CHAPITRE IX

Contrats de prêt de propriétés inconsommables é

LoBSQUE l'objet môme qm est prêté doit être ïenda, comme uu livre, un cheval, une harpe, il est appelé inconsommable , par oppositioa à ces objets , qui , comme le blé , le vin , Targent, périssent par l'usage, ou dont l'usage métne consiste à s'en défaire; et qui, par conséquent, ne peuvent être rendus que par des objets du même genre.

Les questions qui se présentent sur ce sujet ^ sont simples et en petit nombre, La première €st: siia chose prêtée se perd ou s'endommage ^ qui doit en supporter la perta ou le dommage ? Si le dommage est occasionné par l'usage, dû par un accident dans l'usage , pour lequel la chose avait été prêtée , c'est le prêteur qui doit le supporter. Ainsi , lorsque je loue une voiture, le prêteur répond de ce qui peut s'user , se briser , ou se salir j ou, lorsque je loue un cheval pour faire un certain voyage , et qu'en chemin le cheval devient boiteux , ou meurt , c'est le prêteur qui doit supporter la perte. Mais au contraire > si le dommage est occasionné par la faute de Pemprunteur , ou par un accident dans un usage pour lequel la chose n^vait point été prêtée^ alors c est remprunteur qui doit en répondre» Aio^i %

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si la voîture est renversée ou brisée par là négligence de ^tre cocher; on si, n'ayant loué le cheval que pour faire une promenade du matin , vous le prenez pour une partie de chasse , lui faites franchir des fossés , ou l'attelez a votre chariot, et qu'il prenne un effort y s'écorche , se blesse , ou tombe mort j tandis que vous en faites cet usage * vous devez une compensation au propriétaire.

Les deux cas ^sont distingués par cette

circonstance j c'est que , dans le premier , le

.propriétaire prévoit le dommage ou le danger ,'

et par conséquent s^y expose -^ dans l'autre , il

jie le prévoit pas.

Il est possible qu'un domaine ou une maison , pendant la durée d'un bail , aug*mentent ou diminuent tellement de valeur, qu'ils en viennent k valoir beaucoup plus ou beaucoup moins ^ que le loyer convenu ne représente. Dans quelques-uns de ces cas ^ îl peut sembler douteux sur qui y par le droit snaturel j doit retomber la perte ou l'avantagejVoici quelle parait être la règle de la justkev iBî Faltérâtion pouvait être presque et attendue Tpar lés parties j le locataire doit en prendre feur lui les conséquences j sinon j c'est le jpropriétàire. Un jardin, une vigne ^ une mine, txne pêcherie , peuvent , cette année , ne rendre rien 5 ou presque rien* et cependant le fermier feéra obligé d'en payer le loyer; Mais si , 1 année

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suivante j ils produisent dix fois le revenu ordinaire , il n'en payera pas davantage • parce que lé revenu est précaire de sa nature, et que Ton devait s'attendre à ces variations^ Si un domaine dans les marais de LincolnshiiTe, ou dans l'île d'Ely , est couvert d'eau , de manière à ne rien produire , le fermier n'en fcst pas moins tenu de payer son loyer j parce qu'il entra dans ce domaine , avec la connais-, sance du danger. D'iin autre côté, si l'irrup-tion de la mer dans un pays où l'on n'avait jamais appris qu'elle fût arrivée auparavant, le changement du cours d'une rivière , la chute d'un rocher, l'éruption d'un volcan , l'incursion d*un ennemi , une contagion mortelle parmi les bestiauiL, ou quelque autre malheur de ce genre , occasionnent un changement dans un domaine , ou lui font perdre de sa valeur , la perte doit .tomber sur le propriétaire. Le fermier doit résilier son bail , ou obtenir une . diminution de loyer. Une maison dans la capitale , par l'édification d'un pont , l'ouverture d'une rue nouvelle, peut augmenter dix fois dé valeur- ou, par des causes contraires, perdre dans la même proportion. Dans ce cas , comme dans le précédent , c'est sur le propriétaire , et non sur le locataire , que doit porter l'effet dé cette altération. La raison,, sur laquelle nous fondons notre détermination, est que des changemens de cette nature >

l54 HOTVtAÀtS t>B lOTTÂCCé

Xi^étaùt ni prévus, ni réglés par leâ partiel contractantes, ne sont point une partie ou une condition du contrat ^ en conséquence ^ ils doivent produire le même effet que s'il n*y av»ît point de contrat ( puisqu'il n y en a point par rapport à eux ) ,, c'est-kdire, quils*doivent tomber sur le propriétaire*