Smith, Weallh of nations ^ livre V, ch. xvi

2. Au sujet de la convenance d'un impôt spécial sur les emplace*menta de constructions, cf. surtout Touvrage de EtitAUoi, et B^tablb^ The taxation of Ground renls dans E. /., vol. III, 1895, et dans la même revue de 1900, les éludes de F. Y. Edgeworth; — W. Smart, Taxation of Land, Values and the single Tax, Glascow, 1900, etc«

l'impôt sur LB revenu des terrains BATIS 455

tingoe les habîtalions des campagaes de celles des villes, et dans beaucoup d'eutre eux, les premières sont exemptées de l'impôt, lorsqu'elles ont une destination connexe à la culture des fonds (1). En général, on tend h, conserver à l'impôt sur les terrains bâtis le caractère d'impôt réel; beaucoup d'auteurs, pour Tadapter aux besoins des finances locales, voudraient que cet impôt fût de répartition. Dans de nombreuses législations, on admet Texemption pour les cotes minimes, et la diminution ou l'exemption dans le cas de non locations partielles ou totales. On considère séparé* ment les constructions destinées à des usages ruraux, les fabriques et les ateliers industriels, parce qu'elles constituent un capital d'où sort un produit mobilier net et qui doit être atteint séparément.

La détermination du produit net des terrains bâtis se fait différemment dans les divers pays. 11 est impossible, ici, de recourir à une méthode d'estimation très dispendieuse et peu souple, comme le cadastre. On fait donc des estimations officielles, d'après le système des incfices ou celui des déclarations contrôlées par des agents fiscaux et par des commissions préposées à ce travail. Les estimations officielles sont relativement faciles dans les grands centres, où prévaut la location. On admet que le revenu brut est sujet à des dépréciations non uniformes, mais variables selon les dépenses annuelles de réparation et d'assurance, particulières à chaque destination et variables selon le climat, la construction, la position du terrain bâti, la nature des matériaux, etc. Dans les grandes villes surtout, où le revenu de ces sortes de terrains offre souvent des change* ments rapides, il est bon d'en faire des révisions périodiques fréquentes et annoncées à l'avance.

Les systèmes de propriété des maisons varient extraordi-

1. Eq Autriche, les terraios constraits sont exempts lorsqu'ils sont situés à une certaine distance de la ville. Ceux de la ville eux-mômes ne sont frappés que s*iU sont destinés & l'habitation.