NiTTi, La ciUà di Napoiij Naples

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recensement de 1881 a révélé que la population des villes s'était accrue de 9,9 0/0 dans les chefs-lieux de province et seulement de 5,50/0 dans les autres communes. Et le recensement de 1901 nous montre un mouvement plus grand encore vers les centres urbains. Ses résultats, il est vrai, ne sont jusqu'ici connus qu'en partie. De 1881 àl901, pendant que la population générale du royaume s'est accrue de 7,35 pour 1.000, celle des chefs-lieux de province a été de 12,8 pour 1.000. La population des villes de plus de 100.000 habitants, de Î881 à 1901, s'est augmentée, en Italie, de 300/0 (1). A l'heure qu'il est, les villesqui ont plus de 100.000 habitants sont très nombreuses en Europe; beaucoup dépassent le million (cas peut-être unique dans l'histoire de la civilisation, si l'on ne tient pas compte des exagérations des écrivains anciens) ; nous sommes témoins, enfin, d'un phénomène qui n'a absolument pas d'exemple, c'est-à-dire de l'existence de villes qui ont trois, quatre et même cinq millions d'habitants. Londres a plus de deux fois plus d'habitants que la Grèce entière ; New-York en a plus que la Suisse; Paris presque autant que toute la république du Chili et plus que le royaume de Serbie et celui de Danemark ; Berlin possède un nombre d'habitants inférieur de bien peu à celui du très vaste royaume de Norvège. Cette formation vertigineuse des grandes villes offre même un danger pour la civilisation moderne et n'est pas sans éveiller dé profondes inquiétudes pour l'avenir.

Dans ces immenses agglomérations humaines, vivant presque entièrement de l'industrie et du commerce, le nombre est énorme des capitaux employés à des constructions. C'est par dizaines de milliards que l'on compte pour

1. Bar le pbéDomène de rurbanisme, cf. H. Allewdorp, Der Zugung in die SUldte, seine Gettallung und BedetUung fUr dieseièen in der Gegenwart, léna, 1901;— FMROCUodaQBfl. 5., avril el novembre 1902; — Mburiot, Des aggloméralions urbaines dans r Europe contemporaine, Paris 1898 ; — A. Ferrin VVkbbr, The growl/i of ciliés in the nineleenth Cenlury, New-York, 1899, etc.

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certaines villes. Or, rien ne serait plus absurde que de méconnaître ce fait et que de réunir encore l impôt sur le revenu du sol et l'impôt sur le revenu des construclions.

139. En Italie, l'impôt sur les terrains bâtis constitue à peu près le cinquième de tous les impôts directs; le revenu provenant du même chef n'est pas loin de cette proportion. D'après des données recueillies par la direction générale des domaines, le revenu des fonds ruraux et le revenu des constructions sont, en Italie, comme 2,23 est à 1. Même en Angleterre, en tenant compte des revenus frappés par Vincome'taXy le revenu sur les constructions représentait, comparativement au revenu total, 20,7 0/0 en 1891 et 22,9 en 1899. Dans nombre de pays, le revenu sur les bâtiments est dans la proportion d'un quart ou d'un cinquième du revenu total.

On confond souvent l'impôt sur les constructions avec celui sur la valeur locative. Ce sont deux impôts de nature absolument différente.

L'impôt sur les terrains bâtis est un impôt qui frappe directement et réellement le revenu qui en provient. L'impôt sur la valeur locative qui, en Italie, est abandonné aux communes, est un impôt indirect sur la consommation, puisqu'il considère le loyer comme l'indice de la richesse et de la consommation et qu'il atteint les locataires d'après la plus ou moins grosse dépense qu'ils font pour leur habitation.

L'impôt sur le produit des constructions a passé par plusieurs phases. Dans une première période, l'impôt frappait tout ensemble le revenu foncier et le revenu sur les constructions. Alors, la propriété bâtie était bien loin d'avoir l'importance qu'elle a maintenant. Dans une seconde période, il atteignit les constructions en se distinguant de l'impôt foncier. Mais il fut appliqué indépendamment de la valeur du terrain sur lequel on avait bâti, et en tenant compte ou de l'étendue des bâtisses ou du nombre des portes et fenêtres (comme cela a lieu encore en France

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dans une certaine mesure). Dans ce cas, on considérait le terrain sur lequel la maison était édifiée comme étant de première qualité et les bâtiments furent ensuite frappés dans la proportion énoncée ci-dessus. Danâ certains pays, on a tenu compte des signes extérieurs les plus divers, non seulement des portes et des fenêtres, mais de l'étendue de la façade, du nombre des pièces et des étages, de l'espace occupé par la maison et par la boutique, etc. Mais ce mode d'imposition, dans une phase d'urbanisme très avancé, comme celui qui s'est manifesté depuis le commencement du siècle précédent, devait sembler des plus irrationnels. En effet, des maisons de la même grandeur sont loin de donner le même revenu, celui-ci dépendant de la position du bâtiment. Un mètre carré de sol arable ou cultivable, même s'il est de première qualité, ne peut guère valoir que quelques francs. Et au contraire, il y a, au centre des villes les plus peuplées des terrains dont un mètre carré se vend 2.000, 3.000 francs, et plus encore. Il faut se rappeler l'énorme spéculation sur les terrains à Paris, à Vienne, à Rome même, pour apprécier toute l'importance de ce fait. Il y a donc, dans une même ville, des maisons qui, tout en ayant la même superficie que d'autres, rapportent infiniment plus. Une petite construction, souvent un petit magasin, dans le centre des affaires d'une grande ville, peuvent donner un revenu vingt fois supérieur et, à Toccasion, un revenu plus considérable que deux ou trois grands bâtiments situés dans un village. Dans une troisième phase donc, on abandonna les vieilles méthodes imparfaites qui servaient à fixer Timpôt d'après la surface couverte, ou d'après les signes extérieurs, comme le nombre des portes et fenêtres, ou le nombre des pièces, ou le nombre des cheminées, et Ton adopta un système d'imposition qui frappe le revenu des constructions. On l'établit d'ordinaire sur les baux, sur les déclarations des contribuables dûment contrôlées par les agents du fisc, sur Tavis de com« missions locales, etc.

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Le revenu sur les constructions a une physionomie spéciale, étant donné que ses variations dépendent souvent de causes particulières ou générales qui ne se trouvent pas communément dans les autres formes de revenus. L'urbanisme peut bien n'être pas un indice de richesse, il a pourtant pour effet d'accrottre le revenu sur les terrains bâtis. C'est là encore ce qui distingue l'industrie du bâtiment du peu de mobilité des capitaux qu'on lui consacre. Même lorsque l'intérêt des capitaux descend au-dessous du taux courant, les nouvelles épargnes ne s'emploient pas à des constructions, mais les capitaux déjà placés sur des maisons ne peuvent suivre une autre voie. Cest le motif pour lequel les crises sur les constructions sont généralement plus longues que les autres et qu'on n'en vient à bout qu'avec beaucoup plus de peine.

Le loyer de toute habitation comprend une série d'éléments dont les principaux sont : 1® la valeur du sol sur lequel elle est édifiée ; 2^ ^Vintérêt du capital employé à sa construction; 3° une part d'amortissement pour les détériorations que le temps lui fait subir; 4^ une prime d'assurance contre les risques qu'elle court. En ceci, l'industrie de la construction ne diffère pas des autres. Il faut toutefois mettre à part le premier élément, qui lui est spécial, et dont on discute s'il ne conviendrait pas, étant donné les formes de son développement, qu'il eût un rang à part et fit la base d*un impôt spécial.

L'industrie de la construction n'agit point ou agit peu sur les autres, en ce sens que son action est singulièrement passive, mais elle se ressent de toutes les autres. Il n'arrive jamais qu'il se forme un centre industriel en un endroit, simplement parce qu'il s'y trouve de nombreuses maisons disponibles; mais toute formation d^une industrie nouvelle, tout accroissement des industries existantes agit sur le développement des constructions; de même, la formation de nouvelles lignes commerciales, etc.

La valeur du sol sur lequel se font les constructions varie

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beaucoup d'un lieu à un autre et selon des circonstances diverses de temps et d'opportunité : dans quelques endroits, le sol n'a qu'une valeur minime ; au centre d'une grande cité, il a une valeur énorme. Les dépenses d'entretien sont, d'ordinaire, peu de chose dans le temps qui suit la construction «t dans les dernières années de l'existence d'un bâtiment, 0(1 on laisse dépérir ce qui ne peut être réédifié. Les frais d'assurances varient selon les conditions suivantes : l'endroit où est située la maison, les matériaux dont elle est construite, etc.

La demande de maisons offre une grande élasticité, surtout en ce qui regarde les maisons d'habitation, et non les magasins, les ateliers, etc. Ces deux dernières catégories ne peuvent se multiplier au delà de certaines limites. Mais l'accroissement des richesses, même au milieu d'une population stationnaire, peut faire naître le besoin d'habitations plus grandes et meilleures, et une diminution de richesses peut agir dans le sens contraire. Les dépenses faites en vue de l'habitation répondent à un besoin primordial. La demande d'habitations ne peut donc être modifiée profondément par le changement des conditions économiques. On a vu, dans quelques pays très pauvres où l'on employait peu de capitaux à de nouvelles constructions, les loyers rester à un taux très élevé et représenter souvent (comme à Naples pour la classe populaire) le tiers ou la moitié du montant des revenus. Si la demande de maisons est d'une élasticité relative, edQ ce sens qu'après une crise il y a tendance de la part des gens à occuper des logements moins spacieux et moins bons, cette élasticité est beaucoup moindre pour la grande masse des maisons destinées aux logements populaires. Ordinairement toutefois, les différentes classes de la société restreignent presque toutes leurs autres consommalions, avant de restreindre les dépenses qu'elles consacrent à leur logement.

En général, on considère comme irréduclibles.les dépenses fixités par le peuple pour son logement; elles "vark^nt peu

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dans le seos d'une diminution. Même dans les pays les plus ritihes, la très grande majorité des habitants vit dans de pfetits logements d'une, deux ou trois pièces. L'augmentation des loyers opère donc très peu dans le sens d'une plus grande contrainte. D'ailleurs, la mobilité de la plus grande I partie de la population est très relative en ce qui touche le • logement. C'est le genre de travail qui détermine presque toujours la sitnaliou des habitations. 11 est bien difficile, à la campagne, de passer d'un pays à un autre; et même, dans les grandes villes, de nombreux obstacles s'opposent souvent à ce que les ouvriers changent de quartier. Les déménagements ne se font que par suite d'augmentations excessives des loyers.

Sur qui tombe l'impôt sur le revenu des constructions? Frappe-t-il vraiment les propriétaires ou ceux-ci ne le fontils pas retomber sur les locataires? Le problème a été discuté amplement et on peut le considérer à divers points de vue. En thèse générale, on peut admettre que, s'il s'agit d'une ville où la population est eu croissance, et où, par suite de difficultés locales gênant la construction ou son développement, la quantité des maisons n'augmente pas, la translation de l'impôt est très difficile. En effet, comme il s'agit d'un vrai monopole, avec ou sans impôts, les propriétaires tendent à pousser le taux des loyers au maximum. Ici, l'impôt, dès lors qu'on ne peut porter le taux des loyers au delà du maximum, retombe sur le propriétaire. Prenons maintenant l'iiypothèse contraire : supposons une ville dans laquelle le nombre des maisons habitables est supérieur aux besoins de la population, ou dans laquelle la population diminue. En ce cas, la demande venant à baisser et, par le fait, l'offre augmentant, les propriétaires de maisons, .en concurrence entre eux nécessairement, ne peuvent faire passer Timpôt sur les iQcataires. Au contraire, la translation se produit lorsque, (a population ne cessant d'augmenter, . de nouvelles maisons se construisent, ce qui n'aurait pas lieu si ceux qui les font construire n'étaient point inden^-

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nisés de Timpôt différentiel (supérieur à la normale) qu'ils doivent payer sur leurs maisons. Il n'y a pas translation lorsque le prix est normal. Ainsi peuvent s'offrir bien des combinaisons, dérivant de rapports entre la population, d'une part, et les maisons disponibles, de l'autre.

Mais les phénomènes de translation et d'incidence sont extrêmement complexes et peuvent être étudiés par rapport aux villes de nouvelle formation, aux villes déjà construites, aux villes peuplées, aux maisons, aux richesses, stationnaires ou variables^ dans des villes en progrès, etc. Les combinaisons qui se produisent sont très variées (1).

140. Le revenu des constructions contient en soi, comme nous l'avons vu, deux éléments essentiels : le produit de remplacement sur lequel on a construit et Tinlérét du capital employé à la construction. L'impôt devrait tenir compte de ces deux éléments. Or, il arrive que la valeur de l'emplacement subit profondément l'influence de causes qui sont étrangères à tout travail individuel : c'est la société elle-même qui produit une augmentation non gagnée, unear^ ded incrément, comme dit S. Mill. Qu'une ville se développe dans une direction ou dans une autre, cela peut donner une valeur énorme à des terrains qui n'en avaient qu'une très minime (2). Dans ce cas, ni le capital, ni le travail n'ont contribué à amener une augmentation aussi extraordinaire. Le mérite en revient intégralement à la société qui, par l'accroissement de la population et par de nouvelles branches de commerce, a causé cette augmentation. C'est pourquoi

1. Sur les questions générales relatives à Timpôt sur les terrains bâtis, cf. VocKB, op. ct7., pp. 313 et suiv.; — PuviArii, Questioni pre^ liminari a uno [studio delVimposta sui fabbricati, Bologne, 1899 et // conlenuto delVimposta sui fabbncati; — Waonkr, Specielle Steuev' lehre, 1899, 3* partie; — Lbroy-Bbauubu, vol. 1, 5* édition, p. 354; — Pantalboni, Teoria délia traslazione dei tribuii, p. 203 et surtout le livre récent de Einaudi, Studi, Turin 1902.

2. On connaît l'histoire de Timmense fortune du duc de Westminster de Londres, et de quelques milliardaires américains dont les immenses richesses sont venues simplement de ce qu*ils se trouvaient posséder des terres où de grandes cités se sont formées.