CHAPITRE IV

Sur guoi se fonde le droit de propriété.

Nous parlons de la propriété foncière, et il est difficile d'expliquer l'origine de cette propriété d'une manîère conforme à la lumière naturelle. Car indubitablement la terre était d'abord en commun^ et il s'agîl de savoir com^ ment une portion particulière a pu être enlevée à la communauté , et tellement apprppriée au premier possesseur, que celui-ci ait eu sur elle plus de droit qiie tes autres ; ou , ce qui est bien plus encore, ait eu le droit d'ea exclure tous les autres.

Les moralistes ont donné différentes explications sur ce sujet : cette diversité seule est ^eut-, être une preuve qu'aucune n'est satisfaisante.

L'un nous dit que les hommes, lorsqu'ils laissèrent uti individu s'emparer d'une portion de terre, abandonnèrent leur droit sur cette portion , -par un consentement tacite. Comme le champ appartenait aux hommes collectivement , et que lies hommes abandonnèrent ainsi leur droit au premier occupant , ce champ devint dès-lors sa propriété , et personne ensuite n'eut le droit de le molester dans sa possession.

, La difficulté de cette explication consiste

Toin. I. 8

;il4 ' PKOPKIÉTÉ FOTfCIÈRC.

€n ce qu'on ne peut jamais conclure que se taîre est consentir , lorsque celui qui doit consentir ^ n a nulle connaissance de l'objet. Or tous les hommes doivent avoir été dans ce cas , excepté les plus voisins du lieu où la propriété fut ?icquîse. Et supposer que le champ appartenait d'abord aux hommes du voisinage, et quils avaient un pouvoir légitime d'en conféret la possession à qui ils voulaient y c'est supposer la question résolue , et un partage de terres déjà fait. ,

Un autre dit que les membres et le travail d'un homme lui appartiennent exclusivement ; qu'en cultivant une portion de terre , un homme confond inséparablement son travail avec elle; et que par cela même cette portion devient dès-lors exclsuivement fl lui^ puisque voms ne pouvez la lui ôter , sans le priver en même temps de quelque chose qui lui appartient évidemment.

Telle est la solution de M. Locke. Ge raisonnement semble juste en effet, lorsque la valeur du travail est dans une grande proportion avec la valeur de la chose , ou lorsque la chose dérive tout son usage et toute sa valeur du travail même. Ainsi le gibier et le poisson, bien qu'ils soient eft commun, lorsqu'ils sont hbres dans les bois ou dans les eaux , deviennent à l'instant la propriété de celui qui peut .les prendre , parce que Fanimal une fois

PROPÏIIÉTÉ FONCITÈlREv tl5

pris, a beaucoup plus de valeur que lorsqu'il €taît en liberté -et cet accroissement de valeur, qui est inséparable et qui fait une grande partie de là valeur totale , est véritablement la propriété du chasseur ou du pêcheur, puisqu'il est le produit de son iravaîl personnel. Par là même raison, le bois ou le fer, convertis en ustensiles, devienneht .la propriété de l'ouvrier, parce que la valeur de Fouvrage excède de beaucoup celle des matériaux. Sur un principe semblable , une portion de terre commune , qu'un homme défricherait , labourerait, aplanirait, sèmerait, pour lui faire produire du froment, lui appartiendrait avec assez de justice. Mais il est bien difficile 'que cette explication justifie , de la manière qu'on l'a souvent apphquée, la prise cie possession d'une grande étendue de pays, en plantant un drapeau , gravant une inscription , et faisant une publication aux oiseaux et aux bêtes sauvages , ainsi que le font les navigateurs dans les îles nouvellement découvertes; on en înenant un troupeau dans un chanip, y posant des termes , y creusant un fossé ou y plantant une haie. Même le défrichement, la culture, et le labourage d'un champ, ne peuvent donner au premier occupant un droit de le posséder, à perpétuité, lorsque la culture fit les effets de la culture ont cessé depuis loag* temps.

Il6 PKOPBIÉTÉ FOKCIÈKE.

Une autre explication du droit de propriété , que je crois beaucoup meilleure ^ est la suivante. Puisque Dieu a préparé ces choses pour l'usage de tous , il a donné en conséquence à chacun la permission d'en prendre ce dont il a besoin. En vertu de cette permission, un, homme peut s'approprier ce dont il a besoin pour son usage , sans demander et sans attendre le consentement des autres ; de la même manière que lorsqu'un repas est préparé pour les franc-tenanciers d'un comté , chaque franc-tenancier vient , mange et boit ce dont il a besoin y et ce qui lui plait j sans demander et sans attendre le consentement des autres convives.

Mais ce raisonnement ne justifie la propriété que pour le nécessaire , ou tout au plus pour une provision suffisante des objets naturellement nécessaires à la vie. Car dans le repas dont nous parlons ( en supposant la comparaison juste dans toutes ses parties ) , bien que chaque franc-tenancier se puisse mettre à table et manger tant qu'il veut, sans autre permission que celle du maître du festin et sans autre preuve de cette permission que Tinvitation générale , ou le dessein manifeste dans lequel le repas a été dressé ; néanmoins il ne peut pas remplir ses poches ou son bissac , ou emporter chez lui une quantité considérable de comestibles pour les entasser , Us prodiguer, les donner à ses chiens, les

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. tl']

-réduire en sauces , les convertir en superfluités inutiles • surtout , si par là il fait pâtir les convives de l'autre bout de la table.

Telles sont les explications données par les meilleur» auteurs qui ont écrit sur ce sujet. Mais lors même qu'il n'y aurait pas des objections à leur opposer , aucune d elles , je le crains , ne pourrait autoriser nos prétentions actuelles a la propriété des terres , à moins qu'il ne fût beaucoup mieux prouvé qu'il ne l'est en effet, que nos biens furent réellement acquis d'abord de quelqu'une des manières que ces explications supposent; et que dans la suite , a chaque transmission , l'on s'est strictement attaché à la justice. Car, s'il manque à la chaîne un seul anneau , tout titre subséquent devient nul.

Le fondement réel de ce droit est la loi