans que les besoins de la circulation actuelle l’exigent, lui rentreront, c’est supposer que déjà la confiance dans le billet de Banque est ébranlée : car autrement, pourquoi rapporterait-on des billets à la Banque plutôt que du numéraire métallique? On lui rapporterait sans doute les gros billets (tels que ceux de 1000 francs), s’ils étaient émis en proportion trop forte, mais on les échangerait aussi volontiers contre des billets de moindres coupures que contre du numéraire métallique : et voilà pourquoi un préservatif contre l’abus du pouvoir de la Banque consiste à lui interdire les coupures au-dessous d’un certain chiffre. La fixation du minimum des coupures tend à affecter de préférence le billet de Banque à la liquidation des comptes, des affaires réglées, en le mettant le moins possible en contact ou en rapport direct avec la marchandise dans l’acte même du contrat ou du marché, c’est-à-dire à la naissance même de l’entreprise, et quand l’offre d’un numéraire devenu plus abondant en pourrait amener la dépréciation. En l’absence d'un tel préservatif, et tant que le crédit de la Banque reste intact, elle ne sera limitée dans ses émissions que par la solidarité du commerce intérieur avec

le commerce extérieur pour lequel le billet de Banque ne trouve pas d’emploi. Toutes les denrées renchérissant à l’intérieur par suite de l’avilissement du numéraire que cause une émission trop abondante de papier, on ne pourra solder qu’en numéraire métallique les achats à l’étranger : le numéraire métallique sera donc assez recherché pour obtenir une prime sur le billet de Banque; c’est-à-dire que le billet de Banque aura déjà commencé d’échanger son rùle de papier convertible contre celui de papier-monnaie proprement dit.

Là où le législateur a entouré des plus grandes précautions l’établissement d’une Banque nationale, et confié l’administration d’un si puissant établissement aux hommes les plus éclairés et les plus honorables, on ne saurait supposer que les administrateurs abusent de leur pouvoir pour exciter sans prudence l’activité industrielle, encourager les spéculations hasardées et préparer le lléau d’une crise commerciale. Mais quand, indépendamment do tout concours de leur part, la fièvre de spéculation a été excitée, quand la crise dont ils sont innocents approche ou a éclaté, les règles que le législateur a prescrites à la Banque en temps ordinaire suflisent-elles? faut-il recourir à des mesures, exceptionnelles, et dans quel sens? Questions d’une haute gravité, qui ont été, en Angleterre surtout, l'objet de discussions brûlantes, parce que le mal qu’il s’agi t de conjurer ou de guérir y peut prendre de colossales proportions. Il faut, pour traiter utilement des questions de ce genre, une compétence pratique que nous sommes loin d’avoir, et d’ailleurs notre cadre n’admet pas de semblables détails.

Parmi les plus importantes fonctions d’une Banque de

circulation il faut placer celle de centraliser les grands mouvements delluxetde reflux des métaux préciefix. Quand le commerce national a besoin par une cause quelconque (par exemple pour solder des achats de grains à l’étranger) de disposer tout à coup d’une grosse masse de numéraire métallique, il ne va pas le recueillir lentement et péniblement dans les bourses et dans les coffres-forts des particuliers : il la puise dans la réserve métallique de la Banque; et réciproquement il y porte les approvisionnemenls métalliques qui de là pénétreront dans tous les canaux de la circulation intérieure. Grâce à cette centralisation, le double mouvement, collecteur et distributeur, s'accomplira avec plus d’ordre, avec moins de gène et de frottements fâcheux.

\ 13. — Lors même que la confiance générale est ébranlée à la suite de quelque crise politique ou commerciale, il faut bien que les billets de Banque se maintiennent au pair tant quelaBanqueles rembourse à bureaux ouverts. Un embarras, une suspension dans les payements de la Banque motiveront seuls une dépréciation; et comme il n’y a pas de ligne de démarcation entre ces deux phénomènes moraux qu’on appelle la crainte et la panique, la dépréciation pourrait aller jusqu’à l’avilissement complet de la monnaie fiduciaire si le Gouvernement en pareil cas n’avait ordinairement recours à deux mesures: l’une qui consiste à admettre les billets pour toute leur vnleurnominale en payement des impôts, ou môme généralement de toutes les créances de l’Etat; l’autre plus énergique, qui consiste à décréter le cours forcé des billets pour toute leur valeur nominale.