L*1HPÔT SDR LE REVENU DES TERRAINS BATIS
grand nombre de théoriciens, et non seulement ceux qui ont des idées plus larges et plus avancées, comme Wagner, mais les plus hostiles à toute intervention de TËtat et des pouvoirs collectifs, comme Leroy-Beaulieu, ont senti combien il est nécessaire de trouver un moyen, pour que cet accroissement immérité ne s'en aille pas aux mains de gens qui n'y ont contribué en rien. On connaît Toeuvre de Chamberlain en Angleterre et tout ce qu'il a fait dans ce sens, quand il était maire de la commune de Birmingham.
11 y a, dans l'augmentation de valeur des constructions et du terrain sur lequel elles sont édifiées, un élément, — essentiel, qui plus est, — lequel est étranger à toute intervention de travail et de capital : cette augmentation de valeur dépend exclusivement de causes sociales. C'est une forme de revenu qui grandit parfois d'une manière vertigineuse. Des terrains qui ne valent presque rien aujourd'hui, peuvent acquérir demain une très grande valeur. 11 suffit qu'une ville ait pris une nouvelle orientation ou un nouveau développement. Ce phénomène s'accentue toujours davantage par le progrès des échanges, par l'accroissement de la population et de la richesse, et surtout par la tendance à l'urbanisme, si commun et si répandu dans les pays modernes. Or, une chose est évidente : pour peu que les valeurs bâties continuent à croître^ il est injuste que ce qui ne dérive ni du capital ni du travail reste aux propriétaires seuls; il serait désirable que, dans ses formes les plus exagérées tout au moins, cette sorte de revenu fût frappée d'un impôt et tournât au profit de cette même collectivité qui l'a produite.
D'après d'Avenel, la valeur du sol sur lequel sont construites les maisons de Paris est de 4.290 millions de francs. Ajoutons-y 5.750 autres millions, qui représentent la valeur actuelle de 4.500 hectares non encore construits^ nous aurons la somme énorme de plus de 10 milliards. C'est un calcul qui reste peut-être môme au-dessous de la vérité (1).
1. D'après le Livre foncier de la ville de Paris, publié en 1903 par la
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A Londres, on calcule que l'accroissement relatif de la valeur annuelle du sol, par Teffet de la rente provenant du t:irrain bâti, est de 375 millions de francs Et le même unearded incrément s'y développe donc plus ou moins. Comment ne pas frapper ce ground vent spécial? En son temps, — et le phénomène était alors moins accentué qu'il ne Test maintenant, — Adam Smith, examinant la rente sur les constructioi^s, en soutenait la taxation (1). Or, PiropM sur cette rente, à caractère et à physionomie propres, ne trouve sans doute pas d'opposition auprès de& principaux théoriciens, mais il est difficile d'en établir une application pratique (2). En fait, tout impôt sw les accroissemenls futurs de la valeur du sol ne devrait frapper que cet élément et non ce qui vient de Ihabileté des constructeurs et des entrepreneurs. C'est pour cela qu'en réalité, on n'a pu faire que bien peu jusqu'ici dans ce sens-là. D'ailleurs il est à croire, — et Edgeworth incline à celte opinion, — que l'augmentation de valeur des terrains n'aura pas, dans l'avenir, l'importance qu'elle a eue par le passé, surtout depuis un siècle. En tout cas, le problème intéresse beaucoup plus les pays riches^ et ceux dont le développement est rapide que les autres. Le projet de confiscation de la rente sur les édifices» pré*^ sente par 5. Mill, reste encore ce qu'on a inventé de mieux sur ce point. Le fait que l'impôt sur les constructions est, dans presque tous les systèmes financiers modernes, un impôt réel, provient essentiellement de la nécessité de frapper la rente urbaine.
